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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e684
12 octobre 2011
12 octobre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Madame Marie-Paule DESCARD-MAZABRAUD, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE
Source officielleCour d'Appel
6253cbdebd3db21cbdd8e7dc
2 novembre 2011
2 novembre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Madame Marie-Paule DESCARD-MAZABRAUD, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE
Source officielleCour d'Appel
6253cbdfbd3db21cbdd8e831
16 novembre 2011
16 novembre 2011
Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 05 Octobre 2011, en audience publique, devant la cour composé(e) de : Madame Marie-Paule DESCARD-MAZABRAUD, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT
Source officielleCour d'Appel
6253cbe6bd3db21cbdd8e8fd
23 novembre 2011
23 novembre 2011
Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 10 Octobre 2011, en audience publique, devant la cour composé(e) de : Madame Marie-Paule DESCARD-MAZABRAUD, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT
Source officielleCour d'Appel
6253cbe7bd3db21cbdd8e95d
30 novembre 2011
30 novembre 2011
Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 10 Octobre 2011, en audience publique, devant la cour composé(e) de : Madame Marie-Paule DESCARD-MAZABRAUD, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT
Source officielleCour d'Appel
6253cbe8bd3db21cbdd8e962
7 décembre 2011
7 décembre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Madame Marie-Paule DESCARD-MAZABRAUD, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE
Source officielleCour d'Appel
6253cbe8bd3db21cbdd8e970
7 décembre 2011
7 décembre 2011
Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 24 Octobre 2011, en audience publique, devant la cour composé(e) de : Madame Marie-Paule DESCARD-MAZABRAUD, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63bfb2375e2fbe7c90043558
11 janvier 2023
11 janvier 2023
[D], que le 2 juin 2019, ce dernier a omis de planter les piquets altimétriques permettant de déterminer la hauteur de terrassement, ce qui a conduit à doubler la quantité de cailloux nécessaires, et que
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
64b0e7b7c42a2105dbc59b08
13 juillet 2023
13 juillet 2023
de la SCP EYQUEM BARRIERE - DONITIAN - CAILLOL, avocat au barreau de BORDEAUX INTERVENANTE : XL INSURANCE COMPANY SE, Compagnie d'assurance de droit irlandais au capital de 259 156 875 euros,
Source officielleCh civ.1-4 expropriation
6629f374dc6faf0009588aef
23 avril 2024
23 avril 2024
Monsieur [N] [K] [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Véronique BUQUET-ROUSSEL de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 462 et Me Gilles CAILLET
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6690c7320d808eb34e455440
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Un procès-verbal de réception des travaux a été signé le 22 août 2017 et comportait ainsi les réserves suivantes : 'dalle défectueuse, paniers skimer, liner vide, PSC enlever cailloux et pompe NCC à changer
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
67f8af55b5ff6e72c9612516
10 avril 2025
10 avril 2025
assureur de Monsieur [Z] [I] exerçant sous l'enseigne JD CONSEIL demeurant [Adresse 9] Représentée par Me Claire LE BARAZER de la SELARL AUSONE AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX et par Me Amélie CAILLOL
Source officielleChambre 8
6864c1f731953a33f9365df9
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Le greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR ORDONNANCE DU 01 JUILLET 2025 Audience tenue publiquement le 20 Mai 2025 par Madame CHURLET-CAILLET
Source officielleCour d'Appel
6253ca4abd3db21cbdd8a931
19 décembre 2007
19 décembre 2007
FINTRANS dont le siège social est Parc d'Activités de Varenne 2 - 10140 VENDEUVRE SUR BARSE représentée par la SCP CHABAUD DURAND-MARQUET, avoués à la Cour assistée de Me Bernard CADIOT, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253ca4cbd3db21cbdd8a9ab
19 décembre 2007
19 décembre 2007
DOUMEN dont le siège social est Avenue Benoit Frachon - 24750 BOULAZAC représentée par la SCP CHABAUD DURAND-MARQUET, avoués à la Cour assistée de Me Bernard CADIOT, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMEE
Source officielleCour d'Appel
6253ca4dbd3db21cbdd8a9ea
4 décembre 2007
4 décembre 2007
De son côté, la commune de PELVOUX établit que ce chemin était utilisé par les habitants depuis des temps anciens, pour aller chercher dans le torrent Gyr, le sable, le gravier ou les cailloux nécessaires
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02673_20230215
15 février 2023
15 février 2023
C A, représenté par Me Caliot, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Poitiers du 20 septembre 2022 ; 2°) d'annuler cet arrêté du préfet de la Vienne du 4 avril
Source officielleCour d'Appel
6253cc18bd3db21cbdd8f1c2
8 février 2012
8 février 2012
des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 30 Novembre 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Claude CALOT
Source officielle1ere Chambre Section 1
68676391a9510a2e90cf252a
2 juillet 2025
2 juillet 2025
L'état physique de ces déchets a favorisé l'extension du feu qui s'est ensuite enrichi par les éléments combustibles de la machine, dont le capot supérieur en matière plastique.
Source officielle5ème chambre sociale PH
679481580175ed452fca5936
24 janvier 2025
24 janvier 2025
[Adresse 5] [Adresse 6] [Localité 3] Représentant : Me Suzy CAILLAT de la SELARL ELLIPSE AVOCATS LYON, avocat au barreau de LYON APPELANT Monsieur [J] [G] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant
Source officiellePage 45 sur 127