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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 1-6
68df5f1338ac3a658931ddc1
2 octobre 2025
2 octobre 2025
VINSONNEAU PALIES-NOY-GAUER & ASSOCIES [Adresse 4] [Localité 1] ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE (Articles 909-910-911-1 du code de procédure civile) Nous, Philippe SILVAN , président, assisté de Sancie ROUX
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
67932fe69097fd849ae8ac34
23 janvier 2025
23 janvier 2025
COGIMEX FRANCE, représentée par Me Stéphane BOUILLOT de la SCP HB & ASSOCIES-HITTINGER-ROUX BOUILLOT & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0497 - N° du dossier 33828 Intimé : Monsieur
Source officielleAvis
CADA:20175525
8 février 2018
8 février 2018
rapport garantissant la préservation totale du bâti des bassins et la réversibilité du réservoir, à la sélection du projet Green’elle, ainsi qu’à la convention qui liera la porteuse du projet, Cécile Roux
Source officielleCour d'Appel
6253cce3bd3db21cbdd919ac
8 août 2014
8 août 2014
.-87000 LIMOGES COMPARANTE, assistée de Me Alain CHARTIER-PREVOST, avocat au barreau de LIMOGES substitué par Me Emilie ROUX, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTE ET : Monsieur Y..., demeurant ..
Source officielle7ème Ch Prud'homale
69f437b5cdc6046d472d3cff
30 avril 2026
30 avril 2026
président, domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Chloé BOUCHEZ de la SAS ACTANCE, avocat au barreau de PARIS - N° du dossier 2486-22 INTIMEE [A] [V] Représentée par Me Kellig LE ROUX
Source officielle7ème Ch Prud'homale
69f437b8cdc6046d472d3d4b
30 avril 2026
30 avril 2026
Représentée par Me Chloé BOUCHEZ de la SAS ACTANCE, avocat au barreau de PARIS - N° du dossier 2486-21 INTIME [I] [V] [N] [D] Représenté par Me Kellig LE ROUX de la SELARL SELARL LARZUL BUFFET LE
Source officielleChambre civile section B
68e9e7c51cc27cf28f909698
7 octobre 2025
7 octobre 2025
[N] [R] [Adresse 2] [Localité 3] non-représenté A l'audience sur incident du 9 septembre 2025, Nous, Anne-Laure Pliskine, Conseillère chargée de la mise en état, assistée de Solène ROUX,
Source officielle2ème Chambre
6787524ffc8e837eda8a61ea
14 janvier 2025
14 janvier 2025
barreau de GRENOBLE A l'audience sur incident du 3 décembre 2024, Nous, Anne-Laure Pliskine, Conseillère faisant fonction de Présidente de chambre, chargée de la mise en état, assistée de Solène Roux
Source officielle2ème Chambre
6864c1f531953a33f9365de3
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Localité 9] non-représentée A l'audience sur incident du 3 juin 2025, Nous, Anne-Laure Pliskine, Conseillère faisant fonction de Présidente de chambre, chargée de la mise en état, assistée de Solène Roux
Source officielleCour d'Appel
6253c8eabd3db21cbdd86a82
13 mars 2003
13 mars 2003
ARRET : contradictoire prononcé à l'audience publique par monsieur ROUX, conseiller, remplaçant monsieur LORIFERNE, empêché, en présence de Madame KROLAK, greffier, qui ont signé la minute.
Source officielleCour d'Appel
6253c909bd3db21cbdd87110
27 mai 2004
27 mai 2004
1 RG : 2003/1598 La première chambre de la cour d'appel de Lyon, composée, lors des débats et du délibéré, de : Monsieur ROUX, conseiller le plus ancien faisant fonction de président, Madame BIOT, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253c91cbd3db21cbdd8744e
27 mai 2004
27 mai 2004
1 RG : 2003/1598 La première chambre de la cour d'appel de Lyon, composée, lors des débats et du délibéré, de : Monsieur ROUX, conseiller le plus ancien faisant fonction de président, Madame BIOT, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253c9debd3db21cbdd8967a
6 novembre 2007
6 novembre 2007
-COMPOSITION DE LA COUR : * lors des débats et du délibéré, Président : madame MASSIEU, Conseillers : monsieur LE ROUX, madame B..., * lors des débats, Ministère Public : monsieur C...,
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8d6
21 mars 2008
21 mars 2008
. - COMPOSITION DE LA COUR : * lors des débats et du délibéré, Président:madame MASSIEU, Conseillers:monsieur LE ROUX, madame B..., * lors des débats, Ministère public : mademoiselle C
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b8e
4 décembre 2015
4 décembre 2015
COMPARANTE-assistée de Me Virginie ROUX, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2015/ 4720 du 05/ 11/ 2015 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX03084_20220607
7 juin 2022
7 juin 2022
A soutient que la soirée dont il ressort des pièces du dossier qu'il a assuré la manutention et qu'il a animée le 17 avril 2017 au Château Haut-Fayan à Puisseguin, alors qu'il était en mi-temps thérapeutique
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
615e0d27c25a97f0381f4c03
21 octobre 2014
21 octobre 2014
Localité 1] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistée de Me Vanessa DELNAUD-ROBINE de l'AARPI SALANS FMR DENTONS EUROPE, substituant Me Isabelle ROUX
Source officielle1ère Chambre
6a045fb5cdc6046d4794b23f
28 avril 2026
28 avril 2026
[E] épouse [N] C/ [T] [C] PARTIES EN CAUSE : Madame [L] [E] épouse [N] née le 12 Juillet 1959 à [Localité 1], de nationalité française, demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Jérôme ROY
Source officielleChambre Sociale
653ca6cc83c9498318209e9a
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Elle fait également valoir que Mme [R] n'a jamais prouvé que la casse de la roue du chariot était la cause du basculement de ce dernier, la casse ayant pu en être la conséquence.
Source officielleCh.protection sociale 4-7
6a0fe452cdc6046d4786c4f4
21 mai 2026
21 mai 2026
de l'épaule gauche' et par décision du 7 juin 2021 pour la 'rupture de la coiffe des rotateurs de l'épaule droite'.
Source officiellePage 41 sur 699