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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c878bd3db21cbdd855dd
20 octobre 2000
20 octobre 2000
d'inexécution au profit de Madame Danièle X..., Et statuant à nouveau, - dire et juger que Madame Danièle X... ne bénéficiait pas, dans le cadre de son bail d'habitation d'une jouissance paisible, conforme
Source officielleCour d'Appel
6253cd07bd3db21cbdd9210e
5 mars 2015
5 mars 2015
commission d'indemnisation des victimes d'infractions du tribunal de grande instance de Guéret (la CIVI) du 9 février 2004 au vu du rapport d'expertise médicale déposé le 3 juin 2003 par le docteur Daniel
Source officielleCour d'Appel
6253c8a4bd3db21cbdd85d73
9 novembre 2001
9 novembre 2001
Z..., Avocat au Barreau de RENNES APPELANTE : Madame LEONETTI Danielle Antoinette A... épouse X... ... par Maître RIBAUT, avoué assistée de Maître M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8bdbd3db21cbdd861ee
12 mars 2002
12 mars 2002
s'est déclaré incompétent pour ordonner l'interdiction d'épandage de lisiers sur certaines parcelles et le traitement des odeurs et renvoyé Daniel Y... à mieux se pourvoir;.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f6bd3db21cbdd86d3e
8 janvier 2004
8 janvier 2004
des débats à l'audience publique, de Madame JANKOV, greffier, a rendu l'arrêt réputé contradictoire suivant, EXPOSE DU LITIGE : Dans le cadre d'un litige successoral, le 18 novembre 1998, Madame Danielle
Source officielleCour d'Appel
6253c93bbd3db21cbdd87a7b
18 janvier 2006
18 janvier 2006
Marie Danielle épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cabbbd3db21cbdd8bdf8
21 mai 2008
21 mai 2008
- prononcé publiquement le 21 MAI 2008 par Monsieur Daniel ISOUARD, Président de Chambre.
Source officielleCour d'Appel
6253cda2bd3db21cbdd93f1a
16 février 2018
16 février 2018
* * * M. et Mme Alain X..., M. et Mme Daniel X..., Mlle Valérie X... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5cbd3db21cbdd8fe15
12 novembre 2012
12 novembre 2012
Daniel Y... C. M-S/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253cc93bd3db21cbdd908e4
22 mai 2013
22 mai 2013
COUR D'APPEL DE LIMOGES Ordonnance du 22 mai 2013 à 14 heures 30 Monsieur Daniel X...
Source officielleCour d'Appel
6253c95cbd3db21cbdd88104
28 février 2006
28 février 2006
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIE en la personne de son représentant légal C/ Daniel X...
Source officielleCour d'Appel
6253c90dbd3db21cbdd87185
15 juin 2004
15 juin 2004
L'EQUIPE en la personne de son représentant légal C/ Daniel X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca9abd3db21cbdd8b821
16 janvier 2008
16 janvier 2008
C / CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES ALPES MARITIMES SARL L'ETOILE Danièle Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb26bd3db21cbdd8cf28
22 octobre 2008
22 octobre 2008
née le 24 août 1942 à CASABLANCA (Maroc) de nationalité française profession : gérante de société demeurant ... 4o) Monsieur Jean-Daniel C...
Source officielleCour d'Appel
6253c92abd3db21cbdd8779b
26 septembre 2005
26 septembre 2005
DESPLANQUES-DEVAUCHELLE Avoués à la Cour Ayant pour Avocat Maître SIEKLUCKI du Barreau de TOURS D'UNE PART INTIMÉS : Monsieur Daniel Z... Le A... 41250 FONTAINES EN SOLOGNE S.A.
Source officielleSOINS PSYCHIATRIQUES
63d229dd9b3c8605deec1e0f
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Olivier DECLERCK, substitut général MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Danielle THEBAUD, conseillière à la cour d'appel de Douai désignée par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assistée de
Source officielleSOINS PSYCHIATRIQUES
69e85e4ccdc6046d47195f46
14 avril 2026
14 avril 2026
MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Danielle STEIMER-THEBAUD, Conseillère à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Aurélie DI DIO, Greffière
Source officielleCour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d85b
2 mars 2011
2 mars 2011
déférée à la cour : Jugement rendu (e) le 19 Septembre 2006 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de PARIS Section : Commerce No RG : 05/ 14918 Copies exécutoires délivrées à : Me Danièle
Source officielleCour d'Appel
6253cbaabd3db21cbdd8df38
25 mai 2011
25 mai 2011
Copies exécutoires délivrées à : la SCP PEROL-RAYMOND-KHANNA & ASSOCIES Me Evelyn BLEDNIAK Copies certifiées conformes délivrées à : SNECMA Nelly X..., Edith Y..., Assistan Z..., Danielle
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC00090_20220525
25 mai 2022
25 mai 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société GTM Halle a demandé au tribunal administratif de Nancy de condamner solidairement les sociétés Daniel A architecte, Oteis,
Source officiellePage 45 sur 610