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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre civile Section 2
6791dffb1c87724b5e69d95d
22 janvier 2025
22 janvier 2025
DO BER MA Copies exécutoires délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU VINGT-DEUX JANVIER DEUX-MILLE-VINGT-CINQ APPELANT : SYNDICAT
Source officielle4e chambre civile
60005a5b0331716e9c1a006f
13 janvier 2021
13 janvier 2021
FAITS, PROCEDURE ET PRETENTION DES PARTIES Selon bon de manutention du 26 février 2013 monsieur [D] [P], marin pêcheur, a fait effectuer la mise à terre sur des bers de son bateau et la dépose des moteurs
Source officielle2e chambre sociale
6440d7fbe704a005d1ed6fe0
19 avril 2023
19 avril 2023
Il ressort de l'avertissement du 18 août 2015 que le 13 août 2015, le salarié a prélevé du beurre doux 500 gr au lieu du beurre 82 % cube 25 kl.
Source officielleChambre commerciale
67875246fc8e837eda8a6152
14 janvier 2025
14 janvier 2025
en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Emily APOLLIS de la SELARL SAFRAN AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant, et Me Christian BEER
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE03293_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
des achats de la société alors qu'elle écarte les produits de la catégorie " fruits et légumes " et " épicerie sèche et sucrée " qui forment 30 % des achats ; seuls quelques produits des catégories " beurre-œufs-fromage
Source officielle2ème Chambre civile
65b35f421d7564000872dd71
25 janvier 2024
25 janvier 2024
dénommé 'MARSOLLIER MORTGAGES ', ayant désigné comme entité en charge du recouvrement MCS ET ASSOCIÉS, venant aux droits de la société JP MORGAN BANK DUBLIN PUBLIC LIMITED COMPANY, anciennement dénommée BEAR
Source officielle8e Chambre A
6163821696ce96677bf0ff73
20 janvier 2011
20 janvier 2011
' ordonner la déduction, de la valeur du stock, d'une somme de 29'498,54 € pour des cierges inutilisables et de 34'296,63 € pour les beurres, oeufs et fromages périmés ou en voie de l'être.
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA02527_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
A la suite de la vérification de la comptabilité de la SARL Garden Bear, qui exploite un bar de nuit à Paris 4ème, et dont M.
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA06165_20230216
16 février 2023
16 février 2023
D'une part, il ressort des pièces du dossier que la programmation de France Maghreb 2 est partiellement représentée par celle de Beur FM, candidat retenu en catégorie D, qui vise un public similaire et
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90cb4
13 novembre 2013
13 novembre 2013
Y...à l'entretien du tracé AB, - si par impossible, la juridiction retenait la solution BEF d'une largeur de 5 mètres du point B au point F, soit une superficie de 450 m2, de dire et juger que le coût
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02148_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
A D et les sociétés BET Terrel et Oteis BEFS à lui verser, outre les intérêts au taux légal et leur capitalisation, les sommes de 1 155 171,50 euros en indemnisation des désordres affectant la piscine
Source officielle1ère ch. civile
63d22ab79b3c8605deec212b
25 janvier 2023
25 janvier 2023
* * * EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE La commune de [Localité 13] est propriétaire d'un parking public gratuit appelé parking de la halle au beurre, situé à l'angle de la [Adresse
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Public PÔLE EMPLOI DIRECTION SYSTEMES D'INFORMATIONc/S.C
653b58d4502b828318c4e305
26 octobre 2023
26 octobre 2023
sous seing privé du 16 mars 2020, la SCCV Pessac a consenti à l'établissement public Pôle Emploi Direction Systèmes d'Information (ci-après Pôle Emploi) un bail commercial en l'état futur d'achèvement (BEFA
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
642fb75dcece1704f5747865
6 avril 2023
6 avril 2023
: Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre Madame Guillemette MEUNIER, présidente de chambre Monsieur Laurent ROULAUD, conseiller Greffier, lors des débats : Madame Marie-Charlotte BEHR
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
642fb763cece1704f5747893
6 avril 2023
6 avril 2023
Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre Madame Guillemette MEUNIER, présidente de chambre Monsieur Laurent ROULAUD, conseiller Greffier, lors des débats : Madame Marie-Charlotte BEHR
Source officielleCour d'Appel
6253c9f3bd3db21cbdd89a1f
16 novembre 2007
16 novembre 2007
I KALAX prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social 91, rue Jean-Pierre Jean 57070 METZ VALLIERES Représentée par Maître Alain BEHR (Avocat au Barreau de NANCY)
Source officielleCour d'Appel
6253cbb0bd3db21cbdd8dfff
1 juin 2011
1 juin 2011
) le 23 Février 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de POISSY Section : Activités diverses No RG : 09/00057 Copies exécutoires délivrées à : Me Françoise CHAROUX Me Amélie BEHR
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA03177_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
étaient autorisés les services Radio Dio, Radio Espérance, Radio Ondaine, RCF Saint-Étienne et RLF en catégorie A, Activ Radio, Radio Plaine et Radio Scoop en catégorie B, Chérie FM et NRJ en catégorie C, Beur
Source officielleCour d'Appel
6253cac4bd3db21cbdd8c022
5 janvier 2006
5 janvier 2006
MINISTÈRE PUBLIC : Bernard BEFFY, Substitut Général. DÉROULEMENT DES DÉBATS : A l'audience publique du 17 Novembre 2005, le Président a constaté l'absence du prévenu.
Source officielleChambre sociale 4-4
696731ddcdc6046d47389950
13 janvier 2026
13 janvier 2026
nationalité Française [Adresse 3] [Localité 6] Représentant : Me [M], avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E0808 APPELANT C/ S.A.R.L. [12] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Amélie BEHR
Source officiellePage 5 sur 23
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13/08/2026
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