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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile A
67ff39cd303a1b38839f7d6d
15 avril 2025
15 avril 2025
[W] [O] Conducteur de travaux né le 06 Février 1990 à [Localité 7] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Raphaël SALZMANN, avocat au barreau de ROANNE INTIMES : M.
Source officiellePremier Président
68fdb95844e5e6a4bb22468e
24 octobre 2025
24 octobre 2025
greffière ; Vu la procédure suivie contre : Monsieur [E] [I] né le 18 Juillet 1969 à [Localité 5] de nationalité Sainte-Lucienne Non présent à l'audience, ayant pour avocat Maître Samy SALAMON
Source officielle1ère chambre civile B
6451fb6548616ed0f8cd4fe4
2 mai 2023
2 mai 2023
juridictionnelle de LYON) INTIMEE : [6], Institution de Prévoyance du Groupe [6], venant aux droits D'HUMANIS PREVOYANCEdu groupe [6] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Raphaël SALZMANN
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd918d2
20 mars 2014
20 mars 2014
correctionnels, par Monsieur SENNA, Conseiller, statuant à juge unique en application des dispositions des articles 485 dernier alinéa et 547 du code de procédure pénale et assisté du greffier : Madame TORRES-SALAMONE
Source officielleCour d'Appel
6253c854bd3db21cbdd84f1d
25 février 2000
25 février 2000
, Monsieur D..., Magistrat rapporteur, a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, puis il en a rendu compte à la Cour dans son délibéré; Lors du délibéré Président : Monsieur SALZMANN
Source officielleCour d'Appel
6253c886bd3db21cbdd8584b
14 septembre 2001
14 septembre 2001
CAMPBELL, Toque C 1585, Avocat au Barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats et du délibéré, Président : Monsieur SALZMANN X... : Monsieur BINOCHE X... : Madame LE GARS Y... : à l'audience
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02876_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
dirigeant et principal associé de la SCI VHI et de la SAS Groupe Serveur, la SCI VHI a accepté la transformation du domaine en un " corpus d'œuvres d'art ", dénommé Nutrisco et Extinguo, l'Esprit de la salamandre
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT01768_20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
modalités de leur protection interdisent notamment, sur tout le territoire métropolitain et en tout temps, la destruction et la capture de spécimens de Rainette verte, Grenouille agile, Triton alpestre, Salamandre
Source officielleCour d'Appel
6253cc4cbd3db21cbdd8fb55
24 septembre 2012
24 septembre 2012
Salamandre-Zac de Houëlbourg Sud II-Jarry 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par Me Christophe CUARTERO (101) avocat au barreau de GUADELOUPE DEFENDERESSE : Mademoiselle Sylvie X... ... 97190 LE
Source officielleCour d'Appel
6253c8fabd3db21cbdd86e01
12 octobre 2004
12 octobre 2004
COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE (lère Chambre B) ARRÊT DU 12 OCTOBRE 2004 APPELANTE : BANQUE POPULAIRE DU MIDI Place de la Salamandre 30000 MIMES représenté par la SCP M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca91bd3db21cbdd8b653
12 octobre 2004
12 octobre 2004
COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE (lère Chambre B) ARRÊT DU 12 OCTOBRE 2004 APPELANTE : BANQUE POPULAIRE DU MIDI Place de la Salamandre 30000 MIMES représenté par la SCP M.
Source officielleCour d'Appel
6253c857bd3db21cbdd84f9c
3 décembre 1999
3 décembre 1999
agissant poursuites et diligences de son président directeur général domicile audit, ayant son siège 46 rue de la chaussée d'Antin 75009 PARIS représentée par la SCP FANET-SERRA, Avoué assistée de Maître SALAMA
Source officielleChambre commerciale 3-1
65b36e628c0355000835f7d1
25 janvier 2024
25 janvier 2024
d'accepter pour éviter un litige et tenter de préserver sa relation commerciale avec sa cliente sans succès, que si la société bénéficiaire effective de cette remise contrainte se trouve être la société Salamander
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX02039_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
B..., représenté par Me Salamon, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de la Martinique du 3 juin 2025 ; 2°) d’annuler l’arrêté du 7 octobre 2024 du préfet de la
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_21LY04279_20220411
11 avril 2022
11 avril 2022
B, représenté par Me Salzmann, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Lyon du 3 décembre 2021 ; 2°) d'annuler les décisions susmentionnées pour excès de pouvoir
Source officielleCour d'Appel
6253c9edbd3db21cbdd89974
8 novembre 2007
8 novembre 2007
Mi-Plaines 69800 SAINT-PRIEST représentée par Me BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de la SELARL LEGITIMA, avocats au barreau de LYON associé Maître Walter SALAMAND, avocat au barreau de LYON
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66baf730f34129bfe1fee682
12 août 2024
12 août 2024
[T] [S] né le 08 décembre 2002 à [Localité 2], de nationalité tunisienne ayant comme conseil choisi en première instance Me Assia Salama, avocat au barreau de Paris RETENU au centre de rétention
Source officielleCour d'Appel
6253c853bd3db21cbdd84ed7
29 octobre 1999
29 octobre 1999
TABET, Toque P 112, Avocat au Barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats et du délibéré, Président : Monsieur SALZMANN A... : Monsieur BINOCHE A... : Madame LE GARS B... : à l'audience publique
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_19NC01410_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
AH AC, Mme AU AI et la SCI Salamandre ont demandé au tribunal administratif de Nancy d'annuler la délibération du 18 mai 2017 par laquelle le conseil municipal de la commune de Mandres-en-Barrois a confirmé
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA03938_20240522
22 mai 2024
22 mai 2024
Par une requête enregistrée le 5 septembre 2023 sous le n° 23PA03938, la société Etablissements A, représentée par Me Salama, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n°2101855 du 7 juillet 2023
Source officiellePage 4 sur 11