Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 4
6162d672a2a5768a176c556c
18 septembre 2012
18 septembre 2012
Cour composée de : Madame Charlotte DINTILHAC, Présidente Madame Anne-Marie DEKINDER, Conseillère Madame Dominique LEFEBVRE-LIGNEUL, Conseillère qui en ont délibéré Greffier : Mademoiselle Sandrine
Source officielleCour d'Appel
ère Antoine X... et d'héritier de sa mèrec/Monsieur Philippe Y
6253c9dfbd3db21cbdd89684
30 avril 2007
30 avril 2007
Madame Sandrine Z... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb75bd3db21cbdd8d8a7
8 février 2011
8 février 2011
né le 05 Novembre 1973 à GIVORS (69700) ... 69160 TASSIN LA DEMI LUNE représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de Me GICQUERE, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide
Source officielleCour d'Appel
6253ca2abd3db21cbdd8a3f5
20 décembre 2007
20 décembre 2007
née le 15 Décembre 1952 à PASCOS SABROSA (PORTUGAL) ... 87220 FEYTIAT -Mme Sandrine Y... divorcée Z...
Source officielleChambre 4-5
6274bad22799a9057d5dce2b
5 mai 2022
5 mai 2022
CENTRE INSTRUCTION FORMATION SECURITE (CIFS) Copie exécutoire délivrée le : 05/05/2022 à : - Me Cécile SCHWAL de la SELARL SCHWAL & ASSOCIES, avocat au barreau de NICE - Me Sandrine
Source officielleCour d'Appel
6253c896bd3db21cbdd85b26
7 novembre 2001
7 novembre 2001
DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Laurence HUSQUIN, Conseiller faisant fonction de Président, Monsieur Michel REBUFFET, Conseiller, Madame Maryse PHAURE, Conseiller, Assistés lors des débats de Melle Sandrine
Source officielleCour d'Appel
6253c8a0bd3db21cbdd85ce0
29 janvier 2002
29 janvier 2002
Conseiller, DEBATS : A l'audience non publique du 04 Décembre 2001, Madame Laurence HUSQUIN, Conseiller faisant fonction de Président, et Monsieur Michel REBUFFET, Conseiller, assistés de Mademoiselle Sandrine
Source officielleCour d'Appel
6253cb92bd3db21cbdd8dd2d
2 mai 2011
2 mai 2011
RG N : 10/ 00974 AFFAIRE : Noëlle Sandrine X... C/ Jean-Luc Antoine Y...
Source officielleRéférés et Recours
69733204cdc6046d4765845d
22 janvier 2026
22 janvier 2026
LES GOURMANDISES DE [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 3] Demanderesse au référé ayant pour avocat Me Amaya BISCAY de la SCP DELMA AVOCATS, avocat au barreau de BAYONNE Suite à un jugement
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
615e0d92c25a97f0381f4e01
8 avril 2014
8 avril 2014
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de :Madame Charlotte DINTILHAC, Présidente Monsieur Jean-Louis CLEVA, Président Madame Anne-Marie DEKINDER, Conseillère Greffier : Mademoiselle Sandrine
Source officielleChambre Etrangers/HSC
667519682a983144d72f4365
5 janvier 2024
5 janvier 2024
N° 24/04 N° N° RG 23/00763 - N° Portalis DBVL-V-B7H-UMCR JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Nous, Cécile MORILLON-DEMAY
Source officielleCour d'Appel
6253cc18bd3db21cbdd8f199
7 février 2012
7 février 2012
né le 11 Avril 1961 à PARIS (75014) Chez Mme Sandrine Z... ... 56100 LORIENT représenté par la SCP BREBION CHAUDET, avoués, et assisté de Me Laurence MALLET, avocat Monsieur Samuel Y... et Madame
Source officielleCour d'Appel
6253c9f0bd3db21cbdd899ed
19 décembre 2007
19 décembre 2007
. ; Ouï Maître Dominique GIACOBI, avocat plaidant pour l'Association d'avocats Dominique GIACOBI et Salim Y..., avocat représentant Monsieur Robert X..., Maître Sandrine Z..., avocat représentant Monsieur
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
67f8a5cfec820a3a2a05e864
10 avril 2025
10 avril 2025
F.K SANDRANA [Adresse 3] [Localité 5] Non représentée S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cc17bd3db21cbdd8f165
7 février 2012
7 février 2012
délivrée le : à : COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Pierre DILLANGE, Président, Madame Dominique PIGEAU, Conseiller, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, GREFFIER : Mme Sandrine
Source officielleCour d'Appel
6253cc4cbd3db21cbdd8fb4d
20 septembre 2012
20 septembre 2012
représentée par la SCP FRANCOIS DELEFORGE-BERNARD FRANCHI, avocats au barreau de DOUAI, assistée de Me Sandrine BLEUX, avocat au barreau de CAMBRAI (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro
Source officielleCour d'Appel
6253cdedbd3db21cbdd94ff4
28 septembre 2021
28 septembre 2021
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE MISE EN ETAT DU 28 SEPTEMBRE 2021 Le vingt huit Septembre deux mille vingt et un, par mise à disposition au Greffe, Madame Cécile MORILLON-DEMAY
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6a226530cdc6046d47396683
4 juin 2026
4 juin 2026
Greffier lors des débats : Madame Chantal BUREAU Audience tenue en présence de Madame Sandrine LACHAISE, Cadre-greffier ARRÊT : - réputé contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6162e8367dc295bdec6a56cb
19 juin 2012
19 juin 2012
Cour composée de : Madame Charlotte DINTILHAC, Présidente Madame Anne-Marie DEKINDER, Conseillère Madame Dominique LEFEBVRE-LIGNEUL, Conseillère qui en ont délibéré Greffier : Mademoiselle Sandrine
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
616243cc1217cad6c0164a82
17 décembre 2013
17 décembre 2013
devant la Cour composée de : Madame Charlotte DINTILHAC, Présidente Monsieur Jean-Louis CLEVA, Président Madame Anne-Marie DEKINDER, Conseillère qui en ont délibéré Greffier : Mademoiselle Sandrine
Source officiellePage 4 sur 22