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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb79bd3db21cbdd8d974
15 mars 2011
15 mars 2011
A l'audience de plaidoirie du 08 Février 2011, la Cour étant composée de Monsieur Yves DUBOIS, Président de Chambre, de Monsieur Didier BALUZE et de Monsieur Gérard SOURY, Conseillers, assistés de Mme
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
68f07c078df3795388ea9af0
15 octobre 2025
15 octobre 2025
ZE BOITE , représentée par sa gérante madame [G] [N] épouse [V] demeurant [Adresse 1], représentée par Me Virginie APÉRY-CHAUVIN de la SEP APOLLINAIRE Société d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officielleCour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93d81
20 octobre 2017
20 octobre 2017
Représenté par Me Virginie DOMAIN, avocat au barreau de PARIS, toque : C2440 Assisté sur l'audience par Me Stéphane COULAUX de la SELARL COULAUX MARICOT GEORGANTA, avocat au barreau de PARIS, toque : K0192
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01860_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 2 août 2024, la commune de Saint-Denis, représentée par Me Dubois, conclut au rejet et la requête et demande à la cour de mettre à la charge de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d831
1 mars 2011
1 mars 2011
, Président de Chambre, de Monsieur Didier BALUZE et de Monsieur Gérard SOURY, Conseillers, assistés de Mme Virginie ARNAUDIN, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd9050c
18 janvier 2013
18 janvier 2013
Defferre 97200 FORT-DE-FRANCE représentée par Me Michel LANGERON, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMES : Madame Nadine Y... ... 29480 LE RELECQ KERHUON représentée par Me Myriam DUBOIS
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d82b
1 mars 2011
1 mars 2011
, Président de Chambre, de Monsieur Didier BALUZE et de Monsieur Gérard SOURY, Conseillers, assistés de Mme Virginie ARNAUDIN, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb3bd3db21cbdd942fc
26 novembre 2018
26 novembre 2018
/FRANCE représentée par Me Virginie A... de la SELARL NICOLAS & DUBOIS, (toque 69) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions de l'article
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d82c
1 mars 2011
1 mars 2011
A l'audience de plaidoirie du 25 Janvier 2011, la Cour étant composée de Monsieur Yves DUBOIS, Président de Chambre, de Monsieur Didier BALUZE et de Monsieur Gérard SOURY, Conseillers, assistés de Mme
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02599_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 19 mars 2024, le centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Gironde, représenté par la SARL Boissy Avocats Associés, agissant par Me Dubois, conclut
Source officielleChambre Etrangers/HSC
64cb43b54c996ad969dc8607
2 août 2023
2 août 2023
des libertés et de la détention de RENNES qui a ordonné le maintien de son hospitalisation complète ; En l'absence de [P] [K], régulièrement avisé de la date de l'audience, représenté par Me Eva DUBOIS
Source officielleSociale C salle 1
69fc25aecdc6046d47e21653
30 avril 2026
30 avril 2026
[X] [S] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Frank DUBOIS, avocat au barreau de DOUAI DÉBATS : à l'audience publique du 18 Mars 2026 Tenue par Muriel LE BELLEC magistrat chargé d'instruire
Source officielleCour d'Appel
Le CHU a fait appel le 3 janvier 2008c/M. X
6253cafdbd3db21cbdd8c9b9
30 octobre 2008
30 octobre 2008
mise à disposition du public au greffe : ENTRE : CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE Dont le siège est 2, avenue Martin-Luther-King, 87042 LIMOGES CEDEX non comparant représenté par Me Pascal DUBOIS
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA01588_20241028
28 octobre 2024
28 octobre 2024
Dubois ; - les conclusions de Mme de Phily, rapporteure publique ; - et les observations de Mme B.
Source officielleChambre du Surendettement
626cd33abd20aa057d9f3863
29 avril 2022
29 avril 2022
Régulièrement convoqué(e) par lettre recommandée avec accusé de réception, pli revenu avec la mention ' défaut d'accès ou d'adressage' Madame [Y] [T] [Adresse 3] [Localité 7] représentée par Me Eva DUBOIS
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6162a32836ab09eb9a2fd831
7 mars 2012
7 mars 2012
INTIMÉE : ASSOCIATION ADAPEI [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Mme [M] [W] (responsable paie /administration du personnel) en vertu d'un pouvoir spécial, assistée de Me Virginie
Source officielle3ème chambre A
5fca86b1ef0a8c779091ef5f
17 septembre 2020
17 septembre 2020
FRALENE GROUPE [Adresse 7] [Localité 6] Représentée par Me Emmanuelle BAUFUME de la SCP BAUFUME ET SOURBE, avocat au barreau de LYON, toque : 1547 Assistée de Me Virginie MARRO de la SELARL VM AVOCATS
Source officielle8e Chambre B
60336058d30e9211661271b6
29 juin 2017
29 juin 2017
APPELANTE SA CREDIPAR dont le siège social est [Adresse 1] représentée par Me Laurence DE SANTI de la SCP DRUJON D'ASTROS BALDO & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Virginie
Source officielle5ème Chambre
68660f8abbe0ac41ca81b1f9
2 juillet 2025
2 juillet 2025
[F] (+ afm) Me Luet RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 02 JUILLET 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Virginie
Source officielleCour d'Appel
6253cdcabd3db21cbdd947aa
10 octobre 2019
10 octobre 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 10/10/2019 Me Estelle GARNIER la SCP LAVAL - FIRKOWSKI SELARL CELCE VILAIN Me Béatrice BORDONE-DUBOIS
Source officiellePage 4 sur 7
DUBOIS, Jessica, Emilie, Virginie, AHMED ABDOU
23/07/2026
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DUBOIS, Jessica, Emilie, Virginie, AHMED ABDOU
23/07/2026
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DUBOIS, Jessica, Emilie, Virginie, AHMED ABDOU
Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort.
22/07/2026
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Dhorne, Virginie Christine Marie, Dubois
17/07/2026
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SELARL Virginie Dubois
09/07/2026
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