Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02550_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
L'EURL Axe Energies a pour activité la conception, la vente, l'installation et l'entretien d'appareils de climatisation et de chauffage.
Source officielleChambre des Rétentions
6968f067cdc6046d47662232
13 janvier 2026
13 janvier 2026
d'Orléans en date du 09 janvier 2026 à 13h37 Nous, Hélène GRATADOUR, présidente de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Axel
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
643e35df83146e04f531ecca
17 avril 2023
17 avril 2023
Luc-Michel NIVÔSE, Magistrat honoraire Greffier, lors des débats : Mme Axelle MOYART ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été
Source officielleChambre des Rétentions
673d80052ef9cbf408e1f910
21 août 2024
21 août 2024
détention d'ORLÉANS en date du 19 août 2024 à 15h30 Nous, Alexandre David, président de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Axel
Source officielleCour d'Appel
6253cbe7bd3db21cbdd8e935
29 novembre 2011
29 novembre 2011
Z... et Mme X... se sont mariés le 1er juillet 2000, sans contrat préalable ; De leur union sont nés : - Alexandre, le 1er février 1999, - Aurélien, le 1er Juillet 2001, - Axel, le 11 avril 2003.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
64a66047bbd03a05db965245
5 juillet 2023
5 juillet 2023
La société Axe Froid fait valoir que : - elle conteste les affirmations de M.
Source officielleChambre des Rétentions
67b819f40f66d9c033b9237d
8 janvier 2025
8 janvier 2025
° N° RG 25/00058 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HEGF (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 06 janvier 2025 à 14h38 Nous, Cécile DUGENET, juge placée auprès
Source officielleCour d'Appel
6253ca48bd3db21cbdd8a8f0
22 janvier 2008
22 janvier 2008
Les condamne solidairement à payer à la société DAIMLER CHRYSLER TRAILER AXLE SYSTEMS SOUTHERN EUROPE une somme de 15.000 €uros au titre des frais irrépétibles.
Source officielleChambre Commerciale
68fc59c8af64986e40f71c84
23 octobre 2025
23 octobre 2025
commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, Madame Fanny CHENOT, Conseiller, Monsieur Damien DESFORGES, Conseiller, Greffier : Madame Marie-Claude DONNAT , Greffier lors des débats Monsieur Axel
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
64a6608bbbd03a05db9653ce
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Michel RISPE, Président de chambre Madame Laurence CHAINTRON, Conseillère Mme Sylvie FETIZON, Conseillère Greffier, lors des débats : Mme Axelle MOYART ARRÊT : - réputée contradictoire - par
Source officielleCour d'Appel
6253c8e9bd3db21cbdd86a0e
19 juin 2003
19 juin 2003
FAITS, PROCEDURE ET MOYENS DES PARTIES : 5 Pour la fabrication de convecteurs, la société AIRELEC INDUSTRIES s'approvisionnait en axes de potentiomètres auprès de la société JAHNICHEN.
Source officielleChambre des Rétentions
668cd24bbbc9a118c6c63fa9
7 juillet 2024
7 juillet 2024
détention d'ORLÉANS en date du 04 juillet 2024 à 14h35 Nous, Brigitte Arnaud-petit, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Axel
Source officielleChambre des Rétentions
67b819f40f66d9c033b92379
9 janvier 2025
9 janvier 2025
° N° RG 25/00085 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HEIN (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 07 janvier 2025 à 15h17 Nous, Cécile DUGENET, juge placée auprès
Source officielleChambre Commerciale
69d09fa0cdc6046d4710c7e3
2 avril 2026
2 avril 2026
Greffier : Monsieur Axel DURAND, Greffier lors des débats et du prononcé, ARRÊT : Prononcé publiquement par arrêt contradictoire le Jeudi 02 AVRIL 2026 par mise à la disposition des parties au
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c3e
26 janvier 2017
26 janvier 2017
Française ... 34730 PRADES LE LEZ Représentée par Me François LAFONT de la SCP LAFONT, CARILLO, CHAIGNEAU, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant INTIMES : Maître Axel
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
5fca4c630d5dd16eb7db1024
20 novembre 2020
20 novembre 2020
- Les formateurs exercent dans les locaux de la société MCC Axes à l'enseigne Acadomia. - Les élèves s'inscrivent auprès d'Acadomia qui encaisse directement le règlement des cours.
Source officielle1ère chambre civile B
6035c732b834c92e8787b217
1 mars 2016
1 mars 2016
[M] ont bien un intérêt à agir : - pour obtenir du liquidateur l'attestation d'assurance de la société Axe Consult, - pour voir reconnaître la responsabilité du cabinet Axe Consult et ce en raison
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6035c3ab8f79612aee5b9f44
3 mars 2016
3 mars 2016
Une ordonnance de référé du 2 février 2010 a rendu communes les opérations d'expertise aux sociétés ISS Espaces Verts, Céline Leblanc Axel Venacque et Strate.
Source officielleCour d'Appel
6253cc18bd3db21cbdd8f1b6
28 février 2012
28 février 2012
La réalité de ce grief n'est donc pas établie par la sarl Axe Diffusion.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6fbd3db21cbdd935a2
26 avril 2016
26 avril 2016
ROUEN CHAMBRE SOCIALE ET DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE ARRET DU 26 AVRIL 2016 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE ROUEN du 04 Juillet 2014 APPELANTE : Madame Axelle
Source officiellePage 5 sur 86