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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE B
644cb52356c9f0d0f8b6f1ab
28 avril 2023
28 avril 2023
[I] [S] né le 04 Juillet 1983 [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Jean-michel LAMBERT, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 09 Février 2023 Présidée par Béatrice
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
63c256800bfda47c90075f8e
13 janvier 2023
13 janvier 2023
la SCP AGUERA AVOCATS, avocat plaidant inscrit au barreau de LYON substitué par Me Xavier BLUNAT, avocat au barreau de LYON, DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 21 Octobre 2022 Présidée par Béatrice
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6431063728558704f52e691b
7 avril 2023
7 avril 2023
la SELARL LF AVOCATS, avocat plaidant inscrit au barreau de PARIS substituée par Me Astrid BOUSSAROQUE, avocat au barreau de PARIS DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 03 Mars 2023 Présidée par Béatrice
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6431065528558704f52e69bf
7 avril 2023
7 avril 2023
GAUTIER de la SELARL CAPSTAN RHONE-ALPES, avocat au barreau de LYON substituée par Me Pascale BORGEOT, avocat au barreau de LYON DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 16 Février 2023 Présidée par Béatrice
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6700d6e5836fac7141b7e93b
4 octobre 2024
4 octobre 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Béatrice REGNIER, Présidente - Catherine CHANEZ, Conseillère - Régis DEVAUX, Conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 04 Octobre
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
65a23c6b7ca18b0008e58212
12 janvier 2024
12 janvier 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Béatrice REGNIER, Présidente - Catherine CHANEZ, Conseillère - Régis DEVAUX, Conseillère ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 12 Janvier
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
67820ab5d30fbdc4c17b9cff
10 janvier 2025
10 janvier 2025
21) [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Florent JOUBERT de la SELARL JOUBERT AVOCATS, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 14 Novembre 2024 Présidée par Béatrice
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6810620c623750c90e2d777a
24 avril 2025
24 avril 2025
Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Béatrice Capliez COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
68032e391fa67923f7882a43
18 avril 2025
18 avril 2025
RG : F 19/03469 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 18 AVRIL 2025 APPELANTE : Société INSTITUT DE [6] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par, Me Béatrice
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
67ef6e2247c7caf29d4c4f93
3 avril 2025
3 avril 2025
Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Béatrice Capliez COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6610e5e674ef9f00086f6530
5 avril 2024
5 avril 2024
SELARL CAPSTAN RHONE-ALPES, avocat au barreau de LYON, Me Guillaume BORDIER de la SELARL CAPSTAN LMS, avocat au barreau de PARIS DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 16 Février 2024 Présidée par Béatrice
Source officielleChambre Sociale
65b0bd028d0ccf000877e5ff
23 janvier 2024
23 janvier 2024
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 2 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 23 JANVIER 2024 à la SELARL MARIE-BÉATRICE GAUCHER la SELARL SELARL EFFICIENCE XA ARRÊT
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
653a06bfd0451e8318d0eae5
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Béatrice CHAMPEAU-RENAULT, Présidente de chambre Mme Laurence FAIVRE, Présidente de chambre M.
Source officielle4eme Chambre Section 2
5fdde57979e0ef88292370c5
13 juillet 2018
13 juillet 2018
SARL PLEM C/ Béatrice Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c942bd3db21cbdd87c14
10 janvier 2006
10 janvier 2006
Mademoiselle Angélique Y... née le 13 Juillet 1977 à AVIGNON (84000) ... représentée par la SCP CURAT-JARRICOT, avoués à la Cour assistée de la SCP LACHAU-GIPULO, avocats au barreau de PERPIGNAN Madame Béatrice
Source officielleCour d'Appel
6253c9d3bd3db21cbdd894e1
6 septembre 2007
6 septembre 2007
Huitième Chambre Prud'Hom ARRÊT No476 R.G : 06 / 03273 POURVOI no77 / 07 du 05 / 11 / 2007 réf : Q 0744661 Mme Béatrice X... C / S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a01e
21 novembre 2007
21 novembre 2007
Mme Béatrice Y... épouse A...
Source officielleCour d'Appel
6253cb8cbd3db21cbdd8dc0a
7 avril 2011
7 avril 2011
2 ARRÊT DU 07/ 04/ 2011 **** No MINUTE : No RG : 10/ 02744 Jugement (No 09/ 01758) rendu le 16 Mars 2010 par le Juge aux affaires familiales de DOUAI REF : DG/ VV APPELANTE Madame Béatrice
Source officielleCour d'Appel
6253cbb2bd3db21cbdd8e069
26 mai 2011
26 mai 2011
SECTION 2 ARRÊT DU 26/ 05/ 2011 No MINUTE : No RG : 10/ 07064 Jugement (No 07/ 01663) rendu le 05 Octobre 2010 par le Juge aux affaires familiales d'ARRAS REF : JMP/ VV APPELANTE Madame Béatrice
Source officielleCour d'Appel
6253cbb6bd3db21cbdd8e11f
26 février 2010
26 février 2010
épouse X... ... 97240 LE FRANCOIS représentée par Me Béatrice BANGUIO, avocat au barreau de FORT DE FRANCE Monsieur Steeve Karl X... ... 97240 LE FRANCOIS représenté par Me Béatrice BANGUIO
Source officiellePage 41 sur 330