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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-5
662b440dfe25450008314dac
25 avril 2024
25 avril 2024
par le Président du TJ de NANTERRE N° RG : 23/00944 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 25.04.2024 à : Me Antoine DULIEU, avocat au barreau de PARIS Me Nathalie ROUX
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
616343f988dc29ccde27f1bb
16 juin 2011
16 juin 2011
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 16 JUIN 2011 fc (Rédacteur : Monsieur Jean-Paul ROUX, Président) PRUD'HOMMES N° de rôle
Source officielleChambre 1-2
6438f202a942a604f5e9328b
13 avril 2023
13 avril 2023
Roc II.
Source officielleChambre 1-6
A.S. TUV RHEINLAND FRANCE en date du 26 mars 2026, appelantec/HDI GLOBAL SE
69cf6a55cdc6046d47f4a700
2 avril 2026
2 avril 2026
avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et par Me Vladimir ROSTAN D'ANCEZUNE, avocat plaidant, avocat au barreau de PARIS Intimée Nous, Philippe SILVAN, magistrat de la mise en état, assisté de Sancie ROUX
Source officielleChambre Prud'homale
65336ad4bb40ec8318f31c19
19 octobre 2023
19 octobre 2023
en état à la Cour d'Appel d'ANGERS, assistée de Viviane BOBIN, greffier, Statuant dans la procédure suivie : ENTRE : Madame [I] [N] [Adresse 4] [Localité 2] assistée de Me Séverine LE ROUX-COULON
Source officielle2ème Chambre
6787524ffc8e837eda8a61e4
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Président du Tribunal judiciaire de Grenoble en date du 06 juin 2024 suivant déclaration d'appel du 12 Juillet 2024 Nous, Anne-Laure Pliskine, conseillère chargée de la mise en état, assistée de Solène Roux
Source officielleIndemnisation détention
682578484c19daae495f272f
24 avril 2025
24 avril 2025
L'ETAT LE MINISTERE PUBLIC DÉCISION DU 24 AVRIL 2025 DEMANDEUR : Monsieur [W] [S] né le [Date naissance 2] 1999 à [Localité 9] [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Marc ROUX
Source officielleChambre 1-6
6a19302ecdc6046d4754f9d8
28 mai 2026
28 mai 2026
Intimés Nous, Philippe SILVAN, magistrat de la mise en état, assisté de Sancie ROUX, Greffier, Vu les articles 384, 400 et suivants et 787 du code de procédure civile, Vu le désistement d'appel
Source officielleChambre civile 1-6
6a1fb5b5cdc6046d47e873ee
2 juin 2026
2 juin 2026
HJ Représentant : Me Martine LE ROUX, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0714 - N° du dossier E000G9ZS Intimé : Monsieur [G] [N] non comparant ORDONNANCE DE CADUCITÉ
Source officielleCour d'Appel
6253c8debd3db21cbdd867da
7 février 2003
7 février 2003
PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : AUGE X... né le 09 Mars 1943 à THORIGNY SUR MARNE (77) de Roger et de BOUCHET Jeanne de nationalité française, marié P.D.G jamais condamné, demeurant Rue du Barrois
Source officielleCour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd869e1
7 février 2003
7 février 2003
PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : AUGE X... né le 09 Mars 1943 à THORIGNY SUR MARNE (77) de Roger et de BOUCHET Jeanne de nationalité française, marié P.D.G jamais condamné, demeurant Rue du Barrois
Source officielleCour d'Appel
6253ca74bd3db21cbdd8b12f
24 mai 2007
24 mai 2007
C / Roger Y... Liliane Z... épouse Y... A... Jacques B...
Source officielleChambre civile section B
6979e3c4cdc6046d47f6bffa
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Jean-Yves Pourret, conseiller Assistés de Mme Alice Richet, greffière présente lors de l'audience et assistés de Mme Solène Roux, greffière présente lors du délibéré DÉBATS : A l'audience publique
Source officielleRétention Administrative
64c20a811e0d40d96967d81b
26 juillet 2023
26 juillet 2023
L'affaire a été débattue en audience publique le 26 Juillet 2023 devant Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère à la cour d'appel déléguée par le premier président par ordonnance, assistéee de Mme Sancie ROUX
Source officielleChambre des étrangers-JLD
62760ca7593736057d78aa54
6 mai 2022
6 mai 2022
N° RG 22/01254 - N° Portalis DBVV-V-B7G-IGIP Décision déférée ordonnance rendue le 04 MAI 2022 par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Bayonne, Nous, Cécile SIMON-ROUX
Source officielle2ème Chambre
6787524ffc8e837eda8a61ec
14 janvier 2025
14 janvier 2025
non-représentée A l'audience sur incident du 3 décembre 2024, Nous, Anne-Laure Pliskine, Conseillère faisant fonction de Présidente de chambre, chargée de la mise en état, assistée de Solène Roux
Source officielle5ème Chambre
6719e5165857dd64cbdaa6c8
23 octobre 2024
23 octobre 2024
Localité 6] Représenté par Me Stéphanie PRENEUX de la SELARL BAZILLE, TESSIER, PRENEUX, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Vincent OMEZ de la SELARL SOCIETE D AVOCATS OMEZ-LE ROUX
Source officielleCour d'Appel
6253c8f8bd3db21cbdd86d93
8 janvier 2004
8 janvier 2004
DEBATS audience publique du 29 OCTOBRE 2003, tenue par monsieur ROUX et madame BIOT, conseillers, rapporteurs, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en ont rendu compte à la Cour dans son délibéré
Source officielleCour d'Appel
6253c901bd3db21cbdd86f85
9 septembre 2004
9 septembre 2004
assistée de Me VUILLARD, avocat au barreau de LYON Instruction clôturée le 21 Mai 2004 Audience de plaidoiries du 02 Juin 2004 COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : - monsieur ROUX
Source officielle1ère chambre civile B
6163ca1b76640886b9a725b5
23 février 2010
23 février 2010
COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur BAIZET, Conseiller : Monsieur ROUX, Conseiller : Madame MORIN Greffier : Madame JANKOV, pendant les débats uniquement
Source officiellePage 44 sur 699
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