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157 résultats pour « Hizzir »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c99ebd3db21cbdd88cf6

Appel

15 juin 2006

15 juin 2006

week-end sur un parking ouvert en journée et mal surveillé (le vol a eu lieu sans effraction après découpage de la bâche), le transporteur, qui connaissait la nature de la marchandise (électroménager HIFI

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c9d5bd3db21cbdd89529

Appel

11 octobre 2007

11 octobre 2007

. : Attendu qu'il convient de rappeler qu'à la suite d'une annonce parue dans un journal spécialisé et rédigée de la manière suivante : "MB-S.420, 09/94, argent métal, 115 000 km, clim, JA, hifi charg

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CA

Cour d'Appel

6253cb2fbd3db21cbdd8d099

Appel

24 février 2009

24 février 2009

Dans le courant du troisième trimestre 2005, la société SHD a procédé : * à l'installation de panneaux dans les rayons HIFI, boulangerie, chaussures de marque et liquide, * dans différents rayons, sur

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CAA

4ème chambre

DCA_24TL02152_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

A..., ressortissant turc né le 1er janvier 1988 à Hinis (Turquie), déclarant être entré le 31 octobre 2021 sur le territoire français, a demandé, le 5 novembre 2021, son admission au séjour au titre de

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CAA

4ème chambre

DCA_22NT02509_20230915

Admin. Appel

15 septembre 2023

15 septembre 2023

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 1er août et 25 novembre 2022, Mme B, représentée par Me Ben Hini, demande à la cour, dans le dernier état de ses écritures :

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CA

Chambre sociale 4-2

6a0e9338cdc6046d4764aef2

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

[A] produit par ailleurs une facture datée du 13 octobre 2020 émanant de la société [2] au nom du client 'Le studio Hifi' portant sur la vente d'enceintes de marque Apertura fabriquées par [2], à hauteur

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CA

Cour d'Appel

6253c924bd3db21cbdd875d4

Appel

10 mai 2005

10 mai 2005

une valuation du mobilier pris en charge de 13.511,70 ; Consid rant que le bon de livraison dat du 9 septembre 2002, sign par Monsieur X... et le chef d' quipe, mentionne : " Il manque : Une cha"ne HIFI

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CA

Cour d'Appel

6253c92fbd3db21cbdd87813

Appel

10 mai 2005

10 mai 2005

une valuation du mobilier pris en charge de 13.511,70 ; Consid rant que le bon de livraison dat du 9 septembre 2002, sign par Monsieur X... et le chef d' quipe, mentionne : " Il manque : Une cha"ne HIFI

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CAA

4ème chambre

DCA_25PA00514_20251010

Admin. Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

rocédure a ermis la découverte de lusieurs effets à connotation djihadiste, notamment une vingtaine d’autocollants re roduisant, en blanc sur fond noir, la chahada dans la ty ologie ro re au grou e Hizb-Ut-Tahrir

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CA

Chambre civile

62760c85593736057d78a9dc

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Demande en réparation des dommages causés par l'activité médicale ou para-médicale Grosse délivrée à Me Marie BRU-SERVANTIE, Me Antoine LAMAGAT, Me Mathieu BOYER , Me Marie pierre PEIS HITIER

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CA

Cour d'Appel

6253ccbfbd3db21cbdd91245

Appel

12 mars 2014

12 mars 2014

console arche laque Daquacryl alu, une chaise en cuir, la lampe anneau, la table en Altuglass, la lampe Ktribe, le vase avec garniture (offert par Roche Bobois), le vase en verre de Murano et la chaîne Hifi

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CA

1ère Chambre

627b55ed76c5d9057df8022a

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

NA/CD Numéro 22/01844 COUR D'APPEL DE PAU 1ère Chambre ARRET DU 10/05/2022 Dossier : N° RG 19/01943 - N° Portalis DBVV-V-B7D-HIZG Nature affaire : Demande d'exécution

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CA

2ème Chambre

6801dfe3354955cf78ced582

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

N° Minute : 2C25/160 COUR D'APPEL de CHAMBÉRY 2ème Chambre Arrêt du Jeudi 17 Avril 2025 N° RG 23/00970 - N° Portalis DBVY-V-B7H-HIXI Décision déférée à la Cour : Jugement du

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2ème CHAMBRE CIVILE

DBVJ-V-B7B-KD6P SARL AP SARLc/Association TEAM LIBERTY DRIVE

5fe1c3e7d6dc9955967727c1

Appel

17 décembre 2020

17 décembre 2020

Représentée par Me Annie BERLAND de la SELARL RACINE, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée de Me Albert HINI de la SELARL RACINE, avocat au barreau de MARSEILLE COMPOSITION DE LA

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CA

Pôle 4 - Chambre 7

6036944881626136e84429d7

Appel

1 octobre 2015

1 octobre 2015

perte de revenus qui en découle ; - il convient en effet de retenir les biens tels qu'ils existaient avant la démolition (appartement de 75 m² et fonds de commerce de réparateur-vendeur de matériel hifi

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CA

Cour d'Appel

6253c83dbd3db21cbdd84b03

Appel

19 février 1998

19 février 1998

Midor", alors que sa véritable adresse se situe avenue Midour ; que, de même, une offre de service a été envoyée à "Télé Service Renoux" alors que la dénomination exacte de ce client est "Radio Télé Hifi

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CA

Cour d'Appel

6253c91bbd3db21cbdd873fe

Appel

24 juin 2004

24 juin 2004

B... exploite à Basse Goulaine (Loire Atlantique) un magasin à l'enseigne "Leclerc Meubles", spécialisé dans la vente de meubles, d'appareils électroménagers et de télévision, vidéo, chaines Hifi et informatique

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CA

18e Chambre B

615e0e2dc25a97f0381f5309

Appel

19 décembre 2014

19 décembre 2014

avocat au barreau de PARIS Syndicat UNION LOCALE DES SYNDICATS CGT DE [Localité 2], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Cyril MICHEL, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Albert HINI

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CA

11e Chambre A

61631217615c943a65e04345

Appel

18 novembre 2011

18 novembre 2011

MARSEILLE REPUBLIQUE, prise en la personne de son représentant légal, demeurant [Adresse 2] représentée par la SCP MJ DE SAINT FERREOL ET COLETTE TOUBOUL, avoués à la Cour, Assistée de Maître Albert HINI

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CA

Cour d'Appel

6253ca11bd3db21cbdd89f3d

Appel

13 septembre 2007

13 septembre 2007

entrevoir, selon ses propres déclarations aux services de gendarmerie, des produits électro-ménagers, placés à dessein en fin de chargement, il n'est pas établi qu'il ait connu la présence de matériels hifi

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