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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8b
6871f152df9b8685d8d0694e
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE
Source officielle1ère Chambre
6782092cfa7a008e5409f36c
1 octobre 2024
1 octobre 2024
[L] [S] [B] Déclare l'acte de saisine caduc Copie exécutoire délivrée le : à : Me Benjamin GLOAGUEN Me Daniel LE FUR ccc le : Me Justine AUBRY RÉPUBLIQUE
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8aea9
20 février 2008
20 février 2008
Conformément à l' article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l' affaire à l' audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c082
15 mai 2008
15 mai 2008
Monsieur Benjamin Z... Monsieur David Z...
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6035ee4533877b542169480e
27 janvier 2016
27 janvier 2016
C'est dans ces conditions que suivant acte sous seing privé en date du 27 juillet 1994, la SA Les Résidences de la Région Parisienne (RRP) et l'association Les Benjamins de Pantin, aux droits de laquelle
Source officielleChambre 4-8a
662c94e7b787c4000862f4e9
25 avril 2024
25 avril 2024
[T] [U] un refus de prise en charge d'un appareil podo-jambier et de chaussures orthopédiques. Saisie par M. [U], la commission de recours amiable n'a pas rendu de décision.
Source officielleCour d'Appel
6253c94fbd3db21cbdd87e98
19 janvier 2006
19 janvier 2006
Z... et 3.000 euros à monsieur Benjamin Z....
Source officielleETRANGERS
65b36e1f8c0355000835f7b1
24 janvier 2024
24 janvier 2024
barreau de TOULOUSE; A l'audience publique du mercredi 24 janvier 2024 à 14h30, assisté de P.GORDON, adjoint administratif faisant fonction de greffier, avons entendu : [C] [K] [F] assisté de Me Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253c9bbbd3db21cbdd89209
13 novembre 2007
13 novembre 2007
Conformément à l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1bf
10 septembre 2008
10 septembre 2008
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cb1cbd3db21cbdd8cdd8
21 janvier 2009
21 janvier 2009
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93550
28 septembre 2016
28 septembre 2016
MARSEILLE COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 13 juin 2016, devant Mme Micheline BENJAMIN
Source officielleCour d'Appel
6253c8a9bd3db21cbdd85e5d
26 novembre 2001
26 novembre 2001
: Madame Michèle X... épouse Y... agissant tant à titre personnel qu'en sa qualité de représentant légal de son fils mineur Geoffrey 72 rue Notre Dame des Près 10120 ST ANDRE LES VERGERS Monsieur Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253c9b0bd3db21cbdd89096
13 mars 2007
13 mars 2007
La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle21e chambre
64422a24d2fa6fd0f80406b6
20 avril 2023
20 avril 2023
Formation de départage de VERSAILLES N° Section : AD N° RG : 19/00522 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me François RONGET de la la SELARL SEATTLE AVOCATS Me Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253c9cfbd3db21cbdd8947a
2 octobre 2007
2 octobre 2007
La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8c9
2 octobre 2007
2 octobre 2007
La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb9bd3db21cbdd8e179
22 octobre 2010
22 octobre 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme HIRIGOYEN, présidente de chambre, Mme BELLOUARD-ZAND, conseillère, Mme BENJAMIN, conseillère, Les parties
Source officielle1ère Chambre A
60331446a4ea76862cfce06c
3 octobre 2017
3 octobre 2017
de MARSEILLE Monsieur [S] [I] [B] né le [Date naissance 6] 1952 à [Localité 6], demeurant [Adresse 7] représenté par Me Philippe BRUZZO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Benjamin
Source officielleChambre civile Section 1
6285e0cf6a1876057df5d250
18 mai 2022
18 mai 2022
En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 21 mars 2022, devant Françoise LUCIANI, Conseillère, et Micheline BENJAMIN
Source officiellePage 5 sur 69