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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cbdcbd3db21cbdd8e7a6
26 octobre 2011
26 octobre 2011
Y..., dit que ce manquement avait causé un préjudice à Monsieur Bruno Y..., déclaré Monsieur Henri X...responsable de ce préjudice, condamné Monsieur Henri X...à verser à Monsieur Bruno Y...les sommes
Source officielleCour d'Appel
6253cc64bd3db21cbdd8ff6f
16 novembre 2012
16 novembre 2012
Bruno X...a été régulièrement assigné. La clôture a été fixée au 24 mai 2012.
Source officielleCour d'Appel
6253cbedbd3db21cbdd8ea95
11 janvier 2012
11 janvier 2012
Vu la déclaration d'appel déposée par Monsieur Bruno Marc X...le 7 octobre 2009.
Source officielleCour d'Appel
6253cb20bd3db21cbdd8ce04
4 décembre 2008
4 décembre 2008
boulevard de l'Industrie - 41700 CONTRES représentée par la SCP LAVAL-LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP ROBILIARD - VAILLANT, du barreau de BLOIS D'UNE PART INTIMÉE : SAS TRANSPORTS BRUNO
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA05550_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 16 décembre 2024 et 6 mai 2025, la société Saint Bruno venant aux droits de la société Korian Saint Bruno, représentée par Me
Source officielleCour d'Appel
6253ca90bd3db21cbdd8b5f8
7 juin 2001
7 juin 2001
Maître Bruno Y... devenait le commissaire à l'exécution du plan.
Source officielleCour d'Appel
6253cdaabd3db21cbdd94126
28 septembre 2018
28 septembre 2018
Bruno X... à l'audience du 25 mai 2018, Condamne M. Bruno X... à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd9302f
10 mars 2016
10 mars 2016
Bruno recevable, Confirme le jugement entrepris sauf en ce qu'il a dit que M. X...
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91a8a
16 septembre 2014
16 septembre 2014
Bruno X... M. Jean-Jacques X... C/ ASSOCIATION TUTELAIRE DU PONANT M. Jean-Jacques X... M. Bruno X... Mme Amandine X... Mme Sabrina Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c904bd3db21cbdd87050
29 avril 2004
29 avril 2004
Elle conclut au rejet de toutes les demandes du salarié et, subsidiairement, soutient que le licenciement de Bruno X repose sur une cause réelle et sérieuse.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9dbd3db21cbdd90b48
9 octobre 2013
9 octobre 2013
P 5000014 77930 PERTHES EN GATINAIS SCP BRUNO Y...ET ISABELLE Z...ANCIENNEMENT DENOMMEE SCP BRUNO Y...ET ALAIN X... ... 77930 PERTHES EN GATINAIS Représentés par Me Hervé-Bernard KUHN, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253c8f8bd3db21cbdd86d8b
8 avril 2004
8 avril 2004
Nä 03/03190 AFFAIRE : SA QUALICONTACT en la personne de son représentant légal C/ Bruno X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb70bd3db21cbdd8d783
14 février 2011
14 février 2011
Bruno X...
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 01 Février 2008c/Monsieur A
6253ca66bd3db21cbdd8aeef
7 mai 2008
7 mai 2008
Bruno né le 04 Août 1978 à LES ABYMES (971) de Faustin et de A...
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92bad
8 décembre 2015
8 décembre 2015
C/ Me Bruno Y... Monsieur Jean-François DELCAN, Président délégué par ordonnance de Monsieur le Premier Président, GREFFIER : M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f7bd3db21cbdd86d6a
8 janvier 2004
8 janvier 2004
KRONOS Maître Bruno SAPIN, ès-qualités, ne pouvait valablement présenter au Tribunal de Commerce une offre au nom d'une société qui n'existait pas juridiquement et que Maître Bruno SAPIN, ès-qualités,
Source officielleCour d'Appel
LA S.A. SOCIETE D'ETUDES ET CONCEPTION DE MATERIEL ADAPTEc/Monsieur Pascal Y
6253cbbabd3db21cbdd8e1a0
12 octobre 2010
12 octobre 2010
Le 10 juillet 2009, Bruno X... et la société Secma ont interjeté appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a44
25 avril 2014
25 avril 2014
Monsieur Bruno X... a formé un recours le 25 novembre 2013 à l'encontre de cette décision notifiée le 4 novembre 2013 Dans ses conclusions du 07 mars 2014, Monsieur Bruno X... soutient avoir exercé pendant
Source officielle2ème chambre section B
62c52988a2c4236379079a11
4 juillet 2022
4 juillet 2022
de mandataire judiciaire de la SARL Bruno Bâtiments.
Source officielle1ère Chambre
62678d95189ce3057d201d9b
25 avril 2022
25 avril 2022
RENNES La société RTE EDF WITTELSHEIM 1877, SCI agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Bruno
Source officiellePage 5 sur 502