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373 résultats pour « Turbat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

5fd93660a493af18e37f1226

Appel

12 mai 2020

12 mai 2020

A l'occasion des arrêts «Turbon' (CJUE, 07/02/2002 et CJUE 26/10/2006)»,la CJUE a été amenée à se prononcer sur le classement des cartouches d'encre sans tête d'impression.

Source officielle

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Annonces BODACC88 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SELARL DE MEDECINS LONGO ET TURBATU

SIREN 880978465Greffe du Tribunal de Commerce de nice

06/08/2026

Voir →

Radiations

TURBAT

SIREN 899859649Greffe du Tribunal de Commerce de Compiègne

02/08/2026

Voir →

Radiations

TURBAT

SIREN 899859649Greffe du Tribunal de Commerce de Compiègne

22/07/2026

Voir →

Modifications diverses

TURBAT

SIREN 921120408Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

03/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

TURBAT

SIREN 921120408Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

19/06/2026

Voir →

CA

2 e chambre civile

6a0ff5edcdc6046d4789ebf1

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

LA PROCEDURE La société par actions simplifiée [R] Energies Nouvelles et Renouvelables ci-après dénommée la SAS [R] ENER, exploite une centrale hydroélectrique qui fonctionne à l'aide de quatre turbines

Source officielle
CA

1ère Chambre

68008c7becbbb650faffb019

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

et les moteurs, et de 15 % dans le cas des turbines et des moteurs.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

5fde4e23676f262b2e44e5b1

Appel

2 juillet 2018

2 juillet 2018

Puis le 27 février 2007 elle a signé avec la société Mecamidi deux marchés concernant le lot n° 3 «Turbine» et le lot n° 4 «Multiplicateur».

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4fbd3db21cbdd8aa38

Appel

19 mars 2008

19 mars 2008

Limited, qui prétend avoir joué le rôle de consultant et d'intermédiaire pour que la Société GEEPF (General Electric Energy Products France), acquéreur de la branche production et commercialisation de turbines

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca66bd3db21cbdd8aef0

Appel

8 janvier 2008

8 janvier 2008

Elle insiste sur le fait que la société Roldan n'est pas l'inventeur du concept de foire avec reprise et elle reproche à la société Roldan d'avoir copié la société Turbofée dans laquelle M.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20MA03455_20221201

Admin. Appel

1 décembre 2022

1 décembre 2022

A l’issue d’une vérification de comptabilité de la SA SISEM, qui a pour activité la vente de turbines et de pièces de turbines pour des centrales électriques, l’administration l’a assujettie notamment

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a1e6748cdc6046d47caeddb

Appel

1 juin 2026

1 juin 2026

A la suite d'une panne affectant le turbo-compresseur, le véhicule a été réparé par la société [R] [E], selon facture du 4 janvier 2018 d'un montant de 2 322,76 euros.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

5fdadd8a48be21704d4841fc

Appel

15 mai 2019

15 mai 2019

Cette croissance s'est accompagnée d'un renforcement des effectifs dans le but de développer nos compétences pour nos principaux clients dans le domaine des turbines à gaz.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6a113781cdc6046d47a64bf7

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

en électricité et une turbine rotative.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89ebd3db21cbdd85c5d

Appel

22 janvier 2002

22 janvier 2002

; que c'est dans le cadre de ces conventions que la société BOUVIER HYDRO a passé commande à la société BOUVIER DARLING de laet de commercialisation de turbines ; que c'est dans le cadre de ces

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA03088_20221220

Admin. Appel

20 décembre 2022

20 décembre 2022

dommages ayant affecté le bâtiment de la microcentrale et du barrage de la Meuse sur l'Hérault à la suite de la crue de l'Hérault du 18 septembre 2014 ainsi que des vices de conception affectant la turbine

Source officielle
CA

Chambre Civile

627a0171dd6bd9057dc56d1a

Appel

9 mai 2022

9 mai 2022

069 prise en la personne de son représentant légal, en exercice, domicilié ès-qualité audit siège Espace d'activité Fernand Finel Lessay 50430 LESSAY ayant pour avocat postulant Me Isabelle TURBAT

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA03080_20221219

Admin. Appel

19 décembre 2022

19 décembre 2022

dommages ayant affecté le bâtiment de la microcentrale et du barrage de la Meuse sur l'Hérault à la suite de la crue de l'Hérault du 18 septembre 2014 ainsi que des vices de conception affectant la turbine

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

65b0c0448d0ccf000877e751

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Cet état de fait a généré la détérioration de la turbine du turbo. Un turbo compresseur et un élément mécanique qui est contraint à un équilibrage parfait de sa turbine.

Source officielle
CA

Chambre sociale

5fd9ebb8051d662be52807c0

Appel

31 octobre 2019

31 octobre 2019

Quarante-sept salariés travaillant ou ayant travaillé au sein du Service Turbines de Pales ont été auditionnés entre le 10 juillet et le 28 septembre 2015, parmi lesquels Monsieur [N] auditionné le 24

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbfbd3db21cbdd945b7

Appel

25 avril 2019

25 avril 2019

personne de son Président en exercice et de tous autres représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège 125 Rue Gilles Martinet 34070 MONTPELLIER Ayant pour avocat postulant Me Isabelle TURBAT

Source officielle
CA

12e chambre

603706fce0a560a1b295efdd

Appel

23 juin 2015

23 juin 2015

FRANCE, pour l'échange standard de cette turbine moyennant un prix de 1.304.000 US $.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6970ae0dcdc6046d471917b1

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

] de nationalité française [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Jean marc NGUYEN-PHUNG de la SELARL SELARL PHUNG 3P, avocat au barreau de MONTPELLIER, postulant substitué par Me Emilie TURCAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caacbd3db21cbdd8bb89

Appel

1 avril 2008

1 avril 2008

Véronique épouse HENRY, Christophe, Caroline épouse A..., Florence épouse B... et C..., de divers biens immobiliers et mobiliers dépendant de leur communauté et notamment d'une maison située à LA TURBALLE

Source officielle