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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile B
68ef2db58a85971c3ac1ffd0
14 octobre 2025
14 octobre 2025
] [B] était le dirigeant et unique associé de la société Estelior (la société), immatriculée au registre du commerce et des sociétés le 17 mai 2013 et dont l'activité était le commerce de gros de parfumerie
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
68df5a3221a269c127203a12
2 octobre 2025
2 octobre 2025
les produits vendus par celle-ci sont très variés (presse, livre, carterie, tabac, confiserie, cadeaux-souvenirs, accessoires de voyages, souvenirs de [Localité 6], boissons, jeux, épicerie, jouets, parfum
Source officielleChambre Commerciale
697afaaacdc6046d470fea8b
28 janvier 2026
28 janvier 2026
première facture d'un montant de 4.420,67 euros TTC et trois autres factures correspondant : - au remplacement du pare-brise pour un montant de 1.214,68 euros TTC, - à la mise en place d'un flacon de parfum
Source officielleChambre sociale
697c4ec4cdc6046d473791d2
29 janvier 2026
29 janvier 2026
lettre de licenciement du 16 mai 2022, qui fixe les limites du litige (pièce n°8), mentionne une absence de « mise à jour des prix » dans le rayon « ELDPH » (Epicerie, Liquides, Droguerie, Hygiène et Parfumerie
Source officielle13e chambre
628490c7498a54057d10307f
17 mai 2022
17 mai 2022
La société de droit belge Nozon SPRL, qui exerce une activité de production et de postproduction de films pour le cinéma, la télévision et internet, a post-produit dix spots publicitaires pour les parfums
Source officielleChambre civile 1-7
67f9f397a6be9c926c7ca96f
11 avril 2025
11 avril 2025
Mon client interpellé car il avait des parfums achetés sur le marché d'[Localité 2]. Ça ne justifie pas à le placer en GAV. On ne sait pourquoi cette procédure à son encontre.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
65a782fc8121050008662e1d
16 janvier 2024
16 janvier 2024
* * * FAITS CONSTANTS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS La SARL [E] Beauté exerce une activité de pose de faux ongles, de tresses, de postiches, de vente de produits de beauté, de parfumerie et
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
653b59a0502b828318c4e564
26 octobre 2023
26 octobre 2023
situé [Adresse 1] , pour une durée de neuf années à compter du 16 avril 2007, moyennant un loyer annuel principal de 36'000 €, pour l'exercice de l'activité de « commerce de coiffure, esthétique, parfumerie
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
68f86698cb86fa851c25cbcf
21 octobre 2025
21 octobre 2025
articles de luxe que ce soit prêt-à-porter masculin, féminin, enfants et accessoire, la maroquinerie, chaussures et tous accessoires, bijoux, joaillerie, objets de création, articles de [Localité 8] et parfumerie
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
603647bf9f5426a945b3c4af
19 novembre 2015
19 novembre 2015
Il a été porté à la connaissance de la société Generik, société créée en 2004 spécialisée dans le commerce de gros notamment la commercialisation interentreprises de parfumerie et de produits de beauté
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
DCA_22VE01289_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
procès-verbal établi le 5 octobre 2021 par des agents des douanes, qui sont intervenus au domicile du requérant et y ont constaté la présence de diverses marchandises de contrefaçon dont des bouteilles de parfum
Source officielle17e Chambre B
61628540c10e2193c5780a41
23 mai 2013
23 mai 2013
La société rencontre ses premières difficultés majeures fin 2002, avec un résultat net négatif de 4, 6 millions d'euros du en majeure partie à l'échec du parfum, mais aussi à certaines pertes exceptionnelles
Source officielleCour d'Appel
6253c8d5bd3db21cbdd86669
28 novembre 2002
28 novembre 2002
Z..., qui déploient des activités de négoce et de distribution, notamment en Pologne, de produits de parfumerie et cosmétiques.
Source officielleCour d'Appel
6253c93abd3db21cbdd87a4a
26 janvier 2006
26 janvier 2006
en cas d'incapacité temporaire, l'indemnité journalière est versée pendant 365 jours maximum ; Attendu qu'il résulte de l'attestation délivrée le 7 janvier 2005 par la société YVES SAINT LAURENT PARFUMS
Source officielleCour d'Appel
6253ca15bd3db21cbdd89fe9
23 mai 2007
23 mai 2007
FAITS ET PROCÉDURE La société VEGAROM International, qui a pour objet la fabrication, la commercialisation et le négoce de produits alimentaires, colorants, arômes et parfums, fut constituée en 1996 par
Source officielleCour d'Appel
Madame Florence X... épouse Y... Mademoiselle Manon Zc/Mademoiselle Louise A
6253ca4cbd3db21cbdd8a987
14 avril 2008
14 avril 2008
rapport à son sens de circulation ; -à moins de 50 mètres de l'endroit où voulait traverser Mademoiselle A... (37,50 mètres) se trouve un passage pour piétons ; -celle-ci, qui sortait d'une parfumerie
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6160920cdb7ff645d85664a2
2 juillet 2014
2 juillet 2014
[S] a donné à bail à la société Tahiti un local commercial situé [Adresse 1] à usage de « centre de bronzage, soins de beauté, esthétique et accessoirement de vente de cosmétiques, de produits de parfumerie
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
61609a5c54c6ec55cf71022a
9 mai 2012
9 mai 2012
] à destination de commerce de tous types de produits liés aux arts de la table et de la maison, cadeaux, arts de bijouterie, horlogerie, cristallerie, luminaires, objets de décoration, accessoires parfums
Source officielleCour d'Appel
6253cb80bd3db21cbdd8da4e
26 janvier 2011
26 janvier 2011
De ce montant sont déduits, en outre, les droits ou taxes indirects et les taxes intérieures de consommation, versés par ces sociétés et entreprises, grevant les produits médicamenteux et de parfumerie
Source officielleCour d'Appel
6253cdd3bd3db21cbdd94a04
6 janvier 2020
6 janvier 2020
contrat de "prêt commercial" établi en langue anglaise le 22 juin 2001 entre la BECM et la société BE Exclusive NV d'un montant de 140 000 USD au taux annuel de 4,21025% en vue de la création d'une parfumerie
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