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89 résultats pour « Carnejac »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_25MA00925_20260414

Admin. Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

préposé de la société Ginger en charge de la mission géotechnique d’exécution de type G4, qui a constaté une instabilité locale dans le faciès de grès à l’emplacement du terrassement au droit des carneaux

Source officielle
CA

Chambre Sociale

61630e4dda3e3d306603673f

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Appel

8 mars 2012

8 mars 2012

Il nous arrivait de boucher des trous avec de l'amiante en plaques sur certains conduits du carneau des chaudières qui étaient au nombre de trois. Le toit de cet atelier était en fibro - ciment ».

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CA

Cour d'Appel

6253cd83bd3db21cbdd9390c

Appel

23 janvier 2017

23 janvier 2017

Assistée de Maîtree Sully LACLUSE de la SELARL LACLUSE-CESAR (Toque 2), avocat au barreau de GUADELOUPE/ ST MARTIN/ ST BART INTIMÉE SARL MUSICARAIBES GROUPE MUSIC'FRANCE-MUSICARAIBES 36 rue de Carnac

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CA

Cour d'Appel

6253c94cbd3db21cbdd87dfd

Appel

5 septembre 2006

5 septembre 2006

avocat au barreau de PARIS - Monsieur Roger XS... 03 route de Bassevelle 02310 PAVANT Représenté par Me Roger KOSKAS, avocat au barreau de PARIS - Madame Nathalie DOULE XT... 8 allée des Pinsons 33610 CANEJAN

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6a17d608cdc6046d47315758

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

[R], sont toutefois identifiés : Le changement du rouleau de papier kraft, d'un poids de 80 kg, réalisé par deux opérateurs une fois par mois ; Le soulèvement de la tôle du carneau du four, d'un poids

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CAA

5ème chambre

DCA_23NT03508_20260203

Admin. Appel

3 février 2026

3 février 2026

Les anses de Pen Mané Braz, Pont Carnac et Kerguen font l’objet d’une description détaillée portant sur la fréquentation des espèces présentes en hiver et de l’utilisation fonctionnelle du site et une

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CA

6ème Chambre

5fd90dd53bbe5fa738b92fa8

Appel

25 juin 2020

25 juin 2020

à [Localité 207] [Adresse 67] [Localité 207] Mme [K] [YG] née le [Date naissance 129] 1960 à [Localité 295] La Vayssière [Localité 53] Mme [VG] [AT] née le [Date naissance 130] 1942 à CARCENAC-PEYRALÈS

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CA

Cour d'Appel

6253cd94bd3db21cbdd93bc3

Appel

20 février 2017

20 février 2017

Président, Madame Anna MANES, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Nathalie MULOT, ************** FAITS ET PROCEDURE, Mme Micheline X...M... , propriétaire d'une longère située à Carnac

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CAA

4ème chambre

DCA_18PA20476_20230731

Admin. Appel

31 juillet 2023

31 juillet 2023

de nombreux devis n'ont donné lieu à aucune exécution, un certain nombre de travaux figuraient au marché, notamment en ce qui concerne la rue logistique, les pierres de façade, le raccordement de carneaux

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