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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01630_20230713

Admin. Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Article 4 : Le surplus des conclusions de la requête de Mme El F veuve E est rejeté.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

68e74187ac880aa7ee21f28a

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

EXPOSE DU LITIGE La société El Sabor Cubano exploitait un restaurant cubain.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25TL00302_20250319

Admin. Appel

19 mars 2025

19 mars 2025

Par une lettre du 9 mai 2022, la société El Vaz a fait valoir ses observations.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c947bd3db21cbdd87d15

Appel

5 janvier 2006

5 janvier 2006

En raison de sa voix, elle soupçonnait Farouk EL X... de faire partie de ses agresseurs.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_22NT00374_20221114

Admin. Appel

14 novembre 2022

14 novembre 2022

ORDONNE : Article 1er :La requête de Mme El Bouchiki épouse C est rejetée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ôlées les 20 JUIN et 6 JUILLET 2006 par Thierry Zc/Omar El Hadj X

6253cae7bd3db21cbdd8c6e6

Appel

29 septembre 2008

29 septembre 2008

Dans ses dernières écritures déposées le 11 JUIN 2008 au soutien de son appel, Omar El Hadj X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab0bd3db21cbdd8bc4e

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

El Hassan X... C/ Fatima Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c868bd3db21cbdd8536e

Appel

14 mars 2001

14 mars 2001

Les consorts EL Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c868bd3db21cbdd85371

Appel

14 mars 2001

14 mars 2001

Les consorts EL Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca31bd3db21cbdd8a4db

Appel

31 janvier 2006

31 janvier 2006

" avec pour objectif " de créer un centre de vie mariant activité habitation, espace en face de ce superbe centre de loisirs Les Prés du Hem ".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc15bd3db21cbdd8f138

Appel

15 novembre 2011

15 novembre 2011

.-73190 CHALLES LES EAUX représentés par la SCP DORMEVAL-PUIG, avoués à la Cour assistés de Me El Hem SELINI, avocat au barreau de Chambéry Me Thierry Z...

Source officielle
CA

1ère Présidence taxes

6887317a1692fcf85d581f96

Appel

22 juillet 2025

22 juillet 2025

] demeurant [Adresse 1] non comparante donnant pouvoir à sa fille Mme [S] [D] demanderesses au recours à : Maître [B] [A] [C] [Adresse 2] [Adresse 1] [Localité 3] substituée par Me El

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

603650fa82baefb207443547

Appel

5 novembre 2015

5 novembre 2015

domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 3] Représentée par Me Marianne TOURRETTE de la SCP FOLCO TOURRETTE NERI, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant, et plaidant par Me El-Hem

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c879bd3db21cbdd855e8

Appel

23 novembre 2000

23 novembre 2000

E.G.N.S C/ EL X.... Jugement du C.P.H. ANGERS du 29 Novembre 1999. ARRÊT RENDU LE 23 Novembre 2000 APPELANTE : S.A.R.L.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23PA02433_20241129

Admin. Appel

29 novembre 2024

29 novembre 2024

Article 3 : M. et Mme B verseront une somme de 1 500 euros à la SCI Ilana El au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24PA01845_20241124

Admin. Appel

24 novembre 2024

24 novembre 2024

C enregistrée le 3 mai 2021 était tardive et, par suite irrecevable, comme cela était soulevé en défense par la SCI Ilana El. 4. Dans ces conditions, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88cbd3db21cbdd85965

Appel

31 octobre 2001

31 octobre 2001

par la SCP BOMMART-FORSTER, avoué assistés de Maître Olivier DARCET, Toque R 46 INTIMES : Monsieur Hubert Y... demeurant 25 rue de l'Orangerie - 78000 VERSAILLES Assigné à personne Monsieur Gamal ALI EL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

B..., le 05 Avril 2002 Monsieur Z... C..., le 11 Avril 2002c/Monsieur EL Y

6253c8efbd3db21cbdd86bcf

Appel

18 septembre 2003

18 septembre 2003

EL Y... à payer à C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c92bbd3db21cbdd877a6

Appel

13 septembre 2005

13 septembre 2005

N° 05/00130 AFFAIRE : Djilali EL X...

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

69e857f1cdc6046d4718bbc6

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

EL BAZE [U] prise en la personne de Maître [M] [U], es qualité d'administrateur judiciaire de la SAS GRAIN D'ARTISTE Ayant son siège [Adresse 4] [Localité 4] prise en la personne de ses représentants

Source officielle

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