Les premiers juges ont exactement retracé l'historique de la connaissance du danger des rayonnements ionisants et il y a lieu de s'y reporter.

Les courriers de la direction départementale de la jeunesse et des sports reçus des 1998 et 1999 par l'association ainsi que les courriers de celle-ci établissent qu'elle avait une parfaite connaissance

reconnaissance de la faute inexcusable de son employeur, - dit qu'il y avait lieu, avant dire droit sur le caractère professionnel de la maladie déclarée, de recueillir l'avis du [12], lequel, connaissance

Après avoir longuement rappelé l'évolution de la jurisprudence, Monsieur X... soutient que, au-delà de la connaissance théorique des dangers de l'amiante, l'employeur ne pouvait ignorer qu'il était exposé

l'obligation de sécurité de résultat qui pèse sur l'employeur, sa faute inexcusable résulte de la réalisation du risque lorsqu'il en avait été informé ; - que son employeur avait nécessairement connaissance

Il soutient que la société avait nécessairement connaissance du danger au regard de la chronologie des dispositions légales et réglementaires concernant l' hygiène, la sécurité et les maladies professionnelles

La société [1] objecte principalement que : elle ne pouvait pas avoir préalablement connaissance du danger, M. [N] et M.

] du classement du centre international de recherche sur le cancer (CIRC), estimant pour sa part que seul un classement en groupe 4 permet d'exclure avec certitude l'absence de danger.

Elle soutient en substance que : - l'appelant ne peut établir que l'employeur avait connaissance du danger auquel il aurait exposé son salarié en se fondant sur un rapport établi postérieurement à l'accident

les fibres ont été libérées par les travaux, de terrassement et d'extraction, et présentes sur les pistes des sites miniers sur lesquels il a circulé pendant 19 ans ; Attendu que la conscience du danger

clairement identifié depuis la fin du XIXème siècle et la protection des travailleurs contre ce risque n'a cessé depuis lors d'être renforcée par la réglementation ; Considérant qu'en dépit de sa connaissance

Il affirme qu'aucun élément ne permet d'imputer la survenance dudit accident à une quelconque faute qu'il aurait commis, ni d'établir qu'il aurait eu connaissance d'un danger auquel aurait pu être exposé

Le manquement à cette obligation a le caractère de faute inexcusable lorsque l'employeur avait ou aurait dû avoir connaissance du danger auquel était exposé le salarié et qu'il n'a pas pris les mesures

Il incombe à la victime d'un accident de travail ou d'une maladie professionnelle invoquant la faute inexcusable de démontrer que son employeur avait ou devait avoir conscience du danger auquel le salarié

Que le manquement à cette obligation a le caractère d'une faute inexcusable au sens de l'article L. 452-1 du code de la sécurité sociale lorsque l'employeur avait ou aurait dû avoir conscience des dangers

Ces seuls éléments sont suffisants pour établir de manière incontestable la connaissance par l'employeur du danger lié aux manutentions manuelles chez ses vendeurs au rayon livre.

- les pièces qu'il verse aux débats démontrent que l'employeur avait connaissance du danger qu'il faisait courir à ses salariés en leur demandant de monter sur une transpalette à près de 2 mètres

Le manquement à cette obligation a le caractère d' une faute inexcusable au sens de l' article L 452- 1 du code de la sécurité sociale, lorsque l' employeur avait ou aurait dû avoir connaissance du danger