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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8b
6718946dd8ceca1cd7018df2
18 octobre 2024
18 octobre 2024
RG 22/00305 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BIU2J [B] [S] C/ CPAM DES ALPES MARITIMES Copie exécutoire délivrée le : à : - Monsieur [B] [S] - Me Stéphane CECCALDI
Source officielleChambre 4-8b
660cf2547c1ccb0008628b93
2 avril 2024
2 avril 2024
11022 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJ254 CPAM DES ALPES DE HAUTE PROVENCE C/ S.A.S. [2] Copie exécutoire délivrée le : 2/04/2024 à : - Me Stéphane CECCALDI
Source officielle14e Chambre
603323ecb95ea99587694dff
20 septembre 2017
20 septembre 2017
MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : - Me Alexandre RAMETTE, avocat au barreau de NICE - Me Stéphane CECCALDI
Source officielle14e Chambre
6034c51fbd0828b01483a3a1
28 septembre 2016
28 septembre 2016
MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Hélène BAU, avocat au barreau de TOULON Me Stéphane CECCALDI
Source officielle2ème chambre section A
62c7cac6cb8dca058e3e7d84
7 juillet 2022
7 juillet 2022
EXPRO, JCP D'AVIGNON 22 avril 2021 RG :19/03526 SARL RC FINANCEMENT ET MANAGEMENT C/ [O] Grosse délivrée le à SELASU Ceccaldi Selarl Hanocq COUR
Source officielleCour d'Appel
6253caf3bd3db21cbdd8c83c
19 novembre 2008
19 novembre 2008
représentée par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, assistée de la SCP PREZIOSI-CECCALDI, avocats au barreau de MARSEILLE SA AGF LA LILLOISE, RCS ROUBAIX No 340 190 735 prise en la personne
Source officielleCour d'Appel
6253cb24bd3db21cbdd8ced5
19 novembre 2008
19 novembre 2008
représentée par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, assistée de la SCP PREZIOSI-CECCALDI, avocats au barreau de MARSEILLE SA AGF LA LILLOISE, RCS ROUBAIX No 340 190 735 prise en la personne
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA01592_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Par des mémoires en défense, enregistrés les 11 mars, 30 avril et 4 mai 2024, Mme Rigo, représentée par Me Ceccaldi, conclut au rejet de la requête et, dans le dernier état de ses écritures, à ce que
Source officielleChambre 4-8b
696b6f7ecdc6046d47a28276
16 janvier 2026
16 janvier 2026
par Me Louise-alice GAMBARINI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN INTIMEE S.A. [4], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Gabriel RIGAL, avocat au barreau de LYON substitué par Me Stéphane CECCALDI
Source officielleChambre 4-8
6312eeeb2e6a8e4f13ca612d
22 juillet 2022
22 juillet 2022
° RG 21/05775 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHJP2 [M] [B] C/ Organisme CPAM DU VAR Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Louis-marie LA BALME - Me Stéphane CECCALDI
Source officielleChambre 1-9
63c1051dbf9fd47c90a13600
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Portalis DBVB-V-B7G-BI6W3 [J] [E] [D] C/ CAISSE CONGÉS INTEMPÉRIES BTP DE LA RÉGION MÉDITERRANÉE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Florent LADOUCE Me Pierre CECCALDI
Source officielleChambre 4-8
6438f1dda942a604f5e93203
11 avril 2023
11 avril 2023
DBVB-V-B7F-BIPT6 S.A.S. [4] C/ CPAM DES ALPES-MARITIMES Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Charlotte MOREAU, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Stéphane CECCALDI
Source officielle14e Chambre
603337a7ec05fda8692dc7db
25 août 2017
25 août 2017
RESIDENCE MEDICALE DES SOURCES MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : - Monsieur [A] [J] - Me Stéphane CECCALDI
Source officielle14e Chambre
60348d6faefa957a9903e3b5
9 novembre 2016
9 novembre 2016
LOGISTIQUE ALIMENTAIRE INTERNATIONAL MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Stéphane CECCALDI
Source officielle14e Chambre
6034f7a1e4ac2e25677109ab
24 juin 2016
24 juin 2016
VAR MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Pierre DANJARD, avocat au de TOULON Me Stéphane CECCALDI
Source officielle14e Chambre
61631f578007cf6451ddcdaf
4 janvier 2012
4 janvier 2012
JANVIER 2012 N°2012/30 Rôle N° 11/13186 CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAR C/ [B] [P] Grosse délivrée le : à : Me Stéphane CECCALDI
Source officielle14e Chambre
61631f578007cf6451ddcdb0
4 janvier 2012
4 janvier 2012
2012 N°2012/27 Rôle N° 11/13183 CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU [Localité 3] C/ [H] [D] Grosse délivrée le : à : Me Stéphane CECCALDI
Source officielle14e Chambre
61631f578007cf6451ddcdb1
4 janvier 2012
4 janvier 2012
JANVIER 2012 N°2012/28 Rôle N° 11/13184 CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAR C/ [U] [E] Grosse délivrée le : à : Me Stéphane CECCALDI
Source officielle14e Chambre
61631f588007cf6451ddcdb8
4 janvier 2012
4 janvier 2012
Chambre ARRÊT AU FOND DU 04 JANVIER 2012 N°2012/26 Rôle N° 11/13182 CPAM DU VAR C/ [I] [F] Grosse délivrée le : à : Me Stéphane CECCALDI
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00271_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Les conclusions du GAEC du Cézallier dirigées contre l'Etat, qui n'est pas partie à l'instance, doivent être rejetées.
Source officiellePage 5 sur 31