Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
15e Chambre A
60336058d30e9211661271e4
29 juin 2017
29 juin 2017
de la SELAS DREVET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substitué par Me Micheline DREVET DE TRETAIGNE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue
Source officielle8e Chambre C
6034a60d70ec979225c6cd0f
27 octobre 2016
27 octobre 2016
DREVET DE TRETAIGNE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituant Me Serge DREVET, avocat INTIMEE La société HSBC France prise en la personne de son représentant légal, dont le siège est sis
Source officielleCour d'Appel
6253c8d6bd3db21cbdd8668d
25 octobre 2002
25 octobre 2002
. : à l'audience publique du 26 septembre 2002 GREFFIER : aux débats et au prononcé de l'arrêt, Mme DRELIN. ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement par M.
Source officielleChambre 1-8
65b2095fc4cf860008dff30c
24 janvier 2024
24 janvier 2024
[C] [H] Mme [M] [N] épouse [H] Représentés par Me Serge DREVET, membre de la SELAS CABINET DREVET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Intimés ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Philippe COULANGE
Source officielle1re Chambre A
61626b9ce62f7c490f224f07
17 décembre 2013
17 décembre 2013
Chambre A ARRÊT AU FOND DU 17 DECEMBRE 2013 O.B N°2013/ Rôle N° 13/02407 [N] [S] veuve [Y] C/ [H] [G] Grosse délivrée le : à :ME DREVET
Source officielle3e Chambre A
60339508b1394149f2544a15
18 mai 2017
18 mai 2017
MAI 2017 N° 2017/193 Rôle N° 15/19370 [V] [W] [W] [J] épouse [W] C/ SARL TPF Grosse délivrée le : à : Me Agnès ERMENEUX-CHAMPLY Me Serge DREVET
Source officielleChambre civile Section 2
665eae93b5277b00088942c3
10 janvier 2024
10 janvier 2024
[I] [R] à lui régler les sommes suivantes : * Travaux de maçonnerie et de peinture : 3.212,00 euros ; * Plafonds tendus : 3.829,65 euros ; * Travaux de démontage et montage du dressing après
Source officielleChambre 1-8
6972680dcdc6046d475176ad
21 janvier 2026
21 janvier 2026
026 N° RG 23/14386 N° Portalis DBVB-V-B7H-BMF2S [H] [C] [M] C/ [J] [F] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joëlle MICHEL Me Serge DREVET
Source officielleChambre 1-3
651fa4cac601f0831899140e
5 octobre 2023
5 octobre 2023
APPELANTS Monsieur [N] [D] demeurant [Adresse 1] plaidant par Me Serge DREVET de la SELAS CABINET DREVET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Madame [G] [F] épouse [D] demeurant [Adresse 1] plaidant
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA04248_20221212
12 décembre 2022
12 décembre 2022
provision pour contribution exceptionnelle sur l'impôt sur les sociétés ; - la provision inscrite dans les comptes de l'année 2012 a été constituée en 2007 par la succursale française de la société Dresdner
Source officielleChambre 4 A
668e2555fcf93851fdd64679
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Copie exécutoire à : - Me Jean-christophe SCHWACH - Me Florence DREVET-WOLFF le Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 4 A N° RG
Source officielleChambre 1-9
67ecc9d6dab039e415d9338c
1 avril 2025
1 avril 2025
LA SOCIETE GENERALE représentée par ses représentant légaux domiciliés audit siège en cette qualité, Venant aux droits du CREDIT DU NORD SA représentée et plaidant par Me Serge DREVET de la SELAS CABINET
Source officielle15e Chambre B
61637ed66fb0a05a234bb1ec
7 avril 2011
7 avril 2011
APPELANT Monsieur [R] [S] né le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 4], demeurant [Adresse 3] représenté par la SCP SIDER, avoués à la Cour, Me Serge DREVET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substitué
Source officielleChambre 1-2
6a0ff996cdc6046d478a4bdd
21 mai 2026
21 mai 2026
-2 ARRÊT DU 21 MAI 2026 N° 2026/325 Rôle N° RG 25/09234 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPB35 [G] [D] C/ [H] [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Serge DREVET
Source officielle4e Chambre B
61628544c10e2193c5780a68
26 septembre 2013
26 septembre 2013
ARRÊT AU FOND DU 26 SEPTEMBRE 2013 jlg N° 2013/333 Rôle N° 12/18398 [L] [K] C/ SCI LES JARDINS DE TREVI Grosse délivrée le : à : Me Serge DREVET
Source officielleChambre 1-5
6620b8b9bd6a8f00086ab77f
17 avril 2024
17 avril 2024
[D] [E] [R] [U] épouse [E] C/ [V] [H] [A] [G] épouse [H] Copie exécutoire délivrée le : à : SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ SELAS CABINET DREVET
Source officielleChambre 1-2
680b1da92c124f4fd8d672a0
24 avril 2025
24 avril 2025
ENEDIS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Serge DREVET de la SELAS CABINET DREVET Me Sophie NGUYEN-BONNOME Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé
Source officielleCour d'Appel
6253caefbd3db21cbdd8c7b4
6 novembre 2008
6 novembre 2008
représenté par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, assisté de la SELAS Cabinet DREVET , avocat au barreau de DRAGUIGNAN, substituée par Me Micheline DREVET DE TRETAIGNE, avocat
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00698_20260220
20 février 2026
20 février 2026
de l’indice ISEE du coût de la construction à compter du 29 novembre 2024 ; 2°) de désigner le même expert ou un autre expert afin de décrire le principe des travaux portant sur la cuisine, les dressings
Source officielleCour d'Appel
6253ca11bd3db21cbdd89f24
11 septembre 2007
11 septembre 2007
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Hélène IMERGLIK, présidente Mme Michèle MARTINEZ, conseillère Mme Jeanne DREVET, vice-présidente placée
Source officiellePage 5 sur 28