En effet les termes « ce dernier'» se rapportent nécessairement à un nom masculin singulier le précédant et il est impossible de déterminer s'il vise'le délai précisé au bon de commande ce qui n'aurait

construit par les époux [P] lors de l'été 2010 a modifié le libre écoulement des eaux de la chaussée ; * les services de la commune ont insuffisamment pris en compte les données particulières de ce point singulier

Le singulier utilisé pour énoncer que l'hébergement n'est possible que s'il constitue pour les personnes qui y vivent un domicile régulier et l'absence de virgule entre ces deux types d'établissements

Il a sur ce point indiqué : ' Les PC ont été examinées sans que l'on constate de point singulier et le point d'allumage central au plafond a disparu, mais il n'y a pas de matériau combustible autour de

Elles précisent que l'unique exception au monopole du commissaire à l'exécution du plan réside dans l'action sociale ut singuli, ouverte aux associés par le droit des sociétés et qui permet à un associé

d'Etat chargée de la Famille (saisie par sa lettre du 1er septembre 2008 postulant à un poste dans le gouvernement du président Sarkozy en dénonçant le fait que les immigrés - ces 'arabes', ce qui est singulier

totalement contredites par les très nombreuses attestations émanant de ses anciens employeurs, de ses partenaires et de très nombreux clients versées par [H] [O] qui font état d'une personnalité singulière

[D], qui exercent à l'encontre de Mme [G] [F] en sa qualité de cogérante de la Selarl une action individuelle en responsabilité et, subsidiairement, une action en responsabilité ut singuli sur le fondement

Il serait au surplus singulier alors que la cause principale du testament est la volonté de M.

selon le dictionnaire Larousse, 'partie d'un bâtiment qui a une destination particulière', il doit être relevé, d'une part, que le texte de l'article 7-1 utilise non l'expression 'le même local' au singulier

selon le dictionnaire Larousse, 'partie d'un bâtiment qui a une destination particulière', il doit être relevé, d'une part, que le texte de l'article 7-1 utilise non l'expression 'le même local' au singulier

selon le dictionnaire Larousse, 'partie d'un bâtiment qui a une destination particulière', il doit être relevé, d'une part, que le texte de l'article 7-1 utilise non l'expression 'le même local' au singulier

Elle expose que Monsieur [H] s'est fait attribuer, « dans des conditions singulières », un contrat de travail à durée indéterminée le 15 décembre 2001 en qualité de « chargé de mission auprès des instances

Elle fait valoir que l'article 6.1b ne vise que la maladie professionnelle d'asbestose et donc que cette pathologie désignée au surplus au singulier, qu'il constitue une exception au principe posé par

Elle fait valoir que l'article 6.1b ne vise que la maladie professionnelle d'asbestose et donc que cette pathologie désignée au surplus au singulier, qu'il constitue une exception au principe posé par

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