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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03488_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Le 24 juillet 2018, l'intéressé a été arrêté pour une tentative de vol en réunion dans une parfumerie et a fait l'objet d'un arrêté de remise aux autorités allemandes qu'il n'a pas exécuté.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02065_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
déplacement direction " accompagnés notamment d'un justificatif illisible, de simples tickets de caisse ou de carte bancaire, d'une facture incluant l'achat d'un costume ou d'un ticket comprenant l'achat de parfums
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL02310_20230223
23 février 2023
23 février 2023
cours de week-ends, à des frais d'aménagement d'un appartement situé à Orange (Vaucluse), à des achats de denrées alimentaires et à des achats divers d'articles de sport, de jouets, de produits de parfumerie
Source officielle2ème chambre
DCA_25PA01723_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
a déduit de son bénéfice, au titre des années 2017 et 2018, des dépenses exposées pour offrir des cadeaux à la clientèle, consistant en l’achat de bijoux, d’alcool, d’articles de maroquinerie, de parfumerie
Source officielleJuge des référés
ORCA_23VE00586_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
La requérante fait valoir qu'elle vit en France depuis le 10 août 2019 où elle suit des études pour l'obtention d'un certificat d'aptitude professionnelle en esthétique cosmétique et parfumerie, que son
Source officielle19e chambre
615e0decc25a97f0381f5071
30 octobre 2014
30 octobre 2014
J'ai fait une dépression post partum pour mon premier enfant [O] [S].. Non ! Je ne fais pas de dépression post partum pour mon second enfant [J] [S].
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_21BX03864_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
intéressée en faisant état, sur la base de la visite médicale dont a fait l’objet Mme E... et du certificat mentionné, qu’elle souffre d’un état de stress post traumatique et d’un épisode dépressif du post partum
Source officielleChambre 4-6
6974bf0ecdc6046d478baf55
23 janvier 2026
23 janvier 2026
) - Il se montrait parfois un peu trop familier avec mes jeunes collègues avec des plaisanteries douteuses (...
Source officielleCour d'Appel
6253cccdbd3db21cbdd914f2
5 mai 2014
5 mai 2014
X...a refusé de collaborer avec le service éducatif, que l'enfant est systématiquement en retard à l'école et parfois absent sans motif et qu'il est décrit comme agité et fatigué ; Attendu que la situation
Source officielleCour d'Appel
6253c9ffbd3db21cbdd89c5e
11 septembre 2007
11 septembre 2007
Toutefois, la lecture attentive de son témoignage révèle que M X... n'était pas insusceptible d'avoir le comportement reproché puisqu'elle admet qu'il "avait parfois dans des moments de relâchement quelques
Source officielleChambre Etrangers/HSC
642d14ebcb8fa004f57da3cc
4 avril 2023
4 avril 2023
[F] décrit une pensée toujours contaminée voire parfois envahie par des préoccupations mystiques, avec un contact réticent voire hostile et une anosognosie totale, situation nécessitant la poursuite de
Source officielleRéparation dét.provisoire
6791dccdde5aa0323224da76
22 janvier 2025
22 janvier 2025
durant une partie de l'incarcération au cours de laquelle il a été 'cas-contact' (rapport de la directrice du centre pénitentiaire de [Localité 6]-[Localité 8], du 4 juin 2024), a réduit plus encore, parfois
Source officielleCour d'Appel
6253c896bd3db21cbdd85b2b
5 novembre 2001
5 novembre 2001
de sa demande à ce titre sera réformé ; - Sur les heures complémentaires Attendu que Madame Y... a été recruté pour effectuer 87 heures ; qu'il résulte des tableaux de roulement qu'elle effectuait parfois
Source officielleCour d'Appel
6253cbcbbd3db21cbdd8e494
7 juillet 2011
7 juillet 2011
.; or, l'addition de 565, 61 € + 1473, 40 € = 2. 039, 01 €, soit exactement le total des condamnations au fond mises à la charge de M X..., - qu'il apparaît ainsi, comme cela arrive parfois de la part
Source officielleCour d'Appel
6253cc67bd3db21cbdd8ffcd
7 décembre 2012
7 décembre 2012
vaccinations et de soins dentaires alors constatés ; que Mme Y..., décrite comme comprenant es motifs du placement, apparaissait comme difficile à mobiliser ; que des épisodes d'alcoolisation étaient parfois
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NT01727_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Par ses seules allégations, selon lesquelles il serait à la rue et hébergé parfois au 115, il n’apporte aucune preuve de nature à révéler qu’il se trouverait dans une situation de vulnérabilité telle que
Source officielleChambre 4-8b
68e9e9ecbb2ead0a581fb0b4
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Parfois ils sont trop serrés, on doit les desserrer donc enlever les grilles de protection, le tambour est en rotation. Cette action est toujours faite avec quelqu'un ([U] [L] et parfois [S] [A]).
Source officielle8ème Ch Prud'homale
66fe357b91b69e88a370fea3
2 octobre 2024
2 octobre 2024
En outre, les éléments contenus dans cette même attestation, relatifs à l'attitude, parfois inadaptée, de Mme [G] vis à vis de certains élèves ou au fait qu'elle haussait souvent le ton à leur égard, ne
Source officielleCour d'Appel
6253cd1ebd3db21cbdd924c7
2 juin 2015
2 juin 2015
Elle finissait parfois à 15h, avec une coupure entre 13h30 et 14h, alors que cela n'était mentionné ni dans l'avenant, ni d'ailleurs dans son planning prévisionnel (notamment en octobre 2006).
Source officielle5ème chambre sociale PH
6979daf6cdc6046d47f5f01f
27 janvier 2026
27 janvier 2026
travailler jusqu'à 1 heure et peut parfois dormir dans son camion '.
Source officiellePage 41 sur 431