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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chbre Sociale Prud'Hommes
69725be0cdc6046d474fd318
16 octobre 2025
16 octobre 2025
judiciaire de la société [29], demeurant [Adresse 1] Me [Y] [L] ès qualité de mandataire ad'hoc de la société [20], demeurant [Adresse 2] S.A. [27], demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Guillaume
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
69725be6cdc6046d474fd39d
16 octobre 2025
16 octobre 2025
judiciaire de la société [29], demeurant [Adresse 1] Me [C] [E] ès qualité de mandataire ad'hoc de la société [20], demeurant [Adresse 3] S.A. [27], demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Guillaume
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
69725bf1cdc6046d474fd440
16 octobre 2025
16 octobre 2025
judiciaire de la société [29], demeurant [Adresse 1] Me [I] [X] ès qualité de mandataire ad'hoc de la société [20], demeurant [Adresse 2] S.A. [27], demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Guillaume
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
69725bf7cdc6046d474fd495
16 octobre 2025
16 octobre 2025
18], demeurant [Adresse 2] S.A. [28] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Guillaume
Source officielleCour d'Appel
6253cdb7bd3db21cbdd94410
10 juillet 2018
10 juillet 2018
COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE 1o section RG N : No RG 17/02745-11 SCI SCI CENTRE GARE Représentant : Me Pascal GUILLAUME, avocat au barreau de REIMS,
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
697c62f9cdc6046d4739a3ba
29 janvier 2026
29 janvier 2026
électronique N° RG 25/04991 - N° Portalis DBVT-V-B7J-WNSF décision attaquée : ordonnance de référé rendue par le tribunal judiciaire de Lille du 30 septembre 2025 enregistrée sous le n° 25/00773 SARL BODY
Source officielleETRANGERS
6614da5228647600086a919d
8 avril 2024
8 avril 2024
) de nationalité Bosnienne Vu l'appel formé le 08/04/2024 à 08 h 50 par courriel, par Me Guillaume TOUBOUL, avocat au barreau de TOULOUSE; A l'audience publique du Lundi 8 avril à 11h30, assisté
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8eeae
24 octobre 2011
24 octobre 2011
née le 04 Janvier 1954 à ADJARRA (BENIN) ... 69520 GRIGNY représentée par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assistée de Me Jacques BOHE, avocat au barreau de LYON INTIME : M.
Source officielle1ère ch. civile
63c8ef56dc5b777c90993171
18 janvier 2023
18 janvier 2023
[T] [V] a été victime d'une chute lors du franchissement d'un obstacle de type water jump alors qu'il participait à une course pédestre organisée par la Sarl Golf de Bois-Guillaume.
Source officielle16e chambre
5fdb63cad041d241cbbaae78
14 mars 2019
14 mars 2019
Cette SCI était propriétaire du local commercial situé à [Adresse 6], où la SARL BOOST 2 ROUES exploitait son fonds de commerce, initialement, avant son déménagement à [Localité 3].
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
6163d88299a586c22d6d44c4
28 janvier 2010
28 janvier 2010
sous l'enseigne THOMAS COOK VOYAGES agissant poursuites et diligences de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 4] représentée par la SCP DUBOSCQ - PELLERIN, avoués à la Cour assistée de Me Guillaume
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
68f8668fcb86fa851c25cafb
21 octobre 2025
21 octobre 2025
NEOS SOFTWARE DEVELOPMENT INTEGRATION prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Guillaume DAUCHEL, avocat au
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA01394_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 16 juillet 2024 et le 15 janvier 2025, la SARL Multimat, représentée par Me Guillaume, demande à la cour : 1°) d'annuler ce
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX03486_20220704
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Guillaume et Léopold B, en leur qualité d'ayant-droits de M.
Source officielle1re chambre sociale
64379dd39477fe04f5cc64ba
12 avril 2023
12 avril 2023
KADIS [Adresse 3] [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Maître Vincent DE TORRES de la SCP DE TORRES - PY - MOLINA - BOSC BERTOU, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES, substitué par Maître
Source officielle1ère Chambre
67ff3d3f6d3290e00e0e7a0e
15 avril 2025
15 avril 2025
maillot le 5 juillet 2017 par l'institut [Localité 8] Body.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
651fa5acc601f083189918ed
5 octobre 2023
5 octobre 2023
code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 Juin 2023, en audience publique, les avocats ne s'étant pas opposés à la composition non collégiale de la formation, devant Madame Véronique BOST
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
651fa5adc601f083189918f1
5 octobre 2023
5 octobre 2023
code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 Juin 2023, en audience publique, les avocats ne s'étant pas opposés à la composition non collégiale de la formation, devant Madame Véronique BOST
Source officielleCour d'Appel
6253ca4bbd3db21cbdd8a94d
30 avril 2007
30 avril 2007
barreau de TROYES, INTIMES : Madame Zineb NAJEMépouse AA... ... 10430 ROSIERES PRES TROYES Monsieur Jacques AA... ... 10430 ROSIERES PRES TROYES COMPARANT, concluant par la SCP SIX-GUILLAUME-SIX
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
64a7b1f73bcaf505db696954
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Nathalie FRENOY, présidente de chambre Madame Nicolette GUILLAUME, présidente de
Source officiellePage 5 sur 9