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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 3
6162da6edda066944ee0e839
19 novembre 2012
19 novembre 2012
négatif, a conclu qu'il ressortait de son examen que l'intervention de l'ostéome avait eu un résultat favorable puisque les douleurs avaient pratiquement disparu, que le sujet ne présentait aucune sémiologie
Source officielleCh.protection sociale 4-7
68e892f6f271a402af33b77b
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Plaise au tribunal de noter qu'aucun élément sémiologique psychiatrique n'a été versé au débat, permettant ainsi de qualifier l'intensité et la gravité du syndrome anxio dépressif qui à la lecture de l'examen
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT02059_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 22 septembre 2022, Mme A B, représentée par Me Semino, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 2 000 euros soit mise à la charge de l'État sur le
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT00522_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Picquet, - et les observations de Me Semino pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre
DCA_25NT01124_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Chabernaud, - et les observations de Me Semino, substituant Me Jeanmougin, pour Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_20MA00597_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Toutefois, selon le rapport d'expertise établi le 22 septembre 2012 par le médecin agréé mandaté par la commune d'Aubagne, ni le profil du poste occupé par le requérant, pas plus que la sémiologie fonctionnelle
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_20MA02457_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Toutefois, selon le rapport d'expertise établi le 22 septembre 2012 par le médecin agréé mandaté par la commune d'Aubagne, ni le profil du poste occupé par le requérant, pas plus que la sémiologie fonctionnelle
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT01299_20240209
9 février 2024
9 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport A Catroux, - et les observations de Me Semino, représentant M. et Mme C. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT00812_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Catroux, - et les observations de Me Sémino, représentant M. B, ainsi que celles de ce dernier. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
6688de5a676b73dd81b970f6
4 juillet 2024
4 juillet 2024
En outre, si le Docteur [R] a retenu que « Mme [X] présente un état psychopathologique sévère de type névrotique de nature hystérique, des éléments convulsifs majeurs et une sémiologie particulièrement
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00406_20260504
4 mai 2026
4 mai 2026
est atteint résultent directement et exclusivement de l’accident de service dont il a été victime le 9 octobre 2013, et d’autre part que les troubles psychologiques dont il souffre, à savoir une sémiologie
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL02074_20241226
26 décembre 2024
26 décembre 2024
A, qui a levé le secret médical le concernant, est suivi pour des séminomes testiculaires, un diabète insulino-dépendant et un infarctus avec détresse respiratoire.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
5fca62adcd9db94aae9c7a23
4 novembre 2020
4 novembre 2020
Guillaume NORMAND, avocat au barreau de PARIS, toque : G770 INTIMÉS Monsieur [H] [S] né le [Date naissance 7] 1968 à [Localité 9] [Adresse 10] [Localité 9] Représenté par Me Jacques SEMIONOFF
Source officielle1ère Chambre
68f864fc5d3e42c22e13ba19
21 octobre 2025
21 octobre 2025
[S] ne sont pas en lien certain avec les seules suites et conséquences du traumatisme crânien ancien, et qu'elles n'ont pas en tout cas les caractéristiques sémiologiques habituelles d'un syndrome thalamique
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21372_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
de Montpellier, à savoir une mauvaise orientation initiale dans un service de pédiatrie en lieu et place d'un service de réanimation ou d'une unité de surveillance continue, une mauvaise analyse sémiologique
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
63b546f6c9018405dfcaad7d
3 janvier 2023
3 janvier 2023
L'analyse historique et sémiologique des pathologies décrites par monsieur [I] [X] retrouve cependant une affection chronique du rachis lombaire provoquée par la manutention manuelle de charges lourdes
Source officielle3ème Chambre
DCA_25NT00222_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
A B, représenté par Me Sémino, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 13 décembre 2024 du tribunal administratif de Rennes ; 2°) d'annuler l'arrêté du 3 décembre 2024 par lequel le préfet
Source officielle1ère Chambre
62721930228a02057de675b1
3 mai 2022
3 mai 2022
de concertation pluridisciplinaire avant l'intervention chirurgicale que : - les docteurs [J], [F], [H] et [M] considèrent que dès lors que les examens réalisés avaient révélé tous les éléments sémiologiques
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL01206_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
malformation vasculaire partiellement thrombosée soit difficile, il résulte du rapport d’expertise, selon les conclusions concordantes de l’expert et du sapiteur radiologue, que l’addition de ces éléments sémiologiques
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
603766dd620c8743d0df6e32
27 mars 2015
27 mars 2015
l'Aspégic et du Doliprane, -la démonstration de l'imputabilité du dommage à l'Aspégic et au Doliprane en application de la méthode classique d'imputabilité combinant des critères chronologique, sémiologique
Source officiellePage 4 sur 5