CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

327 résultats pour « Christian ELLOY »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e Chambre B

61631c5648f63659ca90a5fd

Appel

19 janvier 2012

19 janvier 2012

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Christine DEVALETTE, Présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle

Page 5 sur 17

← PrécédentSuivant →
CA

2ème chambre section A

63ca42e59066fd7c90fc268c

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN VRIGNAUD MAZARS DRIMARACCI, avocat au barreau de NIMES CONTRE : Monsieur [D] [K] né le 22 Mars 1964 à [Localité 6] [Adresse 5] [Localité 2] Représenté par Me Elodie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fde5fa52ee2173a4bc4d387

Appel

28 juin 2018

28 juin 2018

Représenté par Me Christian Y..., avocat au barreau de PARIS, toque: D1979 Ayant pour avocat postulant Me Frédérique Z..., avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 INTIMÉS : Monsieur Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6dbd3db21cbdd93536

Appel

28 septembre 2016

28 septembre 2016

Eloi DD... et Mme Anne Marie Hélène B..., M. Jean Pierre C..., M. Christian D... et Mme Yvette FF..., son épouse, M. Emile U... E..., Mme Marie Claire GG... son épouse, M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

5fde69eeab8017431fdd94b9

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

X... est décédé le [...] en laissant à sa succession son épouse, Odette Q... et ses cinq enfants, Christiane, Marie-Claire, Guy, Pierre et Gérard X....

Source officielle
CA

Chambre commerciale

69393939c988783351cd2860

Appel

9 décembre 2025

9 décembre 2025

EXPRO, JCP DE PERPIGNAN N° RG 24/03890 APPELANT : Monsieur [D] [P] né le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 4] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Christine

Source officielle
CA

Chambre commerciale

690aee3428bf9d42b6cc0f82

Appel

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Décision déférée à la Cour : Jugement du 17 MARS 2025 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEZIERS N° RG 2024002219 APPELANTE : SARL CLD [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 3] Représentée par Me Christian

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

65aa2a00a34ad10008581bcf

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Conseil de discipline de l'ordre des avocats de PARIS DEMANDEUR AU RECOURS : LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE PARIS [Adresse 2] [Adresse 2] Non comparant et représenté par Mme Christine

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

5fda81d784f2280d59f31b07

Appel

25 juin 2019

25 juin 2019

10 Juillet 2018 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 16/02548 APPELANT Monsieur [S] [P] né le [Date naissance 1] 1946 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Elodie

Source officielle
CA

11e Chambre A

61627ea238d18b7ebf63d21c

Appel

20 septembre 2013

20 septembre 2013

APPELANT Monsieur [D] [Z] né le [Date naissance 1] 1949, demeurant [Adresse 1] représenté et assisté par Me Christian SALORD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Virginie RIPOLL

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

662c94fdb787c4000862f6c1

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

- signé par Marie-Christine HERVIER, Présidente de chambre, et par Joanna FABBY, Greffière à laquelle la minute a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd34bd3db21cbdd9295b

Appel

29 octobre 2015

29 octobre 2015

.-19000 TULLE représenté par Me Elodie ROUX-MEYER, avocat au barreau de CORREZE substitué par Me Sabine MORA, avocat au barreau de CORREZE APPELANT d'un jugement rendu le 08 août 2014 par le JUGE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd91896

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

ACCENCE PROCEDURES, avocat au barreau de CORREZE APPELANTE d'un jugement rendu le 19 JUIN 2013 par le TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES ET : SARL SOLIBIO dont le siège social est 98 avenue Saint-Eloi

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbffbd3db21cbdd8ecdf

Appel

14 novembre 2011

14 novembre 2011

Protégés de la LOIRE ..., 42100 SAINT-ETIENNE née le 02 Novembre 1975 à SAINT-ETIENNE (42000) ... 42230 ROCHE-LA-MOLIERE représentée par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assistée de Me Christine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb9abd3db21cbdd8ddda

Appel

9 mai 2011

9 mai 2011

née le 30 Décembre 1982 à PEREIRA (COLOMBIE) ... 42100 SAINT-ETIENNE représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me Elodie JUBAN, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIME

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

61628544c10e2193c5780a6d

Appel

24 avril 2013

24 avril 2013

Adresse 10] Représentée par : Me Patrice RODIER (avocat au barreau de PARIS, toque : C2027) Assistée de : Me Patrice RODIER ( avocat au barreau de Paris toque : C 2027) INTIMES SCI ARCADE SAINT ELOI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0dbd3db21cbdd8efd2

Appel

12 septembre 2011

12 septembre 2011

Yves Christian Pascal X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd71bd3db21cbdd935f1

Appel

14 octobre 2016

14 octobre 2016

Siret : 387 586 563 demeurant 27 rue de Choisy-94140 ALFORTVILLE Représentée par Me Pierre-andré GABORIT de la SCP GABORIT RUCKER, avocat au barreau de PARIS, toque : P0297 INTIMÉES Madame Elodie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

686dfb16002316e0ca848f98

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

] Représentée par Me Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau de PARIS, toque : D2090, Assistée de Me Guillaume DOUILLARD de la SELAS BIGNON LEBRAY, avocat au barreau de LYON, substitué par Me Elodie

Source officielle
CA

Chambre commerciale

69d5eb9acdc6046d477bd3d8

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

COTTAGEPARKS MEDITERRANEE [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Christine AUCHE substituant Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER

Source officielle