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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00169_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
Toutefois, il résulte également de l'instruction, notamment du rapport d'expertise du docteur B, chirurgien orthopédiste, que la rupture du tendon quadricipital est parfois difficile à diagnostiquer par
Source officielle6ème chambre
DCA_25NT00871_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
professionnelle et, par ailleurs, a vu son statut de travailleur handicapé renouvelé à compter du 21 septembre 2020 alors que, au cours de sa carrière professionnelle, débutée en 1983, il a perçu des revenus, parfois
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA03079_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
qualité de cuisinier polyvalent au sein de la société Yes Pizza, assorti de bulletins de salaire couvrant la période allant de décembre 2020 à novembre 2023, faisant apparaître des montants variables et parfois
Source officielleChambre sociale 4-2
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4 avril 2024
4 avril 2024
[X] [E] qui fait vendeur dans l'établissement marché Votre marché [Adresse 2] où parfois j'achète des choses comme gâteaux ... etc.'
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
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9 mai 2018
9 mai 2018
Monsieur [L], représentant les cadres au comité d'entreprise, confirme pour sa part que 'les débats au sein du comité d'entreprise peuvent être parfois animés et discourtois.
Source officielleCour d'Appel
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29 janvier 2013
29 janvier 2013
Cette situation n'est pas isolée et a parfois généré des états dépressifs accompagnés d'arrêts de travail.
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL22349_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
Mme A été prise en charge au centre hospitalier de Béziers du 4 au 11 février 2019 pour une dépression post-partum à la suite de la naissance de sa fille, le 26 janvier 2019.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
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29 janvier 2020
29 janvier 2020
compter du 1er août 1987 pour y exercer une activité principale de change manuel, numismatique, opération de bourse sur les métaux précieux et opérations de banque et de façon accessoire le négoce de parfumerie
Source officielleCour d'Appel
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17 juin 2014
17 juin 2014
FAITS ET DEMANDES DES PARTIES La SAS Laboratoires PAYOT a pour activité la fabrication et la commercialisation de produits cosmétiques et de parfums ; Madame Caroline X..., née le 21 octobre 1980,
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
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20 octobre 2022
20 octobre 2022
. ********** La société Cheveux Chérie exerçait une activité de coiffure, esthétique, vente de produits capillaires et esthétiques, manucure, parfumerie, maquillage, accessoires de mode, notamment
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
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12 octobre 2022
12 octobre 2022
Elle est spécialisée dans la fabrication et le conditionnement de parfums de luxe.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
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7 avril 2026
7 avril 2026
à l'accueil, vérification de la livraison des produits et contact des clients pour information de livraison) ; - 9h/12h30 : relevé audit de prix secteur alimentaire : rayons boissons, droguerie-parfumerie
Source officielleChambre commerciale
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23 juin 2020
23 juin 2020
FAITS et PROCEDURE - MOYENS et PRETENTIONS DES PARTIES : La SAS New Lexel Cosmetics exerçait une activité de commerce de gros de parfumerie et de produits cosmétiques ; par jugement du 12 février 2018
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
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11 janvier 2023
11 janvier 2023
Ce bail d'une durée de douze ans prévoyait l'exercice d'une activité de commerce de vente de parfums, produits de beauté et accessoires.
Source officielleChambre 1-8
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4 mai 2022
4 mai 2022
bénéficiait d'un contrat de location gérance libre, accordé par Mme [G] [O] épouse [F] en date du 1er février 1977, afférent à un fonds de commerce de mercerie, bonneterie, jouets, souvenirs, papeterie et parfumerie
Source officielleCHAMBRE CIVILE
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5 avril 2023
5 avril 2023
l'article 450 du code de procédure civile ' ' ' FAITS : La SARL [Localité 1]-Coiff appartient au groupe Provalliance qui exerce une activité de coiffure et activités accessoires, comme la parfumerie
Source officielleChambre commerciale
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23 juillet 2024
23 juillet 2024
[B] [S], exploitent chacune un salon de coiffure- parfumerie- soins de beauté au sein d'un centre commercial.
Source officielleTARIFICATION
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11 juillet 2025
11 juillet 2025
jour, 5 jours par semaine ; - Mme [U] a déclaré qu'en qualité de manutentionnaire, elle saisissait des plaques métalliques remplies de barquettes contenant des pièces de composition de bouteilles de parfum
Source officielle12e chambre
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27 septembre 2016
27 septembre 2016
Madame Florence SOULMAGNON, Conseiller, Greffier F.F., lors des débats : Monsieur James BOUTEMY, Par contrat en date du 27 octobre 1992, la SCI NES a donné à bail à la société BEAUTE ET PARFUMS
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
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29 novembre 2012
29 novembre 2012
authentique par Maître [W], notaire associé de la SCP Gonzague GRAUWIN, Nicolas CARRE, Martine DESROUSSEAUX, Mélanie DUBOIS, la SCI MINUSCULE a donné à bail à la société GLB, exerçant un commerce de parfumerie
Source officiellePage 45 sur 431