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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
Monsieur Patrice Xc/Monsieur Jacques Y
6253ca8abd3db21cbdd8b4e1
9 juin 2008
9 juin 2008
MIORI, Président, Madame Edith O'YL, Conseiller, Madame Danièle BOWIE, Conseiller, qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253c99ebd3db21cbdd88ce3
30 novembre 2006
30 novembre 2006
le 30/11/06 COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes -APPELANT :SCOP SA LE RELAIS NORD PAS DE CALAISZAL DU POSSIBLEChemin des Dames62700 BRUAY-LA-BUISSIEREReprésentée par Me Alain ROBERT
Source officielleCour d'Appel
6253ca75bd3db21cbdd8b161
18 mars 2008
18 mars 2008
MIORI, Président, Madame Josiane COLL, Conseiller, Madame Edith O' YL, Conseiller, Greffier lors des débats : Monsieur Hervé GOUDOT ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise
Source officielleCour d'Appel
CT Monsieur Henri Xc/Monsieur Bernard Y
6253ca16bd3db21cbdd8a041
13 février 2008
13 février 2008
l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 al. 2 du Nouveau Code de Procédure Civile Le 13 février 2008 Par Monsieur Robert
Source officielle1ère Chambre
69677a10cdc6046d4740463c
13 janvier 2026
13 janvier 2026
SAS Pompes à chaleur service établissements Robert Mentzler, alors que la société Pompes à chaleur service établissements Robert Mentzler demandait au tribunal de condamner M [I] [T] à lui payer la somme
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd904a5
2 avril 2013
2 avril 2013
représentée par Me Sandrine PAGNOU, avocat au barreau de LIMOGES, Me Edith VERGER-MORLHIGEM, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTE d'un jugement rendu le 15 FEVRIER 2012 par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES
Source officielleCour d'Appel
6253ca3dbd3db21cbdd8a6d0
17 mars 2008
17 mars 2008
MIORI, Président, Madame Josiane COLL, Conseiller, Madame Edith O'YL, Conseiller, qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c085
9 mai 2008
9 mai 2008
Le présent arrêt a été signé par Monsieur Robert MIORI, Président, et par Monsieur Hervé GOUDOT, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c086
15 mai 2008
15 mai 2008
Le présent arrêt a été signé par Monsieur Robert MIORI, Président, et par Monsieur Hervé GOUDOT, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a040
13 février 2008
13 février 2008
Le présent arrêt a été signé par Monsieur Robert MIORI, Président, et par Monsieur Hervé GOUDOT, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e5cf
5 septembre 2011
5 septembre 2011
.-87200 SAINT JUNIEN représenté par la SCP CHABAUD DURAND MARQUET, avoués à la Cour assisté de Me Edith VERGER-MORLHIGEM, avocat au barreau de LIMOGES INTIME --- = = oO § Oo = =--- Communication
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c44c
24 septembre 2008
24 septembre 2008
MIORI, Président, Madame Edith O'YL, Conseiller, Madame Danièle BOWIE, Conseiller, qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253ca75bd3db21cbdd8b164
21 mai 2008
21 mai 2008
COUR D' APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 21 mai 2008 (Rédacteur : Monsieur Robert MIORI, Président) No de rôle : 06 / 00566 CT José Manuel X..
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2c4
21 février 2008
21 février 2008
MIORI, Président, Madame Josiane COLL, Conseiller, Madame Edith O'YL, Conseiller, Et qu'il en a été délibéré par les Magistrats du Siège ci-dessus désignés.
Source officielleCour d'Appel
6253ca3dbd3db21cbdd8a6d6
17 mars 2008
17 mars 2008
MIORI, Président, Madame Josiane COLL, Conseiller, Madame Edith O'YL, Conseiller, qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253c885bd3db21cbdd85807
18 septembre 2001
18 septembre 2001
COUR D' APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRETN0 AFFAIRE N0 00/02444 AFFAIRE: Robert X... C/ S.A.R.L. AMBULANCES FONTENAISIENNES, S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
ésentant légal domicilié en cette qualité au siège socialc/Madame Sandrine Marie-France Y
6253ca16bd3db21cbdd8a03f
12 février 2008
12 février 2008
MIORI, Président, Madame Josiane COLL, Conseiller, Madame Edith O'YL, Conseiller, Et qu'il en a été délibéré par les Magistrats du Siège ci-dessus désignés.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9dbd3db21cbdd8b8a1
9 avril 2008
9 avril 2008
Robert Y...
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
677e162ddbb9bd42de09fb42
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Ballanger comparante / assistée de Me Edith KPANOU, avocat commis d'office au barreau de Paris, INTIMÉ M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a369
5 mars 2008
5 mars 2008
MIORI, Président, Madame Josiane COLL, Conseiller, Madame Edith O'YL, Conseiller, qui en ont délibéré.
Source officiellePage 5 sur 15