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503 résultats pour « Galap »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 5

60358650337a31ab4e37431c

Appel

7 avril 2016

7 avril 2016

de commerce ; A titre complémentaire et à titre subsidiaire, - Constater la rupture brutale des relations commerciales établies entre Mall'Events et [F] (Galae) ; - Condamner la société [F] (Galae)

Source officielle

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Annonces BODACC398 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

GALAPAGOS INNOVATION

SIREN 507937753Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

11/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

GALAPAGOS

SIREN 440348480Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

31/07/2026

Voir →

Modifications diverses

GALAPAGOS

SIREN 328097894Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

28/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

GALAPAGOS MKM

SIREN 978759033Greffe du Tribunal de Commerce de thonon-les-bains

16/07/2026

Voir →

Créations

SCI GALAPELLI

SIREN 107136319Greffe du Tribunal de Commerce d'Auch

16/07/2026

Voir →

CA

19e chambre

650d31c371dfcd831820173e

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

En dernier lieu, la salariée exerçait les fonctions de rédactrice en chef adjointe du titre Gala, coefficient 188.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd36bd3db21cbdd92a01

Appel

9 novembre 2015

9 novembre 2015

TANANARIVO-MADAGASCAR non comparant, ni représenté INTIMÉE CAISSE NATIONALE D'ALLOCATIONS FAMILIALES PECHE MARITIME 14 bis rue de Villeneuve BP 518 17022 LA ROCHELLE CEDEX Représentée par Maître José GALAS

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

696a297ccdc6046d47842483

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

société UMALIS FIT, prise en la personne de son gérant domicilié audit siège Immatriculée au R.C.S. de [Localité 9] sous le numéro 803 879 345 [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Julie GALLAIS

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6684eb1ba0de54ff609f8124

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Copie exécutoire délivrée le : à : Me GALAUP Me DEPASSE Copie délivrée le : à : TC Lorient RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 02

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

67f8a89ba5ae27812390de6f

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

/site) ; - le détail des hypothèses de toute nature (économiques, financières, sociales, réglementaires...) ayant permis d'établir le business plan ; - le détail des prévisions du 'Groupe' (France Galop

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03393_20231107

Admin. Appel

7 novembre 2023

7 novembre 2023

demandeur à le compléter, conformément à l'article R. 181-16 du code de l'environnement ; de plus, l'article R. 122-5 du code de l'environnement n'imposait pas la prise en compte du parc éolien des Galacées

Source officielle
CA

Chambre 1-8

69f449c0cdc6046d472f1098

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Localité 1] Chambre 1-8 N° RG 26/04835 - N° Portalis DBVB-V-B7K-BPYUF Ordonnance n° 2026/M088 Syndicat des copropriétaires CENTRE GALAXIE

Source officielle
CA

Chambre civile

69f2ea2dcdc6046d470d0a9e

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

Il estime que cette somme paraît largement couvrir le montant des travaux que monsieur [G] a confié à la société Gala [M].

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24TL00199_20250213

Admin. Appel

13 février 2025

13 février 2025

B, représenté par Me Brivet-Galaup, doit être regardé comme demandant à la cour d'annuler cette ordonnance.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

65b9fa1e8452800008b2b7cf

Appel

28 octobre 2023

28 octobre 2023

TECHNIWEST Copie exécutoire délivrée le : à : Me DEPASSE Me GALAUP RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

66ff85c5a4ff9ec259c09810

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

La décision rendue le 18 décembre 2017 par les commissaires de l'association France Galop (organisatrice de courses hippiques nationales), saisis par le ministère de l'intérieur et publiée au bulletin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd95bd3db21cbdd93c12

Appel

27 avril 2017

27 avril 2017

Représenté par Me Natacha GALAU de la SELARL LAIGRE & ASSOCIES, avocat au barreau de NANTES-No du dossier 20140047 INTIME PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

67f8af5bb5ff6e72c961256e

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

[N] la somme de 1 000 euros au titre du gardiennage du véhicule Hyundai Galloper immatriculé [Immatriculation 2], couvrant la période du 14 juin 2019 au 6 octobre 2021, outre intérêts au taux légal à compter

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb26bd3db21cbdd8cf30

Appel

10 décembre 2008

10 décembre 2008

action en nullité de la vente sur le fondement de l'article 1591 du code civil, et que la société STARFIM en était parfaitement consciente puisqu'elle a fait insérer dans l'acte de vente à la société GALA

Source officielle
CA

Avis

CADA:202400550

Appel

7 mars 2024

7 mars 2024

relève que ce projet inclut des applications de traitement et d'analyse de masse de données, formant le programme CFVR (ciblage de la fraude et valorisation des requêtes), lequel alimente l'application GALAXIE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6688de4b676b73dd81b96ffc

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

BIZME anciennement société UMALIS FIT, prise en la personne de son gérant domicilié audit siège, représentée par Me Julie GALLAIS de la SELARL GROUPE RABELAIS, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE - N° du

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

62c5299da2c4236379079bf7

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Conseiller, Madame Michèle LAURET, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Natacha BOURGUEIL, FAITS ET PROCÉDURE Dans son hors-série numéro 20, paru en août 2019, le magazine Gala

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

61626b9be62f7c490f224f02

Appel

5 septembre 2013

5 septembre 2013

QUINETTE GALLAY, TF CREATION et AGF ont accepté la régularisation d'un protocole d'accord procédant pour solde de tout compte des prétentions de QUINETTE GALLAY au remplacement des 1962 sièges du GAUMONT

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

679c6bf4e498d62cfdde0f7b

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

ACBI, représentée par Me Julie GALLAIS de la SELARL GROUPE RABELAIS, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE - N° du dossier 21.00002 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° , 1 pages) Nous

Source officielle