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337 résultats pour « Culoma »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 2 - Chambre 2

6162cf708b4dc27576e7b761

Appel

25 mai 2012

25 mai 2012

Des études rétrospectives ont évalué à 0, 25 % le risque de transmission d'hépatite C par culot globulaire à la période considérée .

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cd38bd3db21cbdd92a3f

Appel

15 octobre 2015

15 octobre 2015

Une fois assise, il avait glissé " ses grosses mains dégueulasses " dans sa culotte et lui avait touché le sexe en la pénétrant " mais pas profondément ".

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX04358_20230323

Admin. Appel

23 mars 2023

23 mars 2023

La survenue d'un arrêt cardiaque le 26 janvier 2001 a justifié un massage cardiaque d'un quart d'heure et un remplissage avec transfusion de trois culots globulaires.

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

692ac77aafcd9ba2a7397664

Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Elle décrit notamment un geste concret, consistant à abaisser sa culotte au niveau des fesses, lequel est confirmé par M. [M] même si ce dernier lui confère une finalité médicale.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6780be26780de3a214879ec6

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

APPELANTE Madame [M] [D] [O], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Michaël CULOMA de l'AARPI CRJ AVOCATS, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE INTIME Monsieur [W] [I] né le [Date naissance

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc00bd3db21cbdd8ed09

Appel

10 octobre 2011

10 octobre 2011

née le 02 Juillet 1980 à NANTES (44000) ... 01350 CULOZ représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me Françoise CORIOLAND, avocat au barreau de l'AIN * * * * * * Date de clôture

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c885bd3db21cbdd857d0

Appel

5 juin 2001

5 juin 2001

la S.C.P BOYER LESCAT MERLE Ayant pour avocat la SCP MARCOU, ICHARD,DARMAIS du barreau de Castres INTIMEE COMMUNE A Ayant pour avoué la S.C.P RIVES PODESTA Ayant pour avocat la SCP PALAZY-BRU VALAX CULOZ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cdbd3db21cbdd89431

Appel

4 juillet 2007

4 juillet 2007

représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité audit siège Dont le siège social est 179 avenue Gambetta 81000 ALBI représentée par Me Jean-Michel BURG, avoué assistée de Me CULOZ

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

69d9dad3cdc6046d47d9217b

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

bikinis ; blue-jeans ; blousons d'aviateurs ; justaucorps ; bas ; chaussettes ; chaussons-chaussettes ; chaussettes antidérapantes ; chaussettes anti-transpiration ; socquettes ; chaussettes de sport ; culottes

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

6614da3f28647600086a8f01

Appel

8 avril 2024

8 avril 2024

RCS de TOURS sous le n°419226816, placée en liquidation judiciaire par jugement du Tribunal de Commerce de TOURS le 14/12/2021 [Adresse 1] [Localité 7] n'ayant pas constitué avocat Société CUMA

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

6614da3f28647600086a8f03

Appel

8 avril 2024

8 avril 2024

RCS de TOURS sous le n°419226816, placée en liquidation judiciaire par jugement du Tribunal de Commerce de TOURS le 14/12/2021 [Adresse 1] [Localité 7] n'ayant pas constitué avocat Société CUMA

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

616355d1bf1fa7f870d29fd7

Appel

6 juin 2011

6 juin 2011

demande tendant à obtenir le payement sa vie durant de la somme de 7'640,51 € par an correspondant aux frais de pharmacie restés à sa charge ( frais pharmaceutiques résidence [12] , alèses, couches-culottes

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

60322d083189c763d7e02648

Appel

30 mars 2018

30 mars 2018

Le premier phonogramme comportant les deux titres a été commercialisé sous l'intitulé Bébé Lilly, Allo Papy et comporte le dessin d'un interprète virtuel en couche- culotte.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20NC03336_20220927

Admin. Appel

27 septembre 2022

27 septembre 2022

A a subi cinq opérations chirurgicales entre 1984 et 1985 à l'hôpital Stéphanie de Strasbourg et a alors bénéficié de la transfusion de huit culots globulaires et de deux doses de plasma.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a7bd3db21cbdd88f0f

Appel

22 février 2007

22 février 2007

victime d'un accident de la circulation ayant entraîné de graves lésions nécessitant entre autres une splénectomie pratiquée le 29 juillet 1983 et l'administration de produits sanguins composés de 4 culots

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b3bd3db21cbdd89112

Appel

31 janvier 2007

31 janvier 2007

Placé en garde-à-vue, Maurice X... était soumis à une fouille à corps qui révélait qu'il était porteur d'un soutien-gorge, dont les bonnets étaient remplis de ouate, et d'une culotte de femme.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Albic/M.X

6253c891bd3db21cbdd85a83

Appel

25 octobre 2001

25 octobre 2001

D..., a fait le rapport, Maître CULOZ avocat de monsieur X...

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

626a2f6571469e057d789ac4

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

- la préparation des culots pour la sous-traitance avec les documents. - le vidage des bennes déchets quotidiennement.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

603504a827f65c31c9856ee2

Appel

1 juillet 2016

1 juillet 2016

. ***** Madame [L], enceinte de 8 mois, a été hospitalisée en avril 1983 au CHU [Établissement 1] à [Localité 1] en raison d'une rectocolite hémorragique qui a nécessité la transfusion de 5 culots

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c859bd3db21cbdd85003

Appel

2 février 2000

2 février 2000

avocat Maître ROUZAUD du barreau de Toulouse INTIME (E/S) Maître B ancien liquidateur judiciaire de la SA X Ayant pour avoué la S.C.P SOREL DESSART SOREL Ayant pour avocat la SCP BEC PALAZY-BRU VALAX, CULOZ

Source officielle