Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Madame Corinne HERMEREL, Président Mme Marina ALBERTI, Conseiller Monsieur Yann CATTIN, Conseiller qui

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Madame Corinne HERMEREL, Président Mme Marina ALBERTI, Conseiller Monsieur Yann CATTIN, Conseiller qui

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Madame Corinne HERMEREL, Président Mme Marina ALBERTI, Conseiller Monsieur Yann CATTIN, Conseiller qui

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Madame Corinne HERMEREL, Président Mme Marina ALBERTI, Conseiller Monsieur Yann CATTIN, Conseiller qui

[I] [N] C/ S.A.R.L. [9] RG CPH : F 21/00050 Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de GUINGAMP Copie exécutoire délivrée le : 22/01/2026 à : Me Le Penven Me Carabin

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Madame Corinne HERMEREL, Président Mme Marina ALBERTI, Conseiller Monsieur Yann CATTIN, Conseiller qui

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Madame Corinne HERMEREL, Président Mme Marina ALBERTI, Conseiller Monsieur Yann CATTIN, Conseiller qui

qu'en sa qualité de curatrice de Monsieur [S] [L] [Adresse 1] [Localité 2] Madame [Y] [L] [Adresse 1] [Localité 2] Madame [N] [L] [Adresse 2] [Localité 3] ayant tous avocat postulant Me Yann

[J] [V] Sur appel du jugement du C.P.H. de [Localité 13] du 14/02/2022 RG : F 20/00059 Infirmation partielle Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Yann CASTEL, - Me

Ordonnance du 05 JUIN 2025 Tribunal Judiciaire de MONTPELLIER - N° RG F 24/30757 APPELANTE : SCI [Localité 1] SOMMIERES, RCS 949 361 489 [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Yann

président de chambre assistée de Danièle CAUSSE, greffier La COUR d'APPEL D'AGEN, CHAMBRE SOCIALE, dans l'affaire ENTRE : [M] [T] demeurant [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Yann

Février 2019 - Tribunal de Grande Instance de FONTAINEBLEAU - RG n° 16/00068 APPELANTE Société ALLIANZ IARD Ayant son siège social [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par et assistée de Me Yann

La Cour était composée de : Madame Corinne HERMEREL, Président Mme Marina ALBERTI, Conseiller Monsieur Yann CATTIN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Mme Agnès BAYLE

SOCIÉTÉ D'AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER, substiuté par Me Deborah DEFRANCE, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : S.A.S TOP DIFINN [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Yann

La Cour était composée de : Madame Corinne HERMEREL, Président Mme Marina ALBERTI, Conseiller Monsieur Yann CATTIN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Mme Agnès BAYLE

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Nathalie ROCCI, Présidente Agnès VAREILLES, Conseillère Yan MAITRAL, Conseiller GREFFIER : Madame Isabelle DELOR, Greffière à la Chambre commerciale

La Cour était composée de : Madame Corinne HERMEREL, Président Mme Marina ALBERTI, Conseiller Monsieur Yann CATTIN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Mme Agnès BAYLE

La Cour était composée de : Madame Corinne HERMEREL, Président Mme Marina ALBERTI, Conseiller Monsieur Yann CATTIN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Mme Agnès BAYLE