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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c944bd3db21cbdd87c94
16 novembre 2005
16 novembre 2005
DU 16 Novembre 2005 ------------------------- D.N/S.B Jacques X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbd3bd3db21cbdd8e65c
4 mai 2011
4 mai 2011
Jacques POURVOI no 11/219 formé le 05/05/2011 par Me. TOUBOUL, avoué, pour X...
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Jacques Xc/La Compagnie Mutuelle du Mans Assurances I
6253c870bd3db21cbdd85486
31 mai 2001
31 mai 2001
Sur cette assignation, Jacques X... a seul comparu.
Source officielleChambre 1-5
6538b33a7ffc2c8318edfe66
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Jacques de toutes ses autres demandes et notamment de celle formée au titre de l'article 700 du CPC - partagé les dépens par moitié.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e1bd3db21cbdd8971c
29 juin 2006
29 juin 2006
MARIONNAUX prise en la personne de Monsieur Jacques X... ayant son siège ... ci-devant et actuellement ... représentée par la SCP AUTIER, avoués à la Cour Monsieur Jacques X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca7abd3db21cbdd8b224
29 novembre 2007
29 novembre 2007
le 14 mars 1998, Jacques Y... notifie cette offre aux dirigeants de la société JF PARTICIPATIONS et de la société JF DEVELOPPEMENT.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe9bd3db21cbdd8e9a0
7 décembre 2011
7 décembre 2011
M) Prise en la personne de son représentant légal Rue Nicolas Appert 83086 TOULON CEDEX 09 représentée par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avoués à la Cour ayant pour avocat Pascale
Source officielleCour d'Appel
énales M. l'Officier du Ministère Public, le 03 Juillet 2007c/S. A
6253ca3fbd3db21cbdd8a734
31 mars 2008
31 mars 2008
STEX prise en la personne de son representant légal M. X...
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE00239_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
C une somme de 1 500 euros à verser au centre hospitalier Jacques Cœur sur le même fondement.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6034a9850f222a958bbbdaeb
24 octobre 2016
24 octobre 2016
Numéro d'inscription au répertoire général : 15/16206 Décision déférée à la Cour : Jugement du 01 Juillet 2015 -Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2015000338 APPELANTE SELARL UZAN JACQUES
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65b20ec8c4cf860008dff57c
24 janvier 2024
24 janvier 2024
: G0334 Madame [UV] [V] épouse épouse [MA], représentée par Me Jacques BELLICHACH, avocat au barreau de PARIS, toque : G0334 Monsieur [NT] [X], représenté par Me Jacques BELLICHACH, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938ea
18 janvier 2017
18 janvier 2017
Jacques X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc60bd3db21cbdd8fed1
29 novembre 2012
29 novembre 2012
lors que Jacques X... n'a pas recherché le dommage.
Source officielle3ème chambre A
6a1fbbf6cdc6046d47e972ea
2 juin 2026
2 juin 2026
ORDONNANCE DU CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT DU 02 JUIN 2026 APPELANTE : La société ROYAL ART VTC, exploitée par Monsieur [A] [X], agissant poursuites et diligences de son représentant légal
Source officielleCour d'Appel
6253cbf4bd3db21cbdd8eb84
7 décembre 2011
7 décembre 2011
Jacques et César X...aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253caa6bd3db21cbdd8ba80
4 juin 2008
4 juin 2008
Pour accéder à cette cour, les époux Y... disposaient d'une servitude grevant la cour de Jacques X....
Source officielleCour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd900a1
14 décembre 2012
14 décembre 2012
SUR QUOI : Aux termes de l'article 1134 du Code civil, les conventions légalement formées tiennent lieu de loi à ceux qui les ont faites ; il résulte des différentes pièces versées aux débats que Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253cd30bd3db21cbdd92878
15 octobre 2015
15 octobre 2015
Jacques Y... et sera alors déchargée de ses obligations de séquestre, - Condamné Mme Sandrine X... à verser à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a3bd3db21cbdd88dfa
24 novembre 2006
24 novembre 2006
No 05/05045AFFAIRE :Jacques JOYEC/S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e5bd3db21cbdd86927
3 juin 2003
3 juin 2003
ARRET DU 03 JUIN 2003 NR/NG ----------------------- 02/00327 ----------------------- Jacques SM.
Source officiellePage 5 sur 505