Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 01 Juin 2004 enregistré au répertoire général sous le no 01 /

Copie exécutoire délivrée le : à : Me Guillaume BUY Me Philippe-Laurent SIDER Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE

avocat au barreau de LYON - Me Edward Z..., avocat au barreau de PARIS Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de GRASSE

ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Christine JEANTET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de GRASSE

OAK EDITION venant aux droit de la SAS ATELIER ARCHANGE, demeurant [Adresse 2] [Localité 2]/FRANCE représentée par Me Patrick LEROUX de la SELARL LEROUX PATRICK, avocat au barreau de GRASSE

, en canalisations fonte SMU-HT pour les eaux grasses récupérant les zones cuissons jusqu'au bac à graisse, mise en place de tés de curage en bout de chaque collecteur principal, *reprise de l'ensemble

Adresse 1] représenté par Me Liza SAINT-OYANT, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDEUR Monsieur [A] [G], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Alexia PICCERELLE, avocat au barreau de GRASSE

L'entreprise était confrontée au problème du retraitement des boues grasses issues des laminoirs initialement traitées par lagunage. La société IMS-SOMAFER devenue la S.A.

exécutoire délivrée le : à : Me Laurent BELFIORE Me Laetitia GABORIT Me Cindy BRAYE Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le Président du Tribunal Judiciaire de GRASSE

Par jugement contradictoire du 14 décembre 2021, le juge de l'exécution du tribunal judiciare de Grasse a principalement : -déclaré recevable la contestation élevée par monsieur [X] [T] ; -prononcé la

en date du 25/06/2025 sur conversion du jugement de redressement judiciaire en date du 17/06/2024 demeurant [Adresse 3] représenté par Me Valérie CARDONA, avocat au barreau de GRASSE substitué par

Thomas JEAN, avocat au barreau de GRASSE, plaidant INTIMEE S.A.S.

PROCEDURE La SA WOLKOFF & ARNODIN a confié notamment à la SA ALLO FRET le transport d'un canapé du 8ème au 11ème arrondissement de PARIS et retour qui lui avait été remis en dépôt par la SARL MATTEO GRASSI

Adresse 1] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-Charles ORLANDINI Me Philippe DAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE

Jugement rectificatif du Juge de l'exécution de GRASSE en date du 17 Janvier 2019 enregistré au répertoire général sous le n° 18/90. APPELANT Monsieur O... X...

Copie exécutoire délivrée le : à : SELARL GHM Me Celine CARRION-TAMIOTTI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE

Copie exécutoire délivrée le : à :Me Frédérique GARIBALDI-RIBES Me Françoise VEYRAC Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE

PUBLIQUES Copie exécutoire délivrée le : à :Me Joseph MAGNAN Me Virginie ROSENFELD Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE