DESISTEMENT dix huit Avril deux mille vingt quatre APPELANTE : La SAS [9] prise en la personne de son représentant en exercice [Adresse 1] [Localité 3] Ayant pour avocat Me Vincent LE FAUCHEUR

Fauché.

champs qui n'ont pas été fauchés.

administrative d'appel de Marseille le 15 juillet 2021 , puis réenregistrée au greffe de la cour administrative d'appel de Toulouse, la société Jubil Interim Alès, représentée par Me Porte et Me Le Faucheur

cour : Par une requête, enregistrée le 15 juillet 2021, puis réenregistrée au greffe de la cour administrative d'appel de Toulouse la société Jubil Intérim Nîmes représentée par Me Porte et Me Le Faucheur

Par une requête, enregistrée le 15 juillet 2021, , puis réenregistrée au greffe de la cour administrative d'appel de Toulouse, la société Jubil Intérim Montpellier représentée par Me Porte et Me Le Faucheur

cour : Par une requête, enregistrée le 15 juillet 2021, puis réenregistrée au greffe de la cour administrative d'appel de Toulouse la société Jubil Intérim Nîmes représentée par Me Porte et Me Le Faucheur

2017 TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE D'AUDE N° RG21500208 APPELANTE : [7] [Localité 8] [Adresse 1] [Localité 8] Représentant : Me Me Sofia SAIZ MELEIRO substituant Me Vincent LE FAUCHEUR

La société MCA soutient que ces parcelles ont déjà été fauchées par M. [U] [L].

X..., Mauricette Y... veuve X..., SCI de la Faucherie C/ Chambre de Commerce et d'Industrie de La Rochelle --------------------------- R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

administrative d'appel de Marseille le 15 juillet 2021 , puis réenregistrée au greffe de la cour administrative d'appel de Toulouse, la société Jubil Interim Bagnols, représentée par Me Porte et Me Le Faucheur

FAITS PROCÉDURE PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES : La société ÉLECTRICITÉ INDUSTRIELLE JP FAUCHE (ci-après JP FAUCHE) a signé un marché pour l'installation d'une centrale de production d'électricité

Massin, président, Mme Dumez-Fauchille, première conseillère, Mme Bentolila, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 novembre 2025.

Massin, président, Mme Dumez-Fauchille, première conseillère, Mme Bentolila, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 mars 2026.

les parcelles étaient déclarées à la politique agricole commune jusqu’en 2020 et ont ensuite fait l’objet d’un accord oral, par lequel le propriétaire non-exploitant autorise l’exploitant bovin à les faucher

maximale des véhicules circulant sur l’itinéraire de la route départementale 13 entre le PR 29+ 000 et le PR 41+ 300 hors agglomérations sur le territoire des communes de Roujan, Gabian, Roquessels et Faugères

AVRIL 2026 DÉCISION DÉFÉRÉE : 24/00046 Jugement du POLE SOCIAL DU TJ DU HAVRE du 15 Mai 2025 APPELANTE : S.A.S. [1] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Vincent LE FAUCHEUR

Fauché et Canalisations Atlantique Méditerranée TP concluent chacune à sa réformation.