Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc0fbd3db21cbdd8f01f
7 septembre 2011
7 septembre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Christine FAVEREAU
Source officielleCour d'Appel
6253cc1bbd3db21cbdd8f261
14 mars 2012
14 mars 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cc1fbd3db21cbdd8f313
21 mars 2012
21 mars 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE,
Source officielleCour d'Appel
6253cc23bd3db21cbdd8f3bf
4 avril 2012
4 avril 2012
*********** Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 13 Février 2012, en audience publique, devant la cour composé(e) de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT
Source officielleCour d'Appel
6253cc25bd3db21cbdd8f40f
28 mars 2012
28 mars 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cc28bd3db21cbdd8f4cd
11 avril 2012
11 avril 2012
************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 20 Février 2012, en audience publique, devant la cour composé(e) de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f83c
6 juin 2012
6 juin 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE,
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f85f
6 juin 2012
6 juin 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE, Conseiller
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
62c7ca34cb8dca058e3e7af6
7 juillet 2022
7 juillet 2022
immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 542 097 902, dont le siège social est situé en France, [Adresse 3] [Adresse 5] [Localité 7] Représentée par Me Stéphanie Calot-Foutry
Source officielle1ère Chambre civile
6268dd59b6a90a057d2a5a30
26 avril 2022
26 avril 2022
Le 1er juillet 2016, les époux [T] ont constaté un comportement anormal du véhicule (accélération sans commande du conducteur, à-coups, fumée blanche émanant du côté droit du capot dégageant une odeur
Source officielleCh.protection sociale 4-7
6973108ecdc6046d47623620
22 janvier 2026
22 janvier 2026
En l'espèce, la déclaration d'accident du travail indique que 'la victime a été électrisée avec un câble qui alimente une pompe, le capot des bornes de raccordement était ouvert'.
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
67fde8469b68debe44f7e987
14 avril 2025
14 avril 2025
taux d'alcoolémie supérieur à la limite autorisée; que placé en garde à vue l'intéressé a déclaré qu'il n'avait pas vu le piéton, lequel serait apparu brutalement et se serait aussitôt trouvé sur le capot
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02781_20230216
16 février 2023
16 février 2023
Ces projets ont consisté à concevoir, en vue de leur fabrication, à partir des spécifications du client, des emballages de parfums et de produits cosmétiques tels que pots, socles, coiffes, capots et couvercles
Source officielleCour d'Appel
6253c9c3bd3db21cbdd892c3
11 mai 2007
11 mai 2007
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Joëlle BOURQUARD, Président, Monsieur Marc REGIMBEAU, conseiller, Madame Marie-Claude CALOT, conseiller,
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
615e0daec25a97f0381f4ebc
18 décembre 2014
18 décembre 2014
quittait son travail et que le second arrivait pour prendre ses fonctions, que l'altercation s'est déroulée face au [Adresse 2], lieu de travail des intéressés pour s'achever par des coups échangés sur le capot
Source officielleCour d'Appel
6253cb6bbd3db21cbdd8d6ed
9 février 2011
9 février 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Nicole BURKEL, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cb6bbd3db21cbdd8d6f4
9 février 2011
9 février 2011
Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 30 Novembre 2010, en audience publique, devant la cour composé (e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT
Source officielleCour d'Appel
6253cb6bbd3db21cbdd8d6f6
9 février 2011
9 février 2011
Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 13 Décembre 2010, en audience publique, devant la cour composé(e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT
Source officielleCour d'Appel
6253cb6ebd3db21cbdd8d73f
16 février 2011
16 février 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Isabelle OLLAT, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cb76bd3db21cbdd8d8d7
9 mars 2011
9 mars 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Nicole BURKEL, Conseiller
Source officiellePage 47 sur 127