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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdd3bd3db21cbdd94a04
6 janvier 2020
6 janvier 2020
La BECM a constitué avocat et conclu. L'ordonnance de clôture est intervenue le 09 octobre 2019.
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8faf9
26 janvier 2012
26 janvier 2012
Le Juge de l'exécution, toujours saisi de la demande principale formée par la BECM, joignait ladite procédure à celles introduites respectivement par les assignations que la BNP PARIBAS et la BECM ont
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
615e0d27c25a97f0381f4c02
13 février 2015
13 février 2015
AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 13/07978 [I] C/ SOCIETE WEFAPRESS BECK AND CO GMBH APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON du 12 Septembre
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02902_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
DÉCIDE : Article 1er : La requête de la SAS PMS Becus Métrologie est rejetée.
Source officielleCour d'Appel
6253c89dbd3db21cbdd85c4a
5 décembre 2001
5 décembre 2001
Y... à verser à la BECM la somme de 113.850,46 francs à titre de provision.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02240_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La commune de Berck a demandé au tribunal administratif de Lille de condamner solidairement la société à responsabilité limitée (SARL)
Source officielleCour d'Appel
6253cdd9bd3db21cbdd94b48
18 novembre 2020
18 novembre 2020
non assisté, non représenté SAS ARCHETYPE BECT venant aux droits de la SA BUREAU D'ETUDES ET DE CONSEIL TECHNIQUES (BECT) prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité
Source officielle3e Chambre B
61638eef0d12e998c06d9d4f
10 février 2011
10 février 2011
La SA DUMEZ MEDITERRANEE, le BECT et la SA MATTOUT seront tenus in solidum à l'égard de la SA SOGIMA en ce que leurs fautes respectives ont contribué au dommage.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65aa22c2a34ad10008581899
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Par jugement du 20 juillet 2022, le tribunal judiciaire de Bordeaux a : - débouté l'EIRL Becr de l'intégralité de ses prétentions, - déclaré l'EIRL Becr entièrement responsable du préjudice subi par
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
67932fe69097fd849ae8ac3a
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Dès lors, la BECM ne démontre pas le risque de conséquences manifestement excessives.
Source officielle4ème Chambre
64a7b2173bcaf505db696a3c
6 juillet 2023
6 juillet 2023
La société BECT a conclu avec M.
Source officielle4ème chambre commerciale
68fc5ba7af64986e40f7c5cf
24 octobre 2025
24 octobre 2025
de la signification du jugement à intervenir ; En tout état de cause, Débouter la BECM de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions à l'encontre de Monsieur [U] [W] ; Condamner BECM
Source officielleChambre Civile
6438f30ca942a604f5e93704
13 avril 2023
13 avril 2023
[U], architecte, et de la société BECC assurée auprès de la société AGF aux droits de laquelle vient désormais la société Allianz Iard.
Source officielleCour d'Appel
6253cababd3db21cbdd8bdd7
18 juin 2008
18 juin 2008
FAITS, PROCÉDURE, PRÉTENTIONS DES PARTIES : Madame Marie- Laure X...a été embauchée le 5 janvier 1976 par la SAS CLINIQUE DU DOCTEUR BECQ.
Source officielleChambre 3-4
6364ba52e405357f749ea5a1
28 octobre 2022
28 octobre 2022
REAL TURKISH KEBAB prise en la personne de son représentant en exercice Représentant : Me Patricia BONZANINI-BECKER de la SELARL BONZANINI ET ASSOCIES, avocat au barreau de GRASSE Appelante S.C.I.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
5fdacc7dfe0e6f5ece6fb4f8
22 mai 2019
22 mai 2019
La BECM fait valoir que : les conclusions de M.
Source officielle2ème Chambre
62c3d45893e17a6379205687
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Or, force est de constater que la société BECL s'avère défaillante à démontrer la résistance abusive de sa cocontractante.
Source officielle13e chambre
62c5299da2c4236379079c09
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Par lettre recommandée avec accusé de réception en date du 4 mars 2021, la BECM a maintenu l'intégralité de la créance déclarée.
Source officielle4ème chambre commerciale
67f0bc518f7cbd382f4d3115
4 avril 2025
4 avril 2025
A ce titre, elle a acquis un appareil de cryolipolyse dénommé « Cryo Cool Max », conçu et fabriqué par Beco Medical Aesthetic SL, ci-après la société Beco medical, société de droit espagnol, et distribué
Source officielle6ème Chambre
67134bef208351cec65865d1
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Par note du 18 septembre 2024, la BECM estime que l'article 2254 al. 3 précité est sans application en l'espèce.
Source officiellePage 5 sur 684