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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 13
63bd0eed0ab73d7c90739efd
9 janvier 2023
9 janvier 2023
[K] [C], Me Sandrine BOURDAIS, avocat représentant l'Agent Judiciaire de l'Etat, Madame Anne BOUCHET, Substitute Générale, Les débats ayant eu lieu en audience publique, le conseil du requérant
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
67ecc9d0dab039e415d93346
1 avril 2025
1 avril 2025
Déchamps lors du prononcé : Sandrine Lachaise ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielle1ere Chambre
6791dff11c87724b5e69d8cd
21 janvier 2025
21 janvier 2025
N° RG 23/01976 N° Portalis DBVM-V-B7H-L2QZ C3* N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandrine MONCHO
Source officielleCour d'Appel
6253ccbabd3db21cbdd91156
19 février 2014
19 février 2014
Grosse délivrée à SCP MAURY-CHAGNAUD-CHABAUD et Me DURAND-MARQUET, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 19 FEVRIER 2014 --- = = = oOo = = =--- Le DIX NEUF
Source officielleChambre-1 civile et com.
68ef2a801643bddf8ff84e2f
14 octobre 2025
14 octobre 2025
conclusions et explications, puis ces magistrats en ont rendu compte à la cour dans son délibéré COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Christina DIAS DA SILVA, présidente de chambre Mme Sandrine
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6528dfa0aaebb88318fda6eb
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Greffier, lors des débats : Mme Sandrine Stassi-Buscqua ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans
Source officielleChambre sociale
66878cdb05d6f7f678d4918a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
BTSG² JP/MS Appel contre des décisions prononçant la liquidation judiciaire Grosse délivrée à Me Sandrine COUDERC, Me Matthieu LACHAISE, le 04-07-2024.
Source officielle18e Chambre B
6033926178453745a2271a84
19 mai 2017
19 mai 2017
DU 19 MAI 2017 N°2017/517 Rôle N° 15/11157 GIE AGPM GESTION C/ [O] [C] Grosse délivrée le : à : Me Emmanuel BLANC Me Sandrine
Source officielle18e Chambre B
6033926178453745a2271a88
19 mai 2017
19 mai 2017
ARRÊT AU FOND DU 19 MAI 2017 N°2017/521 Rôle N° 15/11163 GIE AGPM GESTION C/ [G] [Z] Grosse délivrée le : à : Me Emmanuel BLANC Me Sandrine
Source officielle18e Chambre B
6033926178453745a2271a8f
19 mai 2017
19 mai 2017
FOND DU 19 MAI 2017 N°2017/528 Rôle N° 15/11188 GIE AGPM GESTION C/ [S] [U] Grosse délivrée le : à :Me Emmanuel BLANC Me Sandrine
Source officielleCour d'Appel
6253cb45bd3db21cbdd8d382
19 janvier 2010
19 janvier 2010
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 3ème CHAMBRE CORRECTIONNELLE ARRET N DU 19 / 01 / 2010 DOSSIER 09 / 00991 GN / BR prononcé publiquement le Mardi dix neuf janvier deux mille
Source officielleCour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd93289
9 mai 2016
9 mai 2016
Renvoi à la mise en état Le neuf Mai deux mille seize, par mise à disposition au Greffe, Madame Aurélie GUEROULT, Magistrat de la mise en état de la 6ème Chambre A, Assistée de Xavier LE COLLEN,
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65aa29c8a34ad10008581bbb
18 janvier 2024
18 janvier 2024
- signé par Mme Nathalie Recoules, présidente de chambre et par Mme Sandrine Stassi-Buscqua, greffière, présente lors de la mise à disposition.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6162a31c36ab09eb9a2fd794
3 avril 2013
3 avril 2013
1] Représentée par Me Isabelle CARLIER (avocat au barreau de DOUAI) Assistée de Me Philippe LEFEVRE (avocat au barreau de LILLE) DÉBATS à l'audience publique du 06 Février 2013 tenue par Sandrine
Source officielleChambre de la Proximité
68676394a9510a2e90cf255c
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Tribunal judiciaire de Rouen du 12 juillet 2024 APPELANTES : Madame [D] [G] épouse [M] née le 16 Juillet 1931 à [Localité 14] [Adresse 4] [Localité 8] représentée et assistée par Me Sandrine
Source officielleCour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd92460
23 avril 2015
23 avril 2015
Valérie Z..., Véronique A..., Marie-Frédérique B..., Isabelle C..., Armelle D..., Stéphanie E..., Anne-Sophie F..., Françoise G..., Brice H..., Béatrice I..., Hélène J..., Jean-Luc K..., Sandrine
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63943175dbd75c05d41ff2a8
25 octobre 2022
25 octobre 2022
BEAUTY TECH agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] représentée, concluant et plaidant par Me Sandrine MENDES
Source officielleCour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925ab
29 juin 2015
29 juin 2015
Le VINGT NEUF JUIN DEUX MILLE QUINZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : Madame Fanny X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926b2
9 septembre 2015
9 septembre 2015
SA GAN ASSURANCES Mutuelle MAIF COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU NEUF SEPTEMBRE DEUX MILLE QUINZE APPELANTE : Mme Monique X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
62624838b1a50c277d4c5b4f
20 avril 2022
20 avril 2022
907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 Mars 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Gilles BALAY, président de chambre, et Madame Sandrine
Source officiellePage 4 sur 31