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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
ORDONNANCE DE REFERE 6 Octobre 2015 Madame Gisèle Xc/Monsieur Jean-Baptiste Roger Y
6253cd2bbd3db21cbdd927b7
6 octobre 2015
6 octobre 2015
c/ Monsieur Jean-Baptiste Roger Y... Madame Monique Z... épouse Y...
Source officielle2ème Chambre
67f603feebd72824438567bc
8 avril 2025
8 avril 2025
Chambre Civile N° RG 24/02972 - N° Portalis DBVM-V-B7I-MLVZ N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL LEXWAY AVOCATS Me Antoine
Source officielleCour d'Appel
6253cbdbbd3db21cbdd8e79f
17 octobre 2011
17 octobre 2011
C/ Joël Antoine Roger Pierre Y...
Source officielleChambre-1 civile et com.
69675051cdc6046d473bd317
13 janvier 2026
13 janvier 2026
[Adresse 1] Représentant : Me Colette HYONNE de la SCP SCP BADRE HYONNE SENS-SALIS ROGER, avocat au barreau de REIMS Défenderesse à l'incident INTIMES Monsieur [P] [D] Représentant : Me
Source officielleCour d'Appel
6253cc8abd3db21cbdd906e0
22 mai 2013
22 mai 2013
Roger X...
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02068_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
AY AJ ont demandé au tribunal administratif de Bordeaux d'annuler l'arrêté du 6 novembre 2013 par lequel le préfet de la Gironde a autorisé la société Calcaires et Diorites du Moulin du Roc (CDMR) à exploiter
Source officielleCour d'Appel
6253c94abd3db21cbdd87db6
15 février 2006
15 février 2006
IMPERIAL TOURS,..., 20000 AJACCIO, représenté par Me Antoine CANARELLI, avoué à la Cour, ayant pour avocat la SCP MORELLI-MAUREL-SANTELLI-PINNA-RECCHI, avocats au barreau d'AJACCIO Monsieur Roger Z..
Source officielleCour d'Appel
6253c8ebbd3db21cbdd86a9a
1 avril 2003
1 avril 2003
légale de ses enfants mineurs Jérémy et Alexandre, tous deux héritiers de leur père Paul ROCCA, décédé le 4 mai 1999 9 Avenue du 8 Mai Résidence Lou Rigaou 13090 AIX EN PROVENCE représentée par Me Antoine-Paul
Source officielleCour d'Appel
6253cd26bd3db21cbdd926ab
9 septembre 2015
9 septembre 2015
né le 28 Janvier 1961 à PARIS (75011) ... 75013 PARIS ayant pour avocat Me Antoine ALESSANDRI, avocat au barreau de BASTIA M. Thierry A...
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6711fae47603bf88a18849f9
17 octobre 2024
17 octobre 2024
CENTRE COMMERCIAL FRANCILIA [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau de PARIS, toque : D2090 Et assistée de Me Nardjes KHALDI substituant Me Antoine PINEAU-BRAUDEL
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6260f9506d9e13277d6e394c
20 avril 2022
20 avril 2022
AEROVILLE [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Antoine PINEAU-BRAUDEL de la SAS CABINET PINEAU-BRAUDEL, avocat au barreau de PARIS, toque : C0260 à DÉFENDEUR Monsieur [H] [T]
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 21 Janvier 2002c/Monsieur X
6253c8dbbd3db21cbdd8670c
27 septembre 2002
27 septembre 2002
Y... né le 07 Août 1962 à CHATOU (78) de nationalité française, Directeur commercial, demeurant 17 La Gaillardère 78590 NOISY LE ROI PREVENU, LIBRE, APPELANT, COMPARANT, Assisté de Maître ANTOINE-LALANCE
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dce2
9 février 2011
9 février 2011
née le 04 Septembre 1964 à ANTONY (92160) ... 85598 BALDHAM (ALLEMAGNE) représentée par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour ayant pour avocat la SCP TOMASI-SANTINI-GIOVANNANGELI-VACCAREZZA-BRONZINI
Source officielle1ère Chambre civile
68f07f4947396eb608bc0670
15 octobre 2025
15 octobre 2025
] [J] née le [Date naissance 6] 1960 à [Localité 31] de nationalité Française [Adresse 17] [Localité 18] Représentée par Me Frédéric MALINGUE, avocat au barreau d'AMIENS substituant Me Marc ANTONINI
Source officielleCour d'Appel
6253cd55bd3db21cbdd92f85
25 février 2016
25 février 2016
LE ROUX DEVAUX, avocat au barreau de POITIERS SARL CLUB HIPPIQUE ET PONEY CLUB DE LA FORET DE MOULIER E AGISSANT PAR SON GÉRANT Philippe X... ... 86800 Liniers Représentant : Me Estelle LE ROUX DEVAUX
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01094_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Antoine Rives, - et les conclusions de Mme Charlotte Isoard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.M.
Source officielleCour d'Appel
6253c94cbd3db21cbdd87dfa
22 mars 2006
22 mars 2006
APPELANTE SOCIÉTÉ CICO-VENANT AUX DROITS DE LA SNC SECRA 104, avenue Georges Clémenceau 94366 BRY-SUR-MARNE représentée par Me Jean Louis ROINE, avocat au barreau de PARIS, A 002 INTIMES Monsieur Antonio
Source officielleCour d'Appel
6253cd0bbd3db21cbdd92201
1 avril 2015
1 avril 2015
Antoine X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc3abd3db21cbdd8f8c1
13 juin 2012
13 juin 2012
DEUX MILLE DOUZE APPELANTE : Madame Linda X... ... 20220 L'ILE ROUSSE assistée de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA, avocats au barreau de BASTIA, et de la SCP CANARELLI Antoine
Source officielleCour d'Appel
6253ca41bd3db21cbdd8a7b4
15 janvier 2008
15 janvier 2008
A l'audience Monsieur ROUX a fait son rapport conformément à l'article 785 du Nouveau Code de procédure civile.
Source officiellePage 5 sur 25