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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre Sociale
64cc955c0fec5dd96933f9e7
3 août 2023
3 août 2023
mars 2016 par la médecine du travail, en exposant que le transpalette que l'employeur indique avoir mis à sa disposition ne sert que très peu dans le végétal où les salariés sont amenés à pousser des rolls
Source officielleChambre civile 1-1
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23 avril 2024
23 avril 2024
payer à la SARL [Adresse 5] la somme de 4 000 € sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, - Condamné la commune de [Localité 6] aux dépens, dont distraction au profit de Me Niels Rolf-Pedersen
Source officielle5ème chambre sociale PH
6868b37c75a2d196dbc19197
4 juillet 2025
4 juillet 2025
d'employés de magasin au sein du magasin [9] de [Localité 11], du 11 août au 21 août 2022; - ils ont tous les trois effectué des tâches classiques d'employés de magasin à savoir mettre en rayon, vider les rolls
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
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23 avril 2025
23 avril 2025
obstacles ou difficultés de déplacement, se courber pour prélever des colis au sol, effectuer des efforts répétés mettant en jeu l'ensemble du corps, conduire des transpalettes, chariots élévateurs, roll-conteneurs
Source officielle12e chambre
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13 mars 2018
13 mars 2018
de Commerce de VERSAILLES N° Chambre : N° Section : N° RG : 2011F02663 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Pierre GUTTIN, Me Claire RICARD, Me Bertrand ROL
Source officielleSociale D salle 1
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26 octobre 2018
26 octobre 2018
L'effet de poinçonnage induit par le serrage des vis vient percer ce revêtement isolant, met en court circuit l'aimant, la culasse et la plaque rotor.
Source officielleSociale B salle 2
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31 mai 2018
31 mai 2018
tribunal des affaires de sécurité sociale qui en transmettra copie aux parties ; Dit que les frais d'expertise seront avancés par la CP AM des Flandres ; Dit que l'affaire sera placée au GRAND ROLE
Source officielle1re Chambre B
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10 septembre 2015
10 septembre 2015
par la sortie du guide complémentaire de glissière du tiroir de réduction de puissance de son logement fileté, et que des particules de métal sont venues faire un point dur sur la spirale des deux rotors
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6036cda62f79c16c1762afa7
2 septembre 2015
2 septembre 2015
n'avaient pas été remplacées au mois de juin 2011 ; la liaison poutre de queue-fuselage devait être vérifiée au 14 mars 2012 ; les broches de pâle devaient être graissées le 16 novembre 2011 ; les pâles de rotor
Source officielleCour d'Appel
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27 janvier 2005
27 janvier 2005
ALMA CONSULTING GROUP représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Maja ROCCO, avocat au barreau de PARIS Instruction clôturée le 06 Janvier 2005 Audience publique du 06 Janvier
Source officielleCour d'Appel
6253c925bd3db21cbdd87636
3 mars 2005
3 mars 2005
similaires étant établie), en invoquant à la fois de prétendus droits intellectuels sur un modèle précis d'arrosoir et des faits non avérés de concurrence déloyale, - que tant le mode de fabrication par "roto-moulage
Source officielleCour d'Appel
6253cab3bd3db21cbdd8bca3
13 juin 2008
13 juin 2008
La SA Carrefour produit également une attestation émanant d'un cadre, M A... qui indique avoir constaté le 17 / 1 / 02 la présence de roll de viande avec une DLC au 17 / 1 / 02 dans une chambre froide
Source officielleCour d'Appel
6253ca38bd3db21cbdd8a61e
4 février 2008
4 février 2008
PART INTIMÉS : Monsieur Jacques B... ... 75016 PARIS Madame Pierrette C... épouse B... ... 75016 PARIS représentés par Me Elisabeth BORDIER, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Maja ROCCO
Source officielleCour d'Appel
6253cbcabd3db21cbdd8e48b
5 juillet 2011
5 juillet 2011
Tecdim ", les entreprises ci-après : - Le réveil républicain, 72 400 La Ferté Bernard, - L'imprimerie la fertoise, 72 400 La Chapelle du Bois, - Copie conforme, 72 400 La Ferté Bernard, - Ag roto feuilles
Source officielleCour d'Appel
6253cbcbbd3db21cbdd8e48e
5 juillet 2011
5 juillet 2011
Tecdim ", les entreprises ci-après : - Le réveil républicain, 72 400 La Ferté Bernard, - L'imprimerie la fertoise, 72 400 La Chapelle du Bois, - Copie conforme, 72 400 La Ferté Bernard, - Ag roto feuilles
Source officielleCour d'Appel
6253cbcbbd3db21cbdd8e496
5 juillet 2011
5 juillet 2011
Tecdim ", les entreprises ci-après : - Le réveil républicain, 72 400 La Ferté Bernard, - L'imprimerie la fertoise, 72 400 La Chapelle du Bois, - Copie conforme, 72 400 La Ferté Bernard, - Ag roto feuilles
Source officielleCour d'Appel
6253cbcbbd3db21cbdd8e4a2
5 juillet 2011
5 juillet 2011
Tecdim ", les entreprises ci-après : - Le réveil républicain, 72 400 La Ferté Bernard, - L'imprimerie la fertoise, 72 400 La Chapelle du Bois, - Copie conforme, 72 400 La Ferté Bernard, - Ag roto feuilles
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE01163_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Il en déduit que ces éoliennes, d’une hauteur de 149,4 mètres et qui possèdent un rotor de 170 mètres de diamètre, induiraient une modification significative du paysage quotidien, avec un effet de rideau
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00340_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
Si les éoliennes et le prieuré se trouvent en situation de covisibilité depuis la route d'accès à ce dernier, elles restent en partie masquées, seuls leurs rotors dépassant, de sorte que l'atteinte paraît
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA02511_20240229
29 février 2024
29 février 2024
En particulier, leur hauteur totale varie entre 149,4 mètres et 150 mètres et le diamètre du rotor entre 115 mètres et 117 mètres.
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