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148 résultats pour « Babella »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-5

6a192fa0cdc6046d4754eecf

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

. *** EXPOSE DU LITIGE Suivant acte notarié du 19 septembre 2019, la Snc Nice Invest a acquis de la Sci Balar un immeuble situé [Adresse 3], cadastré KT [Cadastre 1].

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cc52bd3db21cbdd8fc2a

Appel

14 septembre 2012

14 septembre 2012

Mark BRUNO, avocat au barreau de MARTINIQUE La Société MOBILIER PROFESSIONNEL CONSEIL AGENCEMENT ... 97200 FORT-DE-FRANCE représentée par Me Mark BRUNO, avocat au barreau de MARTINIQUE Maître Babara

Source officielle
CA

Sociale B salle 3

65dd8ba6af7bf00008e5564c

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

ECO ENERGIE ISOLATION [Adresse 5] [Localité 2] représentée Me Julie BABELAERE, avocat au barreau de LILLE assisté de Me Olivier BAGLIO, avocat au barreau d'AVIGNON, DÉBATS : à l'audience publique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b0bd3db21cbdd85f98

Appel

19 juin 2002

19 juin 2002

concluant et plaidant par la SCP LEMOULT - GRIVIAU, avocats au barreau de TROYES, INTIMÉ : Monsieur Hassan X... 4 rue Maurice Ravel 10600 LA CHAPELLE ST LUC Comparant, concluant et plaidant par la SCP BABEAU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d9bd3db21cbdd895d1

Appel

14 juin 2006

14 juin 2006

Paritaire des Baux Ruraux de BAR SUR SEINE Monsieur François X... 10110 MERREY SUR ARCE Madame Monique Y... épouse X... 10110 MERREY SUR ARCE Comparant, concluant et plaidant par la SCP BABEAU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caaabd3db21cbdd8bb3f

Appel

4 avril 2008

4 avril 2008

rue Gioffredo-06000 NICE Assignée en intervention forcée représentée par la SCP DE SAINT FERREOL- TOUBOUL, avoués à la Cour, assistée de la SCP DELPLANCKE C., LAGACHE A., POZZO DI BORGO J- M., BABLED

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CA

Chambre Sociale-1ère sect

6268ddf1b6a90a057d2a5a5c

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANT : Monsieur [M] [W] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Laurent BENTZ de la SELARL EPITOGES, substitué par Me BABEL

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CA

Chambre 4-5

69d8a3e7cdc6046d47bd53e5

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

DBVB-V-B7G-BJXNI [K] [R] C/ S.A.R.L. [1] S.E.L.A.R.L. [2] UNEDIC CGEA ACGS DE [Localité 1] Copie exécutoire délivrée le : 09/04/26 à : - Me Valérie FOATA de la SELAS CABINET BABLED

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CA

3ème chambre

636ca69c6c7633dcd15b3de1

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

BAUDELAIRE IMMO [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Nicole BABEAU, avocat au barreau de TOULOUSE DEFENDRESSE A LA REQUETE EN RECTIFICATION S.A.R.L.

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CA

1ère chambre civile B

616258fca2370d151415ac4e

Appel

5 novembre 2013

5 novembre 2013

représentée par Me Marine BERTHIER, avocat au barreau de LYON assistée par Me GABET, avocat au barreau de VALENCE INTIMEE : SCI L'ALLEXOISE [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Aurélie BABOLAT

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CA

4e Chambre A

6163821896ce96677bf0ff7d

Appel

1 avril 2011

1 avril 2011

DELPLANCKE C., LAGACHE A., POZZO DI BORGO J-M., BABLED M., ROMETTI F., THEDENAT P., avocats au barreau de NICE INTIMES Monsieur [B] [M] né le [Date naissance 2] 1942 à [Localité 8], demeurant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9babd3db21cbdd891f6

Appel

19 novembre 2007

19 novembre 2007

TROYES INTIMES : La SA GAN EUROCOURTAGE IARD 8 rue d'Astorg 75008 PARIS Comparant, concluant par la SCP DELVINCOURT-JACQUEMET-CAULIER-RICHARD, avoués à la Cour, et ayant pour conseil la SCP BABEAU-VERRY-LINVAL

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CAA

3ème Chambre

DCA_21VE01352_20230105

Admin. Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

F fait valoir qu'il est désormais père de trois enfants nés en France prénommés Joshue, né le 6 janvier 2014, Babehd, né le 23 mars 2015 et Ezekiel, né le 18 mai 2016, et qu'il participe à leur entretien

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CA

1ère Chambre

6684eaf6a0de54ff609f7ef2

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

: Madame [U] [P], divorcée [R] née le 8 avril 1985 à [Localité 3] domiciliée [Adresse 2] Représentée par Me Frédérique MOREL, avocat au barreau de NANCY, avocat postulant et par Me Pierre-André BABEL

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

64fc0aa578df6805e6bb1fe8

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

La vente d'une remorque Porte-Tourets Bagela BKT 15 à la société Bouygues le 5 juin 2018, et non comme le soutient la société le 20 août 2018, pour un prix de 18.285 euros HT donne droit au versement d'une

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CA

3e Chambre B

6163151fe03efc4516bd2e1e

Appel

28 juillet 2011

28 juillet 2011

Greffier lors des débats : Madame Lydie BADEL. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 28 Juillet 2011.

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CA

3e Chambre B

61631520e03efc4516bd2e25

Appel

5 mai 2011

5 mai 2011

Greffier lors des débats : Madame Lydie BADEL. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 05 Mai 2011.

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CAA

2ème chambre

DCA_21TL24466_20240227

Admin. Appel

27 février 2024

27 février 2024

A D, représenté par Me Babeau, demande à la cour d'admettre son intervention, d'infirmer le jugement du tribunal administratif de Toulouse et de condamner l'Office national d'indemnisation des accidents

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CA

Cour d'Appel

6253cc00bd3db21cbdd8ed05

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

Babacar X...

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CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

69f2eb87cdc6046d470d22a0

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] Représentée par Maître Brunelle FESSARD, avocat au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître Nicole BABEAU

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