CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

92 résultats pour « Blangy Scp Cordelier »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ere Chambre

65a77e618121050008662c09

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

N° RG 21/03560 - N° Portalis DBVM-V-B7F-LADO C2 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SCP LACHAT MOURONVALLE

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

63c256a40bfda47c90076093

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Juge de la mise en état de PARIS - RG n° 20/12962 APPELANTE Madame [B] [M] née le 15 décembre 1928 à [Localité 6] (Maroc) [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Yann LE PENVEN de la SCP

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

66863cf4b1dbbe3bae600262

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Cordelier & Associés, conformément à l'article 699 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7dbd3db21cbdd8b27d

Appel

7 décembre 2007

7 décembre 2007

SCP LAGOURGUE - OLIVIER, avoués à la Cour assistée de Maître BOUVEAU Matthieu avocat plaidant SCP POIRIER et associés, toque R228 Madame Christiane Y... épouse Z... ... 78100 ST GERMAIN EN LAYE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd75bd3db21cbdd936c2

Appel

18 novembre 2016

18 novembre 2016

Représenté par Me Frédéric LALLEMENT de la SCP SCP BOLLING-Y...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6027443267124f1900cc4917

Appel

10 février 2021

10 février 2021

, avocat au barreau de PARIS, toque : P0399 substitué par Me Clément PIALOUX, SCP CORDELIER & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque: P.399 INTERVENANTS FORCES Madame [Y] [I] 65 rue de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc21bd3db21cbdd8f367

Appel

6 octobre 2008

6 octobre 2008

de nationalité Française né le 08 Mars 1945 à KILSYTH (UKRAINE) Profession : Employé, demeurant...-91250 SAINT-GERMAIN LES CORBEIL représenté par la SCP COUDAMY, avoués à la Cour assisté de Me Philippe

Source officielle
CA

4e chambre 2e section

5fca7c3dc8c0e86ae1c41ce8

Appel

30 septembre 2020

30 septembre 2020

Substituant Maître Patricia ROY-THERMES MARTINHITA de la SCP CORDELIER & Associés, avocat plaidant, au barreau de PARIS, vestiaire : P0399 Société SOCAGI Ayant son siège [Adresse 1] [Adresse 1]

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6347ac5229ffd2adfff4f3a8

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

substitué par Me Eleonore ADDUARD - SCP CORDELIER & Associés - avocat au barreau de PARIS, toque : P0399 Société [O] [T] CONSEIL 'CMC' SARL immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 377 853 270

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

616389a7a5395b851a399df8

Appel

3 septembre 2010

3 septembre 2010

INTIMÉE : SA LOUIS VUITTON MALLETIER prise en la personne de son Président directeur général, ayant son siège social [Adresse 1], représentée par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

61635de5683f470e3416dc36

Appel

3 septembre 2010

3 septembre 2010

personne de ses représentants légaux, ayant son siège social [Adresse 5], - SA GUERLAIN prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège social [Adresse 4], représentées par la SCP

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc40bd3db21cbdd8f9cb

Appel

17 juillet 2012

17 juillet 2012

ETABLISSEMENT B... 14 rue des Vertolines 72500 CHATEAU DU LOIR en présence de Monsieur L..., président directeur général de la société et représentée par Maître Isabelle HOUDU, avocat au barreau de NANTES (SCP

Source officielle

Page 5 sur 5

← Précédent