Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème Ch Sécurité Sociale
5fca62597eeb384a40cafc17
4 novembre 2020
4 novembre 2020
Présidente de chambre Assesseur : Madame Elisabeth SERRIN, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère, GREFFIER : Madame Morgane LIZEE, lors des débats et Mme Loeiza ROGER
Source officielleCour d'Appel
6253cb3bbd3db21cbdd8d263
24 septembre 2009
24 septembre 2009
Février 2008 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE No chambre : 3 No Section : No RG : 07/F00892 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP JULLIEN, LECHARNY, ROL
Source officielleCour d'Appel
6253c857bd3db21cbdd84f9d
15 décembre 1999
15 décembre 1999
Section ENCADREMENT CH 5 du 22 AOUT 1997 AU FOND CONTRADICTOIRE 1ère page COUR D'APPEL DE PARIS 21ème Chambre, section A ARRET DU 15 DECEMBRE 1999 (N , pages) PARTIES EN CAUSE 1 ) Monsieur Roger
Source officielleCour d'Appel
6253c899bd3db21cbdd85bbc
15 janvier 2002
15 janvier 2002
l'audience publique du quinze Janvier deux mille deux par Monsieur COMBES, Conseiller, La COUR d'APPEL D'AGEN, CHAMBRE SOCIALE, dans l'affaire ENTRE : Monsieur Franck A... né le 29 Décembre 1961 à CHOISY LE ROI
Source officielleChambre 1-6
A.S. TUV RHEINLAND FRANCE en date du 26 mars 2026, appelantec/HDI GLOBAL SE
69cf6a5acdc6046d47f4a768
2 avril 2026
2 avril 2026
au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et par Me Vladimir ROSTAN D'ANCEZUNE, avocat plaidant, avocat au barreau de PARIS Intimée Nous, Philippe SILVAN, magistrat de la mise en état, assisté de Sancie ROUX
Source officielleChambre 1-6
A.S. TUV RHEINLAND FRANCE en date du 26 mars 2026, appelantec/HDI GLOBAL SE
69cf6a5ccdc6046d47f4a7b2
2 avril 2026
2 avril 2026
avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et par Me Vladimir ROSTAN D'ANCEZUNE, avocat plaidant, avocat au barreau de PARIS Intimée Nous, Philippe SILVAN, magistrat de la mise en état, assisté de Sancie ROUX
Source officielleChambre civile section B
68f07f3e47396eb608bc05b6
14 octobre 2025
14 octobre 2025
domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] non-représenté INTIME Nous, Anne-Laure Pliskine, Conseillère faisant fonction de présidente de section, assistée de Solène Roux
Source officielleChambre 1-6
67875468181ea8ef9c1d724c
14 janvier 2025
14 janvier 2025
: Me Grégory PILLIARD de l'AARPI ESCLAPEZ-SINELLE-PILLIARD, avocat au barreau de TOULON Intimées ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Philippe SILVAN, magistrat de la mise en état, assisté de Sancie ROUX
Source officielleChambre 1-6
6864c3999b52144d0e71655d
1 juillet 2025
1 juillet 2025
MAROCHI de la SELARL MAROCHI & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimées ORDONNANCE DE JONCTION Nous,Monsieur Philippe SILVAN, magistrat de la mise en état, assisté de Madame Sancie ROUX
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
62ce62ea9a20ce9fcf1267e3
12 juillet 2022
12 juillet 2022
poursuites et diligences de son représentant légal pour ce domicilié en cette qualité audit siège M.P : Monsieur [R] [N] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée et plaidant par Me ROUX
Source officielle3ème Chambre Commerciale
650bde7ebeee0f8318b971d9
5 septembre 2023
5 septembre 2023
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à :Me Julien DERVILLERS Me Marc LE ROUX
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162fdfa3ebbdffcbea6aa93
1 septembre 2011
1 septembre 2011
Maître Christine MAZE, avocat au barreau de BORDEAUX, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 juin 2011 en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Paul ROUX
Source officielleCour d'Appel
6253c901bd3db21cbdd86f8a
4 décembre 2003
4 décembre 2003
Instruction clôturée le 05 Septembre 2003 DEBATS : audience publique du 23 SEPTEMBRE 2003, tenue par monsieur ROUX, conseiller rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61630e4eda3e3d306603674a
29 mars 2012
29 mars 2012
d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul ROUX
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61630e4eda3e3d306603674c
29 mars 2012
29 mars 2012
d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul ROUX
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61630e4eda3e3d306603674e
29 mars 2012
29 mars 2012
d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul ROUX
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61630e4eda3e3d306603674f
29 mars 2012
29 mars 2012
d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul ROUX
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61630e4eda3e3d3066036751
29 mars 2012
29 mars 2012
d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul ROUX
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61630e4eda3e3d3066036752
29 mars 2012
29 mars 2012
d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul ROUX
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61630e4fda3e3d3066036754
29 mars 2012
29 mars 2012
d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul ROUX
Source officiellePage 42 sur 699