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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cbe1bd3db21cbdd8e86c
21 novembre 2011
21 novembre 2011
née le 25 Août 1965 à DAKAR (SÉNÉGAL) ... 69001 LYON représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de Me Laurence GAILLOT, avocat au barreau de LYON INTIME : M. Richard Y...
Source officielle2ème chambre section A
672cb7dea7ecba2a7114e055
9 janvier 2024
9 janvier 2024
barreau de NIMES - Représentant : Me Jean baptiste ROYER de la SELARL ROYER AVOCAT, avocat au barreau de MONTPELLIER APPELANT Monsieur [O] [W] [Adresse 6] [Localité 4] Représentant : Me Marie-christine
Source officielleCour d'Appel
6253cc5bbd3db21cbdd8fdde
9 novembre 2012
9 novembre 2012
Z..., qui souhaitent que la mesure soit exercée par la cousine Christine. Celle-ci indique au juge des tutelles qu'elle est candidate aux fonctions de tutrice de sa cousine.
Source officielleCour d'Appel
6253cceabd3db21cbdd91afe
6 octobre 2014
6 octobre 2014
Alexandre X..., Mme Marie-Christine Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd60bd3db21cbdd93215
4 mai 2016
4 mai 2016
Tu finiras comme Christiane P. ...
Source officielleChambre-1 civile et com.
68f864fb5d3e42c22e13ba05
21 octobre 2025
21 octobre 2025
a violé son obligation d'exécuter de bonne foi les baux signés avec la SCM Doctoparon, - dire que la SCI Saint Bond a engagé sa responsabilité à son égard sur le fondement des articles 1103 et 1104 du
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6364bbc2e405357f749eab32
3 novembre 2022
3 novembre 2022
les poursuivre de bonne foi.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915d3
13 mai 2014
13 mai 2014
C/ Mme Christine Y... épouse X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
615e0d54c25a97f0381f4cda
30 octobre 2014
30 octobre 2014
ROSSI, Conseillère qui en ont délibéré Un rapport a été présenté à l'audience par Madame Christine ROSSI, Conseillère, dans les conditions prévues à l'article 785 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd3bd3db21cbdd8e666
6 octobre 2011
6 octobre 2011
ARRÊT DU 06/ 10/ 2011 No MINUTE : No RG : 11/ 01490 Jugement (No 09/ 2202) rendu le 08 Décembre 2010 par le Juge aux affaires familiales de BETHUNE REF : CG/ VV APPELANTE Madame Laetitia Christiane
Source officielleCour d'Appel
6253cd72bd3db21cbdd93611
20 octobre 2016
20 octobre 2016
né le 04 Mars 1944 à BONE ... 78450 JOUY EN JOSAS représenté par Me Marie dominique BOLELLI, avocat au barreau d'AJACCIO M. Jean François X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca56bd3db21cbdd8abbe
30 janvier 2008
30 janvier 2008
(avocate plaidant au barreau de BERGERAC) Mme Christine B... épouse Z... ... : la SCP J-P & A. LECOCQ (avoués à la Cour) - Représentant : Me Catherine A...
Source officielleCour d'Appel
6253cd37bd3db21cbdd92a35
16 novembre 2015
16 novembre 2015
MISSOUX et Gérard SOURY, MINISTERE PUBLIC : Jean-Michel DESSET, Avocat Général, GREFFIER : Marie-Christine MANAUD, Le Président et les Conseillers sus-désignés en ayant seuls délibérés conformément
Source officielleCour d'Appel
L'URSSAF du LOT poursuitc/Hubert J
6253c8e5bd3db21cbdd86925
3 juin 2003
3 juin 2003
MONTAUBAN) APPELANT d'un jugement du Tribunal des affaires de sécurité sociale de CAHORS en date du 12 Juillet 2001 d'une part, ET : URSSAF DU LOT 203 rue Hautesserre 46015 CAHORS représentée par Mme Christine
Source officielleCour d'Appel
6253cbd0bd3db21cbdd8e5c1
5 septembre 2011
5 septembre 2011
RG N : 10/01468 AFFAIRE : Mme Pascale Christine Y... épouse Z... C/ M. Patrice Xavier Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b301
2 avril 2008
2 avril 2008
ARRÊT N o du 02 / 04 / 2008 AFFAIRE No : 07 / 00462 PB / GP Christian X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd0dbd3db21cbdd9226f
10 avril 2015
10 avril 2015
Devant la cour, Mme Christine X... réclame une somme de 56. 160 ¿.
Source officielleCour d'Appel
6253cc19bd3db21cbdd8f1d5
27 février 2012
27 février 2012
Le non respect et refus des taches que je vous demande d'accomplir porte préjudice à la bonne marche de mon établissement.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8fbd3db21cbdd907c4
24 juin 2013
24 juin 2013
. --- = = oO § Oo = =--- COMPOSITION DE LA COUR PRESIDENT : Eliane RENON, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine MISSOUX-SARTRAND et Gérard SOURY, MINISTERE
Source officielleCour d'Appel
6253ccd5bd3db21cbdd916c1
3 juin 2014
3 juin 2014
son employeur, Madame Christine X... a saisi la commission paritaire de suivi qui a jugé son recours irrecevable le 26 avril 2010 ; Madame Christine X... a saisi le Conseil des Prud'hommes le 15 juillet
Source officiellePage 5 sur 310