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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc66bd3db21cbdd8ff92
30 novembre 2012
30 novembre 2012
convenablement assurées, particulièrement s'agissant de Maël, atteint de trisomie 21 ; que la mère était décrite comme ne coopérant pas avec le service et se maintenant dans une attitude d'opposition parfois
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd90455
22 mars 2013
22 mars 2013
confirmation du placement, mis en œ uvre depuis quatre mois ; qu'il décrit des relations harmonieuses entre Mlle X... et sa fille ; qu'il évoque toutefois une instabilité chez Mlle X... et un positionnement parfois
Source officielleCour d'Appel
6253cc8cbd3db21cbdd9072f
24 mai 2013
24 mai 2013
SUR QUOI, LA COUR Considérant que Maël X... (12 ans) présente un lourd handicap lié à des troubles de la personnalité et des comportements violents parfois soudains qui en sont la conséquence, handicap
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd9082d
28 juin 2013
28 juin 2013
de passivité voire de délaissement à l'égard de ses enfants ; depuis lors, le placement a été régulièrement renconduit ; des droits de visite ou d'hébergement ont été instaurés au profit de la mère, parfois
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd908ab
13 mai 2013
13 mai 2013
X... une confusion entre les griefs de diffamation et d'injure, le terme " affaire X..." étant parfois mentionné pour qualifier une injure (requête introductive d'instance p. 2 " contient des injures s'agissant
Source officielleCour d'Appel
6253cc93bd3db21cbdd908c8
12 juillet 2013
12 juillet 2013
et des faits, Le juge des enfants a été saisi de la situation de Matthéo en janvier 2013, dans un contexte de suspicions de violences, l'enfant ayant présenté plusieurs fois des traces suspectes parfois
Source officielleCour d'Appel
6253cca2bd3db21cbdd90c47
28 octobre 2013
28 octobre 2013
Mme Y..., qui de janvier à juin 2012 a perçu l'ARE de 664 à 686 ¿, est maintenant femme de ménage en CDD à la Sté Onet, à temps et salaire variables selon les mois, salaire parfois complété par une indemnité
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX02102_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Dans ces conditions, alors même que son frère, de nationalité française, réside en France et qu'elle s'occupe parfois de ses nièces, ni le refus de titre de séjour ni la mesure d'éloignement ne peuvent
Source officielle6ème chambre
DCA_25NT00015_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Si elle soutient qu’elle souffre d’un cancer pour lequel elle est traitée par chimiothérapie ce qui lui cause parfois des troubles de la mémoire et qu’elle était stressée par cet entretien, il ne ressort
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE00605_20240201
1 février 2024
1 février 2024
aussi et surtout, de son intégration professionnelle en France, où il soutient avoir travaillé depuis 2016 comme technicien de surface et terrassier, notamment dans le cadre de missions d'intérim, parfois
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE01463_20221019
19 octobre 2022
19 octobre 2022
C, a bien été publié au recueil des actes administratifs du département par un arrêté OCI du 2021-75 du 6 décembre 2021 paru au numéro spécial du même jour.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91f09
23 janvier 2015
23 janvier 2015
reprenant son temps de travail faisant apparaître qu'au cours de l'année 2010, compte tenu du temps de transports, d'intervention et de celui nécessaire à établir les rapports de diagnostic envoyés par lui parfois
Source officielleSociale C salle 3
62c67be8ca9bf263790306fe
29 avril 2022
29 avril 2022
C'est ainsi que nous apprenons en février et mars que vous tenez des propos violents, agressifs et virulents, prenant parfois la liberté de partager dans les couloirs votre mécontentement.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6268de23b6a90a057d2a5b38
26 avril 2022
26 avril 2022
avaient] abouti' ensemble (pièce n° 6), meilleure preuve de l'association de la société Nicolas International aux négociations ; - qu'il est encore justifié d'un véritable pouvoir de négociation parfois
Source officielleChambre Sociale
644b63c7c51457d0f882de09
27 avril 2023
27 avril 2023
Lorsqu'elle travaillait le soir, elle finissait vers 22h30, parfois elle allait travailler le lendemain matin à 6h45. Elle rentrait du travail dans un état d'épuisement visible.
Source officielleChambre Sociale
643106d628558704f52e6bb6
6 avril 2023
6 avril 2023
Afin d'étayer ses prétentions, elle produit : - l'attestation de Madame [X] (pièce 5) qui énonce : 'Parfois ont pouvaient remarqué que la direction lui en demandait beaucoup.
Source officielle4eme Chambre Section 2
62bfe0e5413a8b69b32bf35c
1 juillet 2022
1 juillet 2022
De même, vos difficultés relationnelles avec certains interlocuteurs ont parfois dégénéré jusqu'au point où l'intervention personnelle de votre manager a été nécessaire.
Source officielleSociale C salle 2
62e226a33de91be2e9f7ea93
8 juillet 2022
8 juillet 2022
[Y], directeur de l'UCP qui mentionne : « horaires de journée 7h30 19h00 heures supplémentaires ++ en fonction de l'activité globale de l'UCP parfois journée de travail se terminant à 21h ou 23h », -
Source officielleSociale D salle 2
67592ddd4f06387a26ce7626
18 octobre 2024
18 octobre 2024
[S] [P] qui ne mentionne parfois pas sa présence en formation, ou l'annulation de réunions (le salarié invoquant un report, sans préciser à quelle date).
Source officielleChambre 4-5
662b43a6fe25450008314742
25 avril 2024
25 avril 2024
Mme [I] a parfois précisé que celui lui permettait d'être protégée et d'avoir des informations sur quelqu'un si elle le souhaitait.
Source officiellePage 49 sur 431