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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Ch. civile et commerciale
696b2fc2cdc6046d479db074
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[E] [R] et la société Blue Infra demandent à la cour de : - juger recevable l'appel de la société Blue Infra représentée par ses co-gérants, de MM.
Source officielle2ème Chambre
660f94eda40f8b0008cb7309
4 avril 2024
4 avril 2024
Mme [L] [B], co-gérante de la SCI les Cèdres Bleus, a alors spontanément fait la déclaration suivante : « à ce jour la trésorerie de la SCI les Cèdres Bleus est de 318 739,87 euros.
Source officielle1ère Chambre
69739acbcdc6046d476fe5b1
22 janvier 2026
22 janvier 2026
, - Condamner la société Blue One à lui payer, ès qualités de liquidateur amiable de la société [Y], la somme de 4 606,87 euros au titre des rétrocessions impayées, - Condamner la société Blue One
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6040a83131336b630938c599
3 mars 2021
3 mars 2021
Dès lors, nous ne pourrons accepter aucune commande de votre part et n'effectuerons aucune livraison de nos produits à Bleu vert ...'.
Source officielleCour d'Appel
6253cb12bd3db21cbdd8ccba
10 octobre 2008
10 octobre 2008
Madame X... soutient qu'elle était tenue de rendre périodiquement compte de son activité à l'Enfant Bleu.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6162f3c524fee0dd3d0060f3
7 juin 2012
7 juin 2012
, soutiennent qu'il n'y pas eu vente, et que seule la responsabilité contractuelle de la société Coup de Peau/ Bébé Rose Bébé Bleu/ Boutique Mona peut être engagée.
Source officielleCour d'Appel
6253ca33bd3db21cbdd8a553
7 février 2007
7 février 2007
La SCI U COLOMBU BLEU et la SARL U COLOMBU BLEU concluent à la confirmation du jugement dont appel en ce qu'il a déclaré parfaite la vente de l'immeuble par la SCI COLOMBO à la SCI U COLOMBU BLEU avec
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
615e0e6bc25a97f0381f5650
16 janvier 2014
16 janvier 2014
Par ailleurs, le 1er décembre 2011, la société LE COMPTOIR BLEU représentée par son mandataire 'ad litem' a, de nouveau, interjeté appel.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
S.A. LINAGORA GRAND SUD OUEST S.A.S. LINAGORAc/SAS BLUE MIND
679875d85d0c5ebad4c058b6
27 janvier 2025
27 janvier 2025
[L] a créé la SAS Blue Mind le 1er septembre 2010. Quant à M.
Source officielle6ème Chambre
63c108b3bf9fd47c90a13a30
12 janvier 2023
12 janvier 2023
condamné la SCCV Bleu Horizon à payer à la Sarl Topeinture la somme de 1.500 euros en indemnisation des frais irrépétibles générés par l'incident, - condamné la SCCV Bleu Horizon aux dépens générés par
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
61627eae38d18b7ebf63d351
23 novembre 2011
23 novembre 2011
La société Le Saphir Bleu a fait assigner à jour fixe au 1° décembre 2009 M.
Source officielle3e Chambre B
61625c8cd64a6b1f51487677
13 février 2014
13 février 2014
IMMOBILIER SA VACANCES BLEUES PATRIMOINE SAS VACANCES BLEUES EVASION SAS DIFFUSION TOURISME SA VACANCES BLEUES HOLDING Grosse délivrée le : à : Me J-P MAGNAN SELARL BOULAN
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
60360ac126cfde6f73021c30
7 janvier 2016
7 janvier 2016
et payant son remplaçant 300 euros, - 300 euros par transport en cas de garde de nuit à la SAS OURSON BLEU et payant son remplaçant 100 euros, - la SAS OURSON BLEU a cependant accepté de continuer
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
696a876dcdc6046d479104cb
15 janvier 2026
15 janvier 2026
BLEU LIBELLULE FRANCE S.A.S.U.
Source officielleChambre commerciale
67875246fc8e837eda8a6152
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Par jugement contradictoire du 14 décembre 2021, le tribunal de commerce de Perpignan a': - débouté la société Grand Bleu Voyages de l'ensembles de ses demandes'; - condamné la société Grand Bleu Voyages
Source officielle1ère Chambre
65b0c1618d0ccf000877e7b5
23 janvier 2024
23 janvier 2024
la SCI BLUE OCEAN aux dépens de première instance et d'appel.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
65b4af4c7ef77d000880b509
26 janvier 2024
26 janvier 2024
('société La Garde bleue'), et la nullité du contrat entre la société De Lage Landen Leasing ('société DLL') et la société La Garde bleue, - condamné la société DLL à rembourser à la société La Garde
Source officielleCour d'Appel
6253cbd3bd3db21cbdd8e66c
20 septembre 2011
20 septembre 2011
Les travaux de pose ont débuté le 27 novembre 2002 et les époux X... en décembre 2002 ont adressé à la société BLEU LAVANDE diverses critiques sur la qualité de ses prestations.
Source officielle4e chambre
615e0e4fc25a97f0381f54c3
27 octobre 2014
27 octobre 2014
Les sociétés JS BOULOGNE et LA MAISON BLEUE ont interjeté appel de ce jugement le 29 février 2012.
Source officielleCour d'Appel
6253cb15bd3db21cbdd8cd00
26 mars 2008
26 mars 2008
conclu entre elle-même et la SARL L'OR BLEU un contrat de bail commercial d'une durée de neuf années et que depuis le 1er juillet 2004, la SARL L'OR BLEU exploitait le fonds.
Source officiellePage 5 sur 176