Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
66fce3f88d6ea26f688da8ff
1 octobre 2024
1 octobre 2024
CABINET MICHEL ARRAYET [Adresse 21] [Localité 8] Représentée par Maître LIGNEY de la SELARL DUALE-LIGNEY-BOURDALLE, avocat au barreau de PAU assistée de Maître de ANGELIS, de la SCP de ANGELIS -
Source officielleChambre 1-3
65a0e5dc5bbe450008b2cb92
11 janvier 2024
11 janvier 2024
AXA FRANCE IARD prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] représentée par Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e6b
14 janvier 2015
14 janvier 2015
née le 21 Janvier 1956 à CAUSSADE ... 20090 AJACCIO ayant pour avocat Me Angelise MAINETTI, avocat au barreau d'AJACCIO Mme Béatrice X...
Source officielle8ème chambre
6866137427f49a37ec714df4
2 juillet 2025
2 juillet 2025
, origine Président du TJ de [Localité 7], décision attaquée en date du 13 Novembre 2024, enregistrée sous le n° 24/00157 Monsieur [I] [T] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Guillaume ANGELI
Source officielle1ere Chambre Section 1
62ce63cf9a20ce9fcf126a6b
11 juillet 2022
11 juillet 2022
] épouse [G] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Dominica DE BELSUNCE, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉS Monsieur [J] [W] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Angéline
Source officielleChambre sociale 4-3
66274efbc1c6ed00087b3e0f
22 avril 2024
22 avril 2024
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence SINQUIN, Président, Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseiller, Madame Michèle LAURET, Conseiller, Greffier lors des débats : Madame Angeline
Source officielleAvis
CADA:20152288
18 juin 2015
18 juin 2015
secrétariat le 13 mai 2015, à la suite du refus opposé par la garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de copie des documents suivants relatifs à un incident survenu au centre pénitentiaire d'Annoellin
Source officielleCour d'Appel
6253cad5bd3db21cbdd8c3ee
8 juillet 2008
8 juillet 2008
Partie civile, intimée Comparante Assistée de Maître PARIS Angéline, avocat au barreau d'ORLEANS de la Selarl NADAUD-DEBEAUCE-PARIS COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats, du délibéré, Président
Source officielle1ère Chambre
66fce3f98d6ea26f688da901
1 octobre 2024
1 octobre 2024
, de la SCP de ANGELIS - SEMIDEI - HABART-MELKI - BARDON - de ANGELIS - SECOND - DESMURE, avocat au barreau de MARSEILLE S.A.S.
Source officielle1ere Chambre Section 1
6788a093a1dbfbd5d79cd55c
15 janvier 2025
15 janvier 2025
.: 05 61 33 70 70 Références à rappeler : N° RG 25/00014 - N° Portalis DBVI-V-B7J-QW52 - 1ere Chambre Section 1 Affaire : [D] [C] Représenté par Me Angéline BINEL de la
Source officielle1ère Chambre
68676a26ae73470041cef82f
3 juillet 2025
3 juillet 2025
déférée à la Cour : Jugement du Président du TJ de [Localité 6] en date du 10 Septembre 2024, RG 23/00354 Syndicat des Copropriétaires [Adresse 7] [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Angéline
Source officielleChambre sociale 4-3
66274efbc1c6ed00087b3e11
22 avril 2024
22 avril 2024
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence SINQUIN, Président, Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseiller, Madame Michèle LAURET, Conseiller, Greffier lors des débats : Madame Angeline
Source officielle2ème Chambre
68660f89bbe0ac41ca81b1e7
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Marceline OUAIRY JALLAIS -Me Angélina
Source officielleChambre 1-2
67ef71658d5c08d4a262e602
3 avril 2025
3 avril 2025
Les sociétés Tancrede et Angeli, régulièrement intimées par procès-verbal de recherches infructueuses, n'ont pas constitué avocat.
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92dfb
27 janvier 2016
27 janvier 2016
née le 03 Juin 1948 à BASTIA (20200) ... 20200 BASTIA assistée de Me Angeline TOMASI de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABOUREAU, avocat au barreau de BASTIA Mme Brigitte
Source officielleCour d'Appel
6253c9b7bd3db21cbdd891cd
22 mai 2006
22 mai 2006
Il en a été de même en 1986 pour des parcelles d'une surface de 24 a environ, sises sur la commune de SAINT ANDELAIN.
Source officielle1ère Chambre
689acadc8a5703d75a6684fb
8 août 2025
8 août 2025
ANGELINE DOS [W] exerçant sous le nom commercial IDEEOS ARCHITECTURE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social Représentant : Me Olivia MARIOL de la SELARL
Source officielle1ere Chambre Section 1
6791dcc4de5aa0323224da12
21 janvier 2025
21 janvier 2025
personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège Représentée par Me Frédéric DAGRAS de la SELAS ALTIJ, avocat au barreau de TOULOUSE APPELANTE [Y] [U] Représenté par Me Angéline
Source officielle11e chambre
64a7b2683bcaf505db696bd9
6 juillet 2023
6 juillet 2023
compte dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thierry CABALE, Président, Madame Régine CAPRA, Président, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Angeline
Source officielle15e chambre
65449d9fc71a6a83181c8fea
2 novembre 2023
2 novembre 2023
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Régine CAPRA, Présidente, Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseiller, Madame Michèle LAURET, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Angeline
Source officiellePage 5 sur 65