Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e Chambre B
6162fde33ebbdffcbea6a990
31 mai 2012
31 mai 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Gilles ELLEOUET, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 1-2
6708bff8445a086e2bceda89
10 octobre 2024
10 octobre 2024
de la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assisté de Me Samuel M.
Source officielleChambre 1-6
6789fc4a11ec33b4fa0f17cc
16 janvier 2025
16 janvier 2025
SECURITE SOCIALE DES HAUTES ALPES Compagnie d'assurance AREAS Organisme CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Jean-françois JOURDAN
Source officielleCour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b92d
25 septembre 2007
25 septembre 2007
Gilles Y... C / Annie Z... épouse A... Grosse délivrée à : COHEN JOURDAN réf F. D.
Source officielleCour d'Appel
6253cb13bd3db21cbdd8ccc8
15 octobre 2008
15 octobre 2008
d'Emponse-- Chemin de la Plane-83120 PLAN DE LA TOUR représentée par la SCP BOISSONNET-ROUSSEAU, avoués à la Cour, assistée de Me Jean-Didier CLEMENT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substitué par Me Gilles
Source officielleChambre 1-2
6780be29780de3a214879ef6
9 janvier 2025
9 janvier 2025
APPELANTE LE DOCTEUR [L] [R], demeurant [Adresse 7] représentée par Me Jean-François JOURDAN de la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par
Source officielle3e Chambre B
6162fde33ebbdffcbea6a992
16 mai 2012
16 mai 2012
AU FOND DU 16 MAI 2012 N° 2012/271 Rôle N° 11/07811 SCCV FRANCE TERRE LES VILLAS [Localité 3] C/ SA COVEA RISKS Grosse délivrée le : à : SCP JOURDAN
Source officielle3e Chambre B
616301474c6681071edf66f5
10 mai 2012
10 mai 2012
Rôle N° 11/05784 SCI LES MARCHES MEDITERRANEENS C/ Société FOURNITEC SAS Société PHOCEENNE INDUSTRIELLE D'ELECTRICITE - PHINELEC SA Grosse délivrée le : à : SCP JOURDAN
Source officielleCour d'Appel
6253c9cfbd3db21cbdd8947a
2 octobre 2007
2 octobre 2007
APPELANTE ASSOCIATION LOI DE 1901-AS TOULON VAR agissant en la personne de son représentant statutaire en exercice, Stade Bon Rencontre-Avenue Aristide Briand-83200 TOULON représentée par la SCP JOURDAN-WATTECAMPS
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8c9
2 octobre 2007
2 octobre 2007
.-83200 TOULON représentée par la SCP JOURDAN-WATTECAMPS, avoués à la Cour, assistée de Me Jacques BISTAGNE, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMES CAISSE PRIMAIRE CENTRALE D'ASSURANCE MALADIE DES
Source officielleChambre 1-2
6711fa997603bf88a18844e7
17 octobre 2024
17 octobre 2024
ONIAM Copie exécutoire délivrée le : à : Me Bruno ZANDOTTI de la SELARL ABEILLE & ASSOCIES Me Jean-Pierre TERTIAN de la SCP TERTIAN-BAGNOLI & ASSOCIÉS Me Jean-François JOURDAN
Source officielleChambre 1-2
6711fa997603bf88a18844e9
17 octobre 2024
17 octobre 2024
de la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le Président du tribunal judiciaire de MARSEILLE en date du 28 Juin 2023 enregistrée
Source officielle3e Chambre B
61631528e03efc4516bd2e73
20 octobre 2011
20 octobre 2011
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Gilles ELLEOUET, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 1-4
665eae79b5277b0008894115
11 avril 2024
11 avril 2024
[H] [P] Représenté par Me Emmanuel GILI de la SELARL NEXTAVOCAT, avocat au barreau de MARSEILLE Mme [W] [KS] épouse [P] Représentée par Me Emmanuel GILI de la SELARL NEXTAVOCAT, avocat au barreau de
Source officielle3e Chambre B
61631519e03efc4516bd2d9e
29 mars 2012
29 mars 2012
29 MARS 2012 N° 2012/181 Rôle N° 10/03210 Société DE GESTION HOTELIERE LA COUPOLE SGH LA COUPOLE SARL C/ SOCIETE L'EQUITE Grosse délivrée le : à : SCP JOURDAN
Source officielleChambre 1-2
6364ba7fe405357f749ea66d
3 novembre 2022
3 novembre 2022
AZUR SANTE PLUS représentée par son gérant en exercice, dont le siège social est situé [Adresse 1] représentée par Me Jean-François JOURDAN de la SCP JOURDAN / WATTECAMPS ET ASSOCIES, avocat au barreau
Source officielle15e Chambre A
616343f188dc29ccde27f087
10 juin 2011
10 juin 2011
[EB] [U] épouse [VV] [S] [KN] [J] [H] veuve [UF] [UK] [UV] [CW] [UV] [L] [I] [N] [VF] veuve [E] [C] [I] [W] [TP] [I] épouse [M] Grosse délivrée le : à : SCP MAGNAN la SCP JOURDAN
Source officielleChambre 1-2
68fb978511af6ba0065f4311
23 octobre 2025
23 octobre 2025
RELYENS MUTUAL INSURANCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Henri LABI Me Dominique ALLEGRINI Me Philippe CARLINI Me Jean-françois JOURDAN Me Louisa STRABONI Décision
Source officielleChambre 4-4
5fda2ce9514b8c7217ff8d84
19 septembre 2019
19 septembre 2019
Copie exécutoire délivrée le : 19 SEPTEMBRE 2019 à : Me Karine LE DANVIC, avocat au barreau de TARASCON Me Stéphanie JOURQUIN
Source officielleChambre 4-4
6025ebf8d51aba738858918c
11 février 2021
11 février 2021
ELIOR SERVICES PROPRETE ET SANTE C/ [Z] [U] épouse [W] [S] Copie exécutoire délivrée le : 11 FEVRIER 2021 à : Me Jean-françois JOURDAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officiellePage 5 sur 9