CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

161 résultats pour « Serge Mimran »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca7dbd3db21cbdd8b28c

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

Cabinet CROUZET ET BREIL, dont le siège est 3, rue Lorenzi - 06100 NICE représentée par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, plaidant par Maître Roland LADRET, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2bbd3db21cbdd8d02b

Appel

13 novembre 2008

13 novembre 2008

représenté par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, ayant pour avocat Maître Pierre GIULIERI, avocat au barreau de NICE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9babd3db21cbdd89202

Appel

23 octobre 2007

23 octobre 2007

Greffier lors des débats : Monsieur Serge LUCAS.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca95bd3db21cbdd8b76a

Appel

6 décembre 2007

6 décembre 2007

C., prise en la personne de son Président Directeur Général en exercice, domicilié en cette qualité audit siège sis, 75 rue Paradis-13006 MARSEILLE représentée par la SCP BLANC AMSELLEM- MIMRAN CHERFILS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca95bd3db21cbdd8b747

Appel

21 juin 2007

21 juin 2007

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Serge KERRAUDREN, Président Monsieur Jean- François CAMINADE, Conseiller Monsieur Jean- Pierre PRIEUR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca63bd3db21cbdd8ae4a

Appel

5 février 2008

5 février 2008

.- 13090 AIX EN PROVENCE représentée par la SCP BLANC AMSELLEM- MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, assistée par Maître DABOT avocat au barreau d' AIX EN PROVENCE INTIMES Monsieur Hubert Y..

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae3bd3db21cbdd8c666

Appel

2 octobre 2008

2 octobre 2008

représenté par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour INTIMÉ : CENTRE HOSPITALIER DE MONTPERRIN, représenté par son Directeur en exercice, dont le siège est 109, Avenue du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb09bd3db21cbdd8cb82

Appel

13 novembre 2008

13 novembre 2008

Philippe TEBOUL, avocat au barreau de NICE INTIMÉE : S.C.I. de L'ARGENS, dont le siège est 576, Avenue des Bigochets - 78670 VILLENNES SUR SEINE représentée par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb23bd3db21cbdd8ceb1

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

L.), dont le siège est 4, rue de Suisse-06000 NICE AXA CORPORATE SOLUTIONS ASSURANCE dont le siège est 4, rue Jules Lefebvre-75009 PARIS représentées par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca73bd3db21cbdd8b128

Appel

13 décembre 2007

13 décembre 2007

.- 83300 DRAGUIGNAN représentée par la SCP BLANC AMSELLEM- MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, assistée de la SCP MARRO, J MARRO, R LADRET, avocats au barreau de NICE INTIME Monsieur Gérard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e1bd3db21cbdd896e3

Appel

13 septembre 2007

13 septembre 2007

-Débouter la SERM de toutes ses demandes à son encontre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb24bd3db21cbdd8ceb9

Appel

27 novembre 2008

27 novembre 2008

représentés par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, ayant pour avocat Maître Christophe VINOLO, avocat au barreau de TOULON INTIMÉ : Mademoiselle Suzette Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cababd3db21cbdd8bdcc

Appel

27 mars 2008

27 mars 2008

représenté par la SCP BLANC AMSELLEM- MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, assisté de Me Sylvie CASTEL, avocat au barreau de NICE Madame Virginie Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca50bd3db21cbdd8aa5c

Appel

28 mars 2008

28 mars 2008

.-06200 NICE représenté par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, assisté de Me Sylvie CASTEL, avocat au barreau de NICE Madame Virginie Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacfbd3db21cbdd8c265

Appel

7 mai 2008

7 mai 2008

représentée par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, ayant pour avocat Maître Jacqueline MARRO, avocat au barreau de NICE INTIMÉS : Syndicat des copropriétaires de l'immeuble

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadabd3db21cbdd8c4dc

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

dont le siège est 21, rue de Rivoli-06000 NICE représentée par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, plaidant par Maître Karine ANANIE, avocat au barreau de NICE INTIMÉ :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c997bd3db21cbdd88baa

Appel

5 octobre 2006

5 octobre 2006

... représenté par la SCP MAYNARD - SIMONI, avoués à la Cour INTIMÉELA SA LCLP FRANCE, dont le siège est Palm Beach - Place Franklin Roosevelt - 06400 - CANNES représenté par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca85bd3db21cbdd8b435

Appel

18 mars 2008

18 mars 2008

représenté par la SCP GUIZARD- SERVAIS, avoués à la Cour assisté de la SCP LOBIER MIMRAN GOUIN LEZER, avocats au barreau de NÎMES ORDONNANCE DE CLÔTURE rendue le 04 Janvier 2008 COMPOSITION DE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabdbd3db21cbdd8be5c

Appel

14 mai 2008

14 mai 2008

C/ CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE MARSEILLE PROVENCE COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 14 MAI 2008 APPELANT : Monsieur Serge X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf5bd3db21cbdd8c875

Appel

9 janvier 2008

9 janvier 2008

Serge Z...

Source officielle

Page 4 sur 9

← PrécédentSuivant →