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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
15e Chambre A
6162886bdafa129e39951810
20 septembre 2013
20 septembre 2013
Alain VERNOINE. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 13 Septembre 2013, puis prorogé au 20 Septembre 2013.
Source officielle15e Chambre A
61628874dafa129e399518e8
22 novembre 2013
22 novembre 2013
Alain VERNOINE.
Source officielle15e Chambre A
616340277dbf94c22343c9da
9 décembre 2011
9 décembre 2011
Alain VERNOINE. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 09 Décembre 2011.
Source officielle15e Chambre A
616294dadb5ccebfe3f3a680
23 août 2013
23 août 2013
Alain VERNOINE. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 05 Juillet 2013, puis prorogé au 23 Août 2013.
Source officielle1ere Chambre
633d1fe362f5393e2eb44977
4 octobre 2022
4 octobre 2022
ZENOU AVOCATS ET ASSOCIES, avocat au barreau de VIENNE substituée par Me Florence GUERAND-PINET, avocat au barreau de VIENNE LA SOCIÉTÉ FUNECAP SUD EST EXERCANT SOUS L'ENSEIGNE ESPACE FUNERAIRE ALAIN
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6033ccb428e83a7f04c32046
28 mars 2017
28 mars 2017
Cour : Jugement du 12 Mars 2014 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 12/05540 APPELANTE SARL AM SECURITE [Adresse 1] [Localité 1] N° SIRET : 410 898 209 Représentée par Me Alain
Source officielleCour d'Appel
6253c939bd3db21cbdd87a1a
19 janvier 2006
19 janvier 2006
APPELANTS : Maître Evelyne X... divorcée Y... épouse A... 3 avenue de Verdun 01640 JUJURIEUX représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de Me RINCK, avocat au barreau de LYON Monsieur Alain
Source officielleCour d'Appel
6253cb94bd3db21cbdd8dd40
4 mai 2011
4 mai 2011
A cette audience, Monsieur Alain MOMBEL, premier président a été entendu en son rapport oral, Me CLAMAGIRAND et Me FAURE ROCHE, avocats en leur plaidoirie.
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eee9
17 octobre 2011
17 octobre 2011
Alain Léon X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd34bd3db21cbdd92970
29 octobre 2015
29 octobre 2015
D... et Alain X..., - débouté M. D..., M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6162be9299b588421c5e38e2
13 septembre 2012
13 septembre 2012
personne de Me Fall PARAISO , avocats au barreau de MARSEILLE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 13 Juin 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Alain
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6162cc34fea1086acdbe41d4
28 juin 2012
28 juin 2012
personne de Me Fall PARAISO , avocats au barreau de MARSEILLE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 30 Mai 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Alain
Source officielle15e Chambre A
61630b7342de3d260b993295
20 avril 2012
20 avril 2012
Alain VERNOINE. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 20 Avril 2012.
Source officielleCour d'Appel
6253cdcdbd3db21cbdd9484e
23 décembre 2019
23 décembre 2019
Représentée par Me Alain ROTH, (TOQUE 124) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE : SARL BURNER LOCATION [...] [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eedc
14 novembre 2011
14 novembre 2011
Alain X...
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6035f588a235e55b0e5a9546
22 janvier 2016
22 janvier 2016
Localité 1] ( 92 ) demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Jean-pascal ARNAUD de l'ASSOCIATION KUPERMAN- ARNAUD- DENIZE, avocat au barreau de PARIS, toque : J134 Assisté sur l'audience par Me Alain
Source officielle15e Chambre A
61629f7635a5d4e0c2ddc9fa
28 juin 2013
28 juin 2013
Alain VERNOINE.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6162e0821120e9a89a34a6dd
21 juin 2012
21 juin 2012
PIERSON , avocat au barreau de PARIS (toque : A0968) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 Mai 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Alain
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e384
27 juin 2011
27 juin 2011
née le 15 Janvier 1954 à DOUAI (59500) ... ... 01300 BREGNIER CORDON représentée par Me Alain RAHON, avoué à la Cour assistée de la SCP MAX JOLY & ASSOCIES, avocats au barreau de CHAMBERY
Source officielleCour d'Appel
Juin 2015 Monsieur Yves DE Xc/Association LA CITE ASSOCIATION LOI 1901
6253cd1ebd3db21cbdd924ea
4 juin 2015
4 juin 2015
Demandeur au référé, Représenté par Maître Philippe CLERC, avocat au barreau de LIMOGES, ET : Association LA CITE ASSOCIATION LOI 1901 dont le siège est 3 rue de la Cathédrale 87000 LIMOGES Défenderesse
Source officiellePage 5 sur 22