CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 616 résultats pour « Techel »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc80bd3db21cbdd904b9

Appel

3 avril 2013

3 avril 2013

: requête déposée le 8 janvier 2013 au greffe du tribunal de commerce de Bobigny, par Maître Olivier X..., avocat muni d'un pouvoir spécial, qui a déclaré former, au nom de la Sarl Panavision Alga Techno

Source officielle

Page 4 sur 81

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253c9febd3db21cbdd89c4f

Appel

15 novembre 2007

15 novembre 2007

GICQUEL SARL TECHNET SERVICES COPIES le à Mme X...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

5fd90bc04ca941a4bc9f90d3

Appel

26 juin 2020

26 juin 2020

Cependant, il ressort des termes du rapport qu'il s'agissait d'établir un Dossier Technique Amiante, en application des articles R 1334-25 à 29 du code de la santé publique, conforme à la norme NF X46

Source officielle
CA

Chambre 2-4

68de08b22efeaecfe6843517

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

[H] [I] [Z] Représentant : Me Layla TEBIEL de la SCP CABINET BUVAT-TEBIEL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant Mme [T] [V] Représentant : Me Sandie LAPORTE de la SELARL VESUNNA AVOCATS

Source officielle
CA

Chambre 1-1

665eae74b5277b00088940c5

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

[T] [U] Représentant : Me Layla TEBIEL de la SCP CABINET BUVAT-TEBIEL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimés Vu l'article 381 du code de procédure civile, Attendu qu'il n'a pas été donné

Source officielle
CA

8e Chambre B

603231a98d5b0b6855b5bee6

Appel

8 mars 2018

8 mars 2018

MARS 2018 N° 2018/116 Rôle N° 17/15914 [M] [G] [O] [D] [M] épouse [O] C/ Société TCM TAURUS CAPITAL MANAGEMENT LTD Grosse délivrée le : à : Me TEBIEL

Source officielle
CA

Chambre 1-7

65b3599f1d7564000872db03

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Le 31 août 2011, la société Techni Travaux a établi un devis aux fins de réparation d'un balcon purgé.

Source officielle
CA

Chambre 3-3

626b810ad1fb03057d9a4f15

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

DBVB-V-B7G-BI7GR Société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENC E COTE D'AZUR C/ [T] [K] [M] [K] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Layla TEBIEL

Source officielle
CA

2ème chambre

5fca622bc359d14a0a2bcdc1

Appel

4 novembre 2020

4 novembre 2020

La société Axe Environnement reproche aux premiers juges de ne pas s'être livré à une analyse technique comparative des deux produits qui, seule, aurait permis de déterminer si un savoir-faire propre à

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02089_20221201

Admin. Appel

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Ils soutiennent que : - l'administration ne pouvait s'appuyer sur les éléments recueillis lors de la vérification de comptabilité de la société Techni-Therm 01 et seuls les éléments d'enquête sur lesquels

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8fbd3db21cbdd93ac2

Appel

20 mars 2017

20 mars 2017

APPELANTS Luc X..., demeurant ...06190 ROQUEBRUNE CAP MARTIN représenté par Me Layla TEBIEL de la SCP CABINET BUVAT-TEBIEL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SCI PRIMO, demeurant 148 Chemin de

Source officielle
CA

Chambre 3-4

6341138f58bc223e2e3f0878

Appel

7 octobre 2022

7 octobre 2022

Portalis DBVB-V-B7D-BFLBF Ordonnance n° 2022/M188 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT SCA [Adresse 3] Prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentant : Me Layla TEBIEL

Source officielle
CA

4ème Chambre

6a225abccdc6046d4737d939

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

TECHNI-FERMETURES [Adresse 20] [Localité 13] Assignée par acte de commissaire de justice en date du 23 septembre 2025, suivant PV 659, n'ayant pas constituée **** EXPOSÉ DU LITIGE La société

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f5bd3db21cbdd86d1b

Appel

22 mars 2004

22 mars 2004

EURO TECHNI CONTROLE ETC SOCIETE INDUSTRIELLE DE RADIOGRAPHIE ET DE CONTROLE - SIRAC S.A.R.L. NORMATEST Delz.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c901bd3db21cbdd86f7b

Appel

22 mars 2004

22 mars 2004

EURO TECHNI CONTROLE ETC SOCIETE INDUSTRIELLE DE RADIOGRAPHIE ET DE CONTROLE - SIRAC S.A.R.L. NORMATEST Delz.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb80bd3db21cbdd8da46

Appel

29 mars 2011

29 mars 2011

FAITS ET PROCÉDURE Par acte en date du 15 octobre 2001, la SCPI BTP IMMOBILIER a donné à bail à la SA TECHNO SYSTEMES INDUSTRIES, un local situé 4 rue de la Tuilerie 31130 BALMA.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

5fca887777097779d87aa89f

Appel

16 septembre 2020

16 septembre 2020

effet des 13 septembre 2010 et 1er septembre 2011 concernant deux salariés portant mention de l'application de la convention collective négoce et prestations de services dans les domaines médico-techniques

Source officielle
CA

3e chambre

5fdb1313ff3434a7aa7e1bca

Appel

11 avril 2019

11 avril 2019

Réaux et ingéré par [C] [L] était défectueux, - dit cependant que compte tenu des connaissances techniques et scientifiques au moment de cette mise en circulation, la société Laiterie Fromagerie du Val

Source officielle
CA

Chambre 1-4

5fd90884067800a0d1e03b6a

Appel

1 juillet 2020

1 juillet 2020

17/12305 N° Portalis DBVB-V-B7B-BAZLO [P] [X] [S] [X] C/ SAS AUTOFIRST MACIF CENTRE MFA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roméo LAPRESA Me Layla TEBIEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd57bd3db21cbdd92fff

Appel

8 mars 2016

8 mars 2016

La société Technique Service Formation ne justifie pas avoir défini des objectifs à M. James X....

Source officielle