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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00335_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
d'autorisation, que l'éolienne de type dit " E-115 " est munie d'un système dit "mode tempête ", qui permet le fonctionnement de l'éolienne même à des vitesses de vent très élevées mais avec une vitesse de rotor
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_19MA01836_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Le 24 septembre 2013, le médecin de prévention a émis des prescriptions pour l'adaptation du poste de travail de l'intéressée avec fourniture d'un fauteuil ergonomique, d'un repose pieds et d'un min-rotor
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00372_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
De même, si les requérants soutiennent que l'étude d'impact n'a pas pris en compte les effets stroboscopiques de la modification de rotor et de hauteur d'une éolienne, il résulte de l'étude d'impact que
Source officielle1ère Chambre
DCA_25NT00781_20260203
3 février 2026
3 février 2026
alors proposé de supprimer l’éolienne E2, de déplacer les éoliennes E1 et E3 afin d’harmoniser la variante et de permettre une distance entre les éoliennes acceptable et enfin d’augmenter la taille des rotors
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA02241_20250604
4 juin 2025
4 juin 2025
Tous les déplacements observés l'ont été à des hauteurs inférieures à celle des rotors des éoliennes projetées.
Source officielleChambre 1-6
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22 janvier 2026
22 janvier 2026
marchepied intégré ou directement dans l'aéronef par les diverses trappes d'accès », nécessitant « une condition physique optimale » « pour se faufiler dans la poutre de queue d'un hélicoptère, sous son rotor
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
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13 octobre 2023
13 octobre 2023
La société Heurtaux précise avoir mis en 'uvre ces brevets dans les produits qu'elle commercialise sous la désignation « ROOL' UP » qu'elle a présentés dans les salons professionnels dès octobre 2009.
Source officielle3e chambre
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5 janvier 2023
5 janvier 2023
ROLE DES CORNETS 20 000 litres d'air traversent chaque jour les fosses nasales. Le nez, grâce à sa muqueuse ciliaire assure trois fonctions principales.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
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5 avril 2023
5 avril 2023
les frais non remboursés par son assureur La société Parfums Parour détaille dans son tableau (pièce 2) la somme de 3.962 € : - 1.407 € au titre du solde non remboursé des travaux de 12.530 € par Rola
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
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17 janvier 2025
17 janvier 2025
ci-après désignée la société TER) est spécialisée dans la location et la maintenance de matériels de manutention et de supports de stockage, en particulier en fils métalliques, à savoir les chariots ou « rolls
Source officielleChambre 4-1
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10 janvier 2025
10 janvier 2025
Par jugement du 19 décembre 2014, le tribunal de commerce de Salon-de-Provence autorisait la cession de l'entreprise à la société par actions simplifiée Rockson Sud Roto Impression qui s'engageait à conserver
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
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22 janvier 2025
22 janvier 2025
l'accord sur le dialogue social au sein de l'UES, le secrétaire adjoint en charge de la santé, sécurité et conditions de travail suit et coordonne si nécessaire, les travaux des CSSCT" * article 2.9 "ROLE
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
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2 février 2016
2 février 2016
www.playtv.fr> et ont apporté à cette société lors de sa constitution la marque 'playtv' qu'ils avaient déposée le 12 janvier 2007, le coût de ces diffusions étant financé par l'affichage de publicités en 'pré-roll
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL01959_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
également que la mesure de réduction en « phase exploitation » Na-R8 qui prévoit l’installation d’un dispositif automatisé de vidéosurveillance en temps réel couplé à un module d’arrêt automatique des rotors
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL02396_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
de dérogation à la destruction d’espèces protégées pour l’aigle de Bonelli, le vautour Moine, le grand-duc d’Europe, la grive litorne, la grive draine, le faucon pèlerin, l’engoulevent d’Europe, le rollier
Source officielle2e chambre sociale
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2 novembre 2022
2 novembre 2022
Aussi, le 17 mars dernier, vous avez fait tomber un roll contenant des fraisiers que vous deviez livrer à la société SYSTEME U.
Source officielleChambre commerciale
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5 mai 2026
5 mai 2026
France, le casier de lavage, la machine à laver Electrolux W524OH 27 kg, le sèche-linge Primus la calandreuse Primus 133 ' 200, le central vapeur, la scelleuse, le bac chariot blanchisserie le rolls
Source officielle2ème Chambre
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6 avril 2023
6 avril 2023
il travaillait à temps complet depuis le 21 septembre 2010 pour l'entreprise de nettoyage et de maintenance 'Cleaning service', en Suisse, sur la base d'un CDI en qualité de nettoyeur pour la société Rolex
Source officielleTARIFICATION
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4 novembre 2022
4 novembre 2022
relevait la présence de chauffeurs sur l'aire de man'uvre, constatait le non-respect de la consigne de remise des clés, la présence d'un chauffeur de VL empruntant la rampe d'accès à l'entrepôt avec un roll
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
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12 mai 2022
12 mai 2022
l'ASSOCIATION HABAUZIT DETILLEUX GILLERON, avocat au barreau de PARIS, toque : R220 Monsieur [P] [C] [I] en qualité de mandataire liquidateur de la SAS COMPAGNIE ENERGIE SOLAIRE 31, avenue Fontaine de Rolle
Source officiellePage 41 sur 53